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Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 11 06 2024 COMPTE RENDU 20240613094635 Signature 1)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2024
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-quatre, le onze juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 05/06/2024, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 8 Votants : 12
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Fabien PLAUD, Benoit ARTAULT, Guillaume MAIO,
Béatrice GREFF, Didier LOLLIVIER.
Absents : Claude MAMOU, Pascale MEYER, Nicolas DESCHAMPS, Isabelle COMTE, Philippe MAES, Joël
COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Pouvoirs : Claude MAMOU a donné pouvoir à Guy DERBOIS, Nicolas DESCHAMPS a donné pouvoir à Benoit
ARTAULT, Philippe MAES a donné pouvoir à Jean-François NEDELEC, Mireille LE POCHAT a donné pouvoir à
Laëtitia ROUAULT.
Secrétaire de séance : Fabien PLAUD
N° Objet Résultat du vote
15 Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Surzur et la commune du Hézo 2024-2027 Unanimité
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 9 Votants : 13
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Fabien PLAUD, Benoit ARTAULT, Guillaume MAIO,
Béatrice GREFF, Didier LOLLIVIER, Joël COUTANT.
Absents : Claude MAMOU, Pascale MEYER, Nicolas DESCHAMPS, Isabelle COMTE, Philippe MAES, Joël
COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Pouvoirs : Claude MAMOU a donné pouvoir à Guy DERBOIS, Nicolas DESCHAMPS a donné pouvoir à Benoit
ARTAULT, Philippe MAES a donné pouvoir à Jean-François NEDELEC, Mireille LE POCHAT a donné pouvoir à
Laëtitia ROUAULT.
Secrétaire de séance : Fabien PLAUD
N° Objet Résultat du vote
16 Contrat et règlement de location de la salle de L’Estran à compter du 11/06/2024 Unanimité
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 10 Votants : 15
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Pascale MEYER, Fabien PLAUD, Benoit ARTAULT,
Guillaume MAIO, Béatrice GREFF, Didier LOLLIVIER, Joël COUTANT. Absents : Claude MAMOU, Pascale MEYER, Nicolas DESCHAMPS, Isabelle COMTE, Philippe MAES, Joël
COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Pouvoirs : Claude MAMOU a donné pouvoir à Guy DERBOIS, Nicolas DESCHAMPS a donné pouvoir à Benoit
ARTAULT, Isabelle COMTE a donné pouvoir à Pascale MEYER, Philippe MAES a donné pouvoir à Jean-
François NEDELEC, Mireille LE POCHAT a donné pouvoir à Laëtitia ROUAULT.
Secrétaire de séance : Fabien PLAUD
N° Objet Résultat du vote
17 Décision de principe relatif à l’avenant de prolongation de la Convention Territoriale Globale 12 voix POUR 3 ABSTENTIONS
18 Charte de partenariat rattachée à la Convention Territoriale Globale 12 voix POUR 3 ABSTENTIONS
19 Zones d’accélération des énergies renouvelables – Identification des zones dédiées Unanimité
20 Adhésion au groupement de Lutte contre les Déchets Abandonnés avec GMVA 14 voix POUR 1 CONTRE
21 Définition d’une aire d’étude préalable à un projet d’extension de la réserve naturelle de Séné Unanimité
Le 12/06/2024
Le Maire,
Guy DERBOIS