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Déliberation - Liste des deliberations 18 11 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 18 11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 18 novembre 2024
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT QUATRE
et le 18 novembre
à 19 heures
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la Sansonnière, sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de- Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COTREL François / CRAMET Dominique / DEVAUX Isabelle / EVILLARD Catherine / FAUCONNET Laëtitia / GACHET Dominique / GASNEREAU Liliane / GOULET Jérôme / JOLET Jacqueline / KASPRZACK Christiane / LE VRAUX Yves / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / MORELLATO Alain / OUVRARD Alexandra / PIHEE Marie- Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / ELIE Stéphanie / GLOTIN Hadrien / GUILLEMAIN Stéphanie / GUINHUT André / HIRON Marie-Claude / LOCHARD Teddy / MOTTAIS Yann / NEAU Jean-Jacques / NOORDMAN Henricus / SAULNIER Benoit
Pouvoirs :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie à COTREL François / GLOTIN Hadrien à GOULET Jérôme / GUILLEMAIN Stéphanie à COCHET Patricia / MOTTAIS Yann à MOISY Nicole / NEAU Jean-Jacques à EVILLARD Catherine
Secrétaire de séance : KASPRZACK Christiane
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
11/2024-01 Convention Territoriale Globale (CTG) - Avenant A l’unanimité
11/2024-02 Petites Cités de Caractère : convention de partenariat A l’unanimité
11/2024-03 SIEML - Versement de fonds de concours A l’unanimité
11/2024-04 Demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique du logement communal de la mairie de Grézillé A l’unanimité
11/2024-05 Demandes de financements pour les travaux de la digue de Joreau A l’unanimité
11/2024-06 Finalisation de la vente du Cheval Blanc à Saint-Martin-de-la-Place A l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 novembre 2024
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 24
Ayant pris part au vote : 29 (24 + 5
pouvoirs)
Date de la convocation
12 novembre
Date d’affichage
25 novembre 2024 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 18 novembre 2024
11/2024-07 Rénovation de la Prieurale Notre-Dame de Cunault : validation de l’étude PRO-DCE A l’unanimité
11/2024-08 Construction des vestiaires de foot du stade des Rosiers-sur-Loire : attribution du dernier lot non pourvu A l’unanimité
11/2024-09 Convention de prestation de service pour la surveillance de la digue de l’Authion A l’unanimité
11/2024-10 Convention de travaux de curage-retalutage du cours d’eau n° 302 avec le SMBAA A l’unanimité
DÉCISIONS :
Numéro Titre Date Montant
2024.005 Vente tracteurs 17/10/2024 3 500,00 €
2024.006 Construction de partie civile – Affaire COGNY - DELVAS 28/10/2024 5 150 €
2024.007 Construction de partie civile – Affaire ROBICHON 30/10/2024 1 187 €
2024.008 Construction de partie civile – Affaire ROBICHON 30/10/2024 10 000,00 €