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Déliberation - Liste des deliberations 08 07 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Gennes-Val-de-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 08 07 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 08 juillet 2024
Département
Maine-et-Loire
Arrondissement
Saumur
COMMUNE
GENNES-VAL-DE-LOIRE
L’an DEUX MIL VINGT QUATRE
et le 08 juillet
à 19 heures
Le Conseil Municipal de Gennes-Val-de-Loire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la Sansonnière de Saint-Georges-des-Sept-Voies, sur convocation adressée par Madame Nicole MOISY, Maire de Gennes-Val-de-Loire.
Conseillers municipaux présents :
Mmes et MM. ALLAND Anne-Sophie / BREE François / CITHIRAIVADIVEL Mathieu / COCHET Patricia / COTREL François / CRAMET Dominique / ELIE Stéphanie / EVILLARD Catherine / GASNEREAU Liliane / GLOTIN Adrien / GOULET Jérôme / KASPRZACK Christiane / LE VRAUX Yves / LERAY Françoise / MARTIN Pascal / MOISY Nicole / MORELLATO Alain / MOTTAIS Yann / NEAU Jean-Jacques / OUVRARD Alexandra / PIHEE Marie-Agnès / PINÇON Marc / POEHR Eric / VERGER Gwénaël / VINSONNEAU Philippe.
Conseillers municipaux absents :
Mmes et MM. ASCHARD Jean-Pierre / BREMONT Marie-Anaïs / DEVAUX Isabelle / FAUCONNET Laëtitia / GACHET Dominique / GUILLEMAIN Stéphanie / GUINHUT André / HIRON Marie-Claude / JOLET Jacqueline / LOCHARD Teddy / NOORDMAN Henricus / SAULNIER Benoit
Pouvoirs :
Mmes et MM. DEVAUX Isabelle à MARTIN Pascal / GACHET Dominique à CRAMET Dominique / JOLET Jacqueline à GASNEREAU Liliane / NOORDMAN Henricus à LERAY Françoise
Secrétaire de séance : KASPRZACK Christiane
DÉLIBÉRATIONS :
Numéro Titre Vote
07/2024-01 Les Fiefs Vaslins - Gennes - Bilan de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté A l’unanimité
07/2024-02 Convention de partenariat entre la commune, le CCAS et le Département A l’unanimité
07/2024-03 Dénomination des jardins de la mairie de Gennes-Val-de-Loire A l’unanimité
07/2024-04 Vote d'une subvention au Comité touristique et patrimoine A l’unanimité
07/2024-05 Vente du presbytère du Thoureil
A la majorité absolue
(24 pour et 1
abstention)
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 juillet 2024
NOMBRE DE
MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 37
En exercice : 37
Présents : 25
Ayant pris part au vote : 29 (25 + 4
pouvoirs)
Date de la convocation
02 juillet 2024
Date d’affichage
16 juillet 2024 Commune de Gennes-Val-de-Loire – Conseil Municipal – Séance du 08 juillet 2024
07/2024-06 Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre pour les vestiaires du foot - Les Rosiers-sur-Loire A la majorité absolue
(18 pour, 7
abstentions)
07/2024-07 Attribution du marché de travaux pour les vestiaires du foot - Les Rosiers-sur-Loire A la majorité absolue
(18 pour, 7
abstentions)
07/2024-08 Attribution de l'accord cadre de maîtrise d'œuvre pour la revitalisation du centre-bourg de Gennes A l’unanimité
07/2024-09 SIEML - Fonds de concours - Travaux de réparation du réseau d'éclairage public A l’unanimité
07/2024-10 Rétrocession du Pôle d'Échange Multimodal A l’unanimité
07/2024-11 Opération programmée d'amélioration de l'habitat, renouvellement urbain (OPAH-RU) A l’unanimité
07/2024-12 Demande de fonds de concours pour les équipements sportifs mis à disposition du collège A l’unanimité
07/2024-13 Création de poste - Accroissement temporaire d'activité A l’unanimité
07/2024-14 Création et suppression de postes non permanents A l’unanimité
07/2024-15 Création et suppression de postes permanents A l’unanimité
07/2024-16 Reconduction du contrat chef de projet « Petites villes de demain » A l’unanimité