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unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 61 2026 Designation des representants du Pays de Mormal au sein de lorgane
Document publié le Mercredi 29 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mormal - 61 2026 Designation des representants du Pays de Mormal au sein de lorgane)
Thèmes du document : Sociétal, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le S L O7
ID : 059-200043321-20260504-61_2026DEL-DE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
0 , DU PAYS DE MORMAL
Q # “ Communa uté de Communes
61-2026 : Désignation des représentants du Pays de Mormal au sein de l'organe délibérant de l’association La Rhônelle.
| | SÉANCE DU 29 AVRIL 2026 Action sociale
Nombre de membres L'an deux mille vingt-six, à dix-huit heures et trente minutes, le conseil de la communauté de communes du Pays de
En Présents Votants Mormal s’est réuni en session ordinaire, au Carré des Saveurs EXÉTCICE à Maroilles après convocation légale, sous la présidence de 74 68 70 Yohan Lecerf
Date de la convocation Titulaires _ présent(e)s: Henry-Louis BOURGOIS, Vincent BOUSSEMART, Alain HOURIEZ, Christine DEHON, Francine
23 avril 2026 CAUCHETEUX, Fabien SORLIN, Danièle DRUESNES, Philippe | SARRAUTE, André DUCARNE, Aurélie BRTIATTE-FLAMENT, Bertrand FLAMENT, Jean-Marie COUSIN, Patrice HERLEM,
Fabrice WANDOLSKI, Héjène DUMORTIER, Laurence
HENNEBERT, Gautier MÉAUSOONE, Denis LEFEBVRE,
Benoît GUIOST, Yvon BRUNELLE, Carine FRÉHAUT, Sabine
KOLASA, Valérie DELRUE, Eric MORTELETTE, Luc
BERFAUX, Nicolas RUTER, Johan DREMAUX, Anthony
VIENNE, Yohan LECERF, Philippe EUSTACHE, Amandine
CAUDRELIER, Jérôme RIDET, Bernard REGNIERS, François
ERLEM, Françoise DUPUITS, Francis DUPIRE, Fanny
RICHARD, Xavier LACAILLE, Nathalie MONIER, Marie-Sophie
LESNE, Frédéric DEVILLERS, Marie WALKENS, Alain
PAMART, Jean-Luc GRAVEZ, Jean-Claude BONNIN, Eric
TRIPIANA, Jean-Noël BRICHANT, Dominique QUINZIN,
Chantal DESOBLIN, Frédéric ROMAIN, Jean-Marie REGNAUT,
Jean-Marie DELCROIX, Valérie COCHEZ, Julien LEPOLARD),
David LEDUC, David BEAUMONT, Jean-Baptiste GUIOT, Jean-
Luc LIMELETTE, Claude BLOMME, Eric HIROUX, Anne-Marie
DA SILVA PEREIRA, Thierry SOSZYNSKI, Chantal JACMAIN,
André FREHAUT, Olivier YZANIC, Jérémy ZAREMBA, Romain
MAGY
Suppléant(e)}s présent(e}s : Sandrine HURBIN
Absent(e)(s) ayant donné pouvoir à un conseiller : Dominique
FONTAINE ayant donné procuration à André FREHAUT, Justin
MALAPEL ayant donné procuration à Marie WALKENS
Secrétaire de séance : François ERLEM
1/3 Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le
ID : 059-200043321-20260504-61_2026DEL-DE
T
61-2026 : Désignation des représentants du Pays de Mormal au sein de l’organe délibérant de l’association La Rhônelle
Vu l’article L2121-33 du Code général des collectivités territoriales,
Considérant que le Pays de Mormal est membre de l’association La Rhônelle
Considérant que l’association, qui dispose de l’agrément Espace de vie sociale par la CAF, a pour
objet de conduire des actions d'animation de la vie sociale touchant tous les publics (familles, jeunes,
seniOrs,.…..)
Considérant que le Pays de Mormal dispose auprès de l’association « La Rhônelle » :
- 1 représentant titulaire
- 1 représentant suppléant
Considérant que suite à l’installation de la nouvelle assemblée, il est nécessaire de procéder à la
désignation des représentants du Pays de Mormal auprès de l’association La Rhônelle
Considérant que les élus désignés en tant que délégués acceptent que le Pays de Mormal
communique leurs coordonnées (mail, adresse, numéro de téléphone) à cet organisme afin qu’ils
puissent être convoqués aux différentes réunions.
Considérant que les élus suivants font acte de candidature :
- LEFEBVRE Denis
-__ GHYS$S Roxane
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Après avoir délibéré,
Le Conseil Communautaire par,
| VOIX POUR VOIX CONTRE ABSTENTIONS
| 70
Décide :
- De désigner en tant que représentant titulaire : LEFEBVRE Denis
- De désigner en tant que représentant suppléant : GHYS Roxane
- _ D’autoriser le président à signer tout document y afférent
2/3 Fait et délibéré le 29 avril 2026
Certifie exécutoire compte tenu :
De la transmission en Sous-Préfecture le:
De la publication le :
Le Président
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le S L OT
ID : 059-200043321-20260504-61_2026DEL-DE
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