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Déliberation - Liste délibérations 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasselay.
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Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Télécommunications et internet,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADOPTEES
EN
2024
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15
janvier
2024
(DEL
20240115)
1 - Marché
de
la
Poire
et du
Terroir
: nouvelle
tarification
des
droits
de
place
— Approuvée
2 - Cession
partielle
des
parcelles
A1818
et A1821
— Approuvée
Séance
du
2
avril
2024
(DEL
20240402)
3 - Fongibilité
des
crédits
(M57)
budget
commune
— Approuvée
4 - Amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
— Approuvée
5 - Instauration
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
— Approuvée
6 - Réactualisation
du
régime
indemnitaire
du
personnel
(RIFSEEP)
— Approuvée
7
- Compte
de
Gestion
2023
commune
— Approuvée
8 - Compte
Administratif
2023
commune
— Approuvée
9 - Affectation
du
Résultat
2023
commune
— Approuvée
10
- Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
commune
— Approuvée
11
- Subventions
des
associations
— Approuvée
12
- Convention
pour
le versement
de
la subvention
à
l'école
privée
Ste
Bernadette
— Approuvée
13
- Budget
Primitif
2024
commune
-— Approuvée
14
- Compte
de
Gestion
2023
assainissement
— Approuvée
15
- Compte
Administratif
2023
assainissement
— Approuvée
16
- Affectation
du
Résultat
2023
assainissement
— Approuvée
17
- Budget
Primitif
2024
assainissement
- Approuvée
18
- Bail
avec
la
société
FREE
MOBILE
pour
l'installation
d’une
antenne
relais
sur
la
parcelle
C969
Montée
du
Plantin
— Approuvée
Séance
du
3 juin
2024
(DEL
20240603)
19
- Convention
de
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
avec
Citeo
— Approuvée
20
- Acquisition
à l'euro
symbolique
des
parcelles
A1816,
A1817
et
1818
Route
de
Montluzin
provenant
du
CCAS
—
Approuvée 21 -
Demandes
de
subventions
pour
l'aménagement
du
square
Adrien
Gautier
et de
l'étang
auprès
du
Département
du
Rhône
et
du
Fond
vert
- Approuvée
22
- Demande
de
subvention
au
titre
du
produit
2023
des
amendes
de
police
— Approuvée
23
- Gratuité
des
3 premiers
mois
de
loyers
accordée
à SARL
Les3’ADDICTS
repreneur
du
Café
restaurant
de
la mairie
— Approuvée Séance
du
8 juillet
2024
(DEL
20240708)
24
- Convention
de
mise
à disposition
du
stade
avec
GOAL FC
— Approuvée
25
- Conventions
de
servitudes
de
passage
des
eaux
pluviales
du
talweg
de
l'orge
parcelle
D1818
D1765
D1810
—
Approuvée 26
- Renouvellement
de
la convention
territoriale
globale
avec
la CAF
et
la CCBPD
— Approuvée
27
- Création
d’un
emploi
de
Secrétaire
général
(e)
de
catégorie
B — Approuvée
28
- Remise
gracieuse
du
dernier
loyer
proratisé
de
l'appartement
situé
49
rue
du
grand
Fossé
— Approuvée