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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour Conseil Communautaire du mardi 26 mai 2026 CDC Aunis Sud
Document publié le Mardi 26 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour Conseil Communautaire du mardi 26 mai 2026 CDC Aunis Sud)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Sport,
AMIS - M Ga
\
Imagine
la futuralité
Surgères,
le
19
mai
2026
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
26
mai
2026
à
18h
00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
+.
URBANISME
—
HABITAT
1.1
Renouvellement
et
modification
de
la
convention
entre
l'association
"A
Chacun
Son
Toït”
et
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
-
Validation
et
autorisation
de
signature
du
Président 1.2
Mise
en
œuvre
de
la
concertation
pour
la
procédure
de
modification
n°3
du
PLUi-H
1.3
Délégations
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
au
Président
—
Proposition
d'une
nouvelle
délégation
1.4
Commission
4 Urbanisme
- Habitat
» - Création
et
désignation
des
membres
2.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
2.1
Commission
« Développement
économique
» - Création
ef
désignation
des
membres
3.
EMPLOI
-
INSERTION
-
FORMATION
8.1
Commission
« Emploi
—
Insertion
- Formation
» - Création
et
désignation
des
membres
4.
MOBILITES
4.1
Commission
« Mobilités
» - Création
et
désignation
des
membres
5.
ENVIRONNEMENT
5.1
Commission
« Milieux
et
Biodiversité
» - Création
et
désignation
des
membres
5.2
Commission
« Climat
et
Résilience
» - Création
et
désignation
des
membres
6.
BATIMENTS
— VOIRIE
6.1
Commission
« Bâtiments
- Voirie
» - Création
ef
désignation
des
membres
7.
SPORTS
7.1
Commission
« Sport
» - Création
ef
désignation
des
membres
8.
ENFANCE
-— JEUNESSE
—
FAMILLE
8.1
Commission
« Enfance
- Jeunesse
- Famille
» - Création
et
désignation
des
membres
9.
POLITIQUE
SOCIALE
DE
PROXIMITE
9.1
Commission
« Cohésion
sociale
» - Création
et
désignation
des
membres 10.
CULTURE
10,1
Commission
«
Culture
» - Création
et
désignation
des
membres
11.
FINANCES
F1
Commission
« Finances
à - Création
et
désignation
des
membres
11.2
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
- Composition
12.COMMUNICATION 12.1
Commission
« Communication
» - Création
et
désignation
des
membres
13.
RESSOURCES
HUMAINES
13.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
13.2
Elections
professionnelles
—- Création
et
composition
du
Comité
Socia
Territorial
{CST)
14.
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DU
CONSEIL
AU
PRESIDENT
15.
REMERCIEMENTS