Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 161107 111135 cr sommaire
Compte-Rendu - 160526 010505 cr sommaire
Compte-Rendu - 220228 060249 cr sommaire
Compte-Rendu - 200224 030245 cr sommaire
Compte-Rendu - 200611 110627 cr sommaire
Compte-Rendu - 171204 081201 cr sommaire
Compte-Rendu - 210809 050855 cr sommaire
Compte-Rendu - 200805 040842 cr sommaire
Compte-Rendu - 210225 090236 cr sommaire
Compte-Rendu - 211227 121230 cr sommaire
Compte-Rendu - 161107 111113 cr sommaire
Document publié le Lundi 5 septembre 2016 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 161107 111113 cr sommaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU SOMMAIRE du conseil municipal
de la commune de VALENCIN
Séance du 5 Septembre 2016
L’an deux mil seize le cinq du mois de Septembre, le Conseil Municipal de la Commune de Valencin, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances, à la Mairie de Valencin, sous la présidence de Monsieur le Maire, Robert PARISET.
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date de convocation : 30/08/2016 Présents : 16 Date d’affichage : 31/08/2016 Votants : 19 Date de publication 06/09/2016
PRESENTS : M Robert PARISET – Mme Félicie CLAUDIN – M Bernard JULLIEN – Mme Audrey JULLIEN – Mme Marie DALMAS - M Jean-Louis CIANFARANI - Mme Andrée VACHER - Mme Annie-France ATTARD –– M Georges BERNARD– Mme Véronique CONTY –– Mme Vanessa DEVAUX –– M Jean FOULIER – Mme Katia GOMES – M Pierre SERTIER – Mme Maryline REVOLAT - M Christian TERSIGNI (arrivée à 18h50)
Absents : M Christophe SOULIER donne procuration à Mme Marie DALMAS - M Martial AUJOLAS donne procuration à M Jean-Louis CIANFARANI - M Philippe PORTAL – Mme Geneviève BEGOUEN-DEMEAUX - M François ARPAIA – M Régis BONNOT - M Patrick FARAULT donne procuration à M Robert PARISET
Monsieur Pierre SERTIER a été élu secrétaire, conformément à l’article L 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30
Approbation à l’unanimité du Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 Juillet 2016.
N° 02 Délibération n° 2016-077
Salle Sportive Polyvalente
Classification ERP
Autorisation donnée à M le Maire
de signer les Autorisations de Travaux
M Jean-Louis CIANFARANI, Adjoint, rappelle à l’ensemble des membres du Conseil Municipal, la problématique relative à la classification ERP de la Salle Sportive Polyvalente. Actuellement, ce bâtiment dispose d’une classification lui permettant de recevoir des manifestations relevant des classifications X (établissements sportifs couverts) et N (restaurants et débits de boissons).
A ce jour, cette salle est occupée par des manifestations qui relèveraient d’une classification L (salles d’audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples et/ou T (salles d’expositions)
Ces manifestations ont été regroupées en 6 configurations différentes pour lesquelles la Commune doit déposer une demande d’Autorisation de Travaux pour chacune d’entre elles.
M Jean-Louis CIANFARANI ajoute qu’il convient d’autoriser M le Maire à signer ces autorisations avant dépôt des dossiers.
Ouï cet exposé, le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Monsieur le Maire à signer les demandes d’Autorisations de travaux nécessaires pour obtenir les classifications supplémentaires rendues nécessaires par rapport aux exploitations faites de la Salle Sportive Polyvalente.
N° 03 Délibération n° 2016-078
TAP
Signature de la convention avec la Ligue du Lyonnais
de Handball
Mme Marie DALMAS explique que la Commune a été contactée en fin d’année scolaire 2015- 2016 par le Président de la Ligue du Lyonnais afin de savoir si la Commune serait intéressée par la mise en place d’une activité Handball pendant les TAP.
L’intérêt d’une telle convention est de permettre aux enfants de découvrir une nouvelle pratique sportive.
La Ligue du Lyonnais propose à la Commune la mise à disposition de deux entraineurs diplômés qui encadreront deux groupes d’enfants le vendredi après-midi pendant 3,25 heures.
Le coût de cette mise à disposition est de 22€/heure/animateur sur 36 semaines de classe pour l’année scolaire 2016-2017, soit un coût total de 5 148€.
Ouï cet exposé, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec la Ligue du Lyonnais de Handball pour la mise en place d’une activité handball sur les TAP.
Séance levée à 20h00
Le Maire, Robert PARISET