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Déliberation - Liste des deliberations 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 12 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 16 décembre 2024
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT QUATRE
et le 16 décembre
à 19 heures
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au centre culturel du Clos Marçais, Saint-Martin-de-la-Place, sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / CRAMET Dominique / DEVAUX Isabelle / GACHET Dominique / GASNEREAU Liliane / GLOTIN Hadrien / GUINHUT André / JOLET Jacqueline / KASPRZACK Christiane / LE VRAUX Yves / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / MORELATTO Alain / NOORDMAN Henricus / OUVRARD Alexandra / PIHEE Marie-Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / COTREL François / ELIE Stéphanie / EVILLARD Catherine / FAUCONNET Laëtitia / GOULET Jérôme / GUILLEMAIN Stéphanie / HIRON Marie-Claude / LOCHARD Teddy / MOTTAIS Yann / NEAU Jean-Jacques / SAULNIER Benoit.
Pouvoirs :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie à KASPRZACK Christiane / COTREL François à POEHR Eric / EVILLARD Catherine à MOISY Nicole / GOULET Jérôme à BREE François / GUILLEMAIN Stéphanie à COCHET Patricia / SAULNIER Benoit à CRAMET Dominique
Secrétaire de séance : KASPRZACK Christiane
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
12/2024-01 Proposition d'intermédiation locative avec Emmaüs Habitat Solidarité A l’unanimité
12/2024-02 Modification du règlement des salles A l’unanimité
12/2024-03 Espace mis à disposition pour des expositions A l’unanimité
12/2024-04 Acquisition d'une parcelle pour régularisation foncière A l’unanimité
12/2024-05 Avis du Conseil Municipal sur le projet de chambre funéraire au 1 rue des Tonneliers A l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2024
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 24
Ayant pris part au vote : 29 (24 + 5
pouvoirs)
Date de la convocation
10 décembre 2024
Date d’affichage
23 décembre 2024 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 16 décembre 2024
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