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Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bonsecours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
Ville de Bonsecours
Ordre du Jour du Conseil Municipal
Du vendredi 5 juin 2026 à 19h30
Salle des mariages - Mairie
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du P.V. de la précédente séance
Décisions du Maire
2026.30 - Élections : Délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants pour l’élection des Sénateurs
2026.31 - Règlement intérieur du Conseil Municipal
2026.32 - Désignation : Constitution des commissions municipales
2026.33 - Désignation : Délégué pour l’Association Relais Accueil des Gens du Voyage de l’agglomération Rouennaise
2026.34 - Désignation : Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
2026.35 - Désignation : Référents déontologues des élus
2026.36 - Désignation : Correspondant défense
2026.37 - Désignation : Représentant à l’EHPAD Moulin des Près
2026.38 - Désignation : Représentant au Conseil d’Administration de l’Association « Les Brigades Vertes »
2026.39 - Désignation : Représentant au Conseil d’Administration du Collège Emile Verhaeren
2026.40 - Désignation : Représentant au Conseil d’Administration de l’association ADESALE
2026.41 - Dynamisme local : Licence d’entrepreneur de spectacles
2026.42 - Désignation : Représentant SPL Rouen Normandie Aménagement Stationnement
2026.43 - Autorisation de signature : Convention avec l’association ADESALE
2026.44 - Autorisation de signature : Reconduction du dispositif Ludisports 76 2026/2027 2026.45 - Autorisation de signature : Renouvellement convention de participation aux charges de scolarité entre communes de la Métropole Rouen Normandie
2026.46 - Autorisation de signature - Convention de mise à disposition du bassin de la piscine de Darnétal
2026.47 - Finances : Droit à la formation des élus
2026.48 - Finances : Reversement de 50% des recettes des foulées en faveur de la ligue contre le cancer
2026.49 - Finances : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
2026.50 - Finances : Garantie d’emprunt EBS Habitat – rue Jules Ferry
2026.51 - Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
Questions diverses