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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bonsecours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ville de Bonsecours
Ordre du Jour du Conseil Municipal
Du mardi 22 septembre 2026 à 19h30
Salle des mariages - Mairie
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du P.V. de la précédente séance
Décisions du Maire
2026.52 - Urbanisme : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2026.53 - Désignation : Constitution de la Commission Communale pour l’Accessibilité
2026.54 - Désignation : Représentant Mission Locale de l’agglomération Rouennaise
2026.55 - Population : Recensement de la population – Désignation du coordonnateur et fixation des rémunérations
2026.56 - Ressources Humaines : Adhésion à la convention de prévoyance souscrite par le Centre de Gestion
2026.57 - Ressources Humaines : Création de poste
2026.58 - Finances : Garantie d’emprunt EBS Habitat – rue Jules Ferry (Ingrid) Annule et remplace la précédente délibération
2026.59 - Finances : Reversement de 50% des recettes de la Robic en faveur de la ligue contre le cancer
2026.60 - Finances : Attribution de subvention à l’association Bonsecours Accueil Loisirs
2026.61 - Autorisation de signature : Convention ADPC – Robic 2026
2026.62 - Autorisation de signature : Convention de mandat entre la Ville de Bonsecours et NORDSPORT
2026.63 - Autorisation de signature : Convention avec la piscine d’Eurocéane au profit des Ainés
2026.64 - Autorisation de signature : Convention tripartite relative à la participation aux frais de scolarité avec les écoles privées du Mesnil-Esnard (Ecole Notre-Dame de Nazareth et la Providence)
Questions diverses