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Ordre du Jour - 20250402 CM ORDRE DU JOUR 1
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bonsecours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Démocratie,
Ville de Bonsecours
Ordre du Jour du Conseil Municipal
Du mardi 7 avril 2026 à 19h30
Salle des mariages - Mairie
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du P.V. de la précédente séance
Décisions du Maire
2026.11 - Délégation : Application de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2026.12 - Élection : Détermination du nombre et élection des membres du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale de Bonsecours
2026.13 - Élection : Composition de la Commission d’Appel d’Offres
2026.14 - Nomination : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
2026.15 - Nomination : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Institution - Proposition de Commissaire(s) titulaire(s) et suppléant(s) à la Métropole Rouen Normandie
2026.16 - Nomination : Comité National d’Action Sociale (CNAS)
2026.17 - Nomination : délégués de la Ville de Bonsecours au Relais Petite Enfance Itinérant du Plateau Est de Rouen (RPE)
2026.18 - Nomination : délégués de la Ville de Bonsecours au Syndicat Intercommunal pour les Personnes Agées du Plateau Est de Rouen (SIPAPER)
2026.19 - Ressources Humaines : détermination du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au Comité Social Territorial
2026.20 - Autorisation de signature – Convention de prestation avec la base de plein air d’Hénouville
2026.21 - Autorisation de signature – Convention avec l’Association Départementale de Protection Civile 76 – Fête de la Saint-Jean 2026.22 - Finances : Indemnité des élus
2026.23 - Finances : Compte Financier Unique (CFU)
2026.24 - Finances : Affectation du résultat
2026.25 - Finances : Budget primitif de l’exercice 2026
2026.26 - Finances : Taux des impôts directs
2026.27 - Finances : Participation SIPAPER
2026.28 - Finances : Participation RPE
2026.29 - Nomination : délégués au Comité de Liaison des Élus pour EIE
Questions diverses