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Convocation - Convocation CM 02 07 2026 Grand public
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 04h55 par la commune de Muzillac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02 07 2026 Grand public)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
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Mairie de Muzillac
Allée Raymond Le Duigou – CS 50011
56190 MUZILLAC
Tél. 02.97.41.66.25
Courriel. mairie@muzillac.fr
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil :
Le JEUDI 2 JUILLET 2026 à 19 H 30
Veuillez trouver ci-dessous l’ordre de la prochaine séance. La note de synthèse ainsi que les dossiers soumis à délibération sont accessibles sur votre espace personnel Idelibre. Les débats seront accessibles en direct au public via YouTube Ville de Muzillac. Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie, d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
Muzillac, le 24 juin 2026
La Maire,
Marie-Thérèse CABON
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-verbal du 4 juin 2026 (Transmis sur Idelibre et publié le 09/06/2026) 2. Révision du Plan Communal de Sauvegarde
3. Commissions et comités municipaux
4. Règlement intérieur du Conseil Municipal
5. Programme création de deux terrains de tennis couverts au Clos des Moines 6. Site internet : lancement de la consultation pour le choix d’une A.M.O. 7. Coût élève : refacturation aux communes extérieures
8. Tarifs saison culturelle 2026/2027
9. Garantie d’emprunt Espacil Accession – La Clé du Parc
10. Modification du tableau des effectifs
11. Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de préemption urbain 12. Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique 13. Décisions prises dans le cadre des délégations - Régie
14. Informations et questions diverses
Pôle Direction Générale
Direction Générale des Services
Dossier suivi par Sylviane HO ËL
Courriel. dgs@muzillac.fr
Tél. 02 97 41 45 89
Convocation
Conseil Municipal