Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4830&fn=2024.07.55 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4839&fn=2024.08.58 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4107&fn=2023.06.36 ret
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4197&fn=2023.07.54 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=3601&fn=2022.08.46 arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4132&fn=2023.07.47 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5737&fn=2025.03.35 Arr
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4661&fn=Délib réglemen
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=3598&fn=2022.08.45 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=5118&fn=2025.03.35 Arr
Arrêté - imageProvider. Arrete 14 aout 2023 Retraite aux flambeax
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Arrêté - imageProvider. Arrete 14 aout 2023 Retraite aux flambeax)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
14
D,
1Z
|
L#
nétall
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE LOIRE
2023.07.51
ARRETE
MUNICIPAL
Portant
réglementation
ou
interdiction
de
la circulation
Rue
de
la
Provende,
Rue
des
Tilleuls,
Rue
de
la Gare,
Place
des
anciens
combattants,
Place
de
l’église,
Rue
de
la
Conche,
Rue
Langlois,
Lundi
14
août
2023
à partir
de
20
heures
à l’occasion
du
passage
du
Corso
et
de
la retraite
aux
flambeaux.
Le
Maire
de
la
commune
de
NOIRETABLE,
VU
ensemble,
Le
code
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.22136.1,
L.2213,2,
Le
code
Pénal,
notamment
l’article
R46,
alinéa
15.
VU
L'avis
favorable
de
Monsieur
le
Préfet,
en
date
du
3 juillet
2023.
;
VU
la
demande
du
Comité
des
Fêtes
d'organiser
le
circuit
pour
la
retraite
aux
flambeaux
précédée
des
chars
illuminés
:
DEPART
: du
plan
d’eau
de
la
Roche
en
passant
par
:
-
Rue
du
plan
d’eau,
-
Rue
de
la
Provende,
-
Rue
des
Tilleuls
-
Rue
de
la Gare,
-
Place
des
Anciens
combattants,
-
Place
de
l’église,
-
Rue
de
la
conche,
-
Rue
Langlois
et
RETOUR
jusqu’au
local
de
la
Barotie
(Rue
de
la Conche,
Rue
de
la
Gare)
ARRETE
Article
1 :
La
circulation
de
tout
véhicule
sera
temporairement
réglementée
Rue
du
Plan
d’eau,
Rue
de
la
Provende,
Rue
des
Tilleuls,
Rue
de
la
Gare,
Place
des
Anciens
combattants,
Place
de
l’église,
Rue
de
la conche
et
Rue
de
Langlois
pendant
le
passage
des
chars
illuminés
et
de
la
retraite
aux
flambeaux.
Article
2
: La
mise
en
place
d’une
protection
et d’une
signification
conformément
au
«Guide
technique
de
l'exploitation
sous
chantier»
sera
assurée
par
la
commune-
Téléphone
06
84198203.
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél,
04
77
24
70
12
-
mairie@noiretable.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
TE, À 7
,
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE
ARTICLE
3
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
Monsieur
le
Préfet
de
la Loire.
-Monsieur
le Chef
de
Corps
des
Sapeurs
Pompiers
-LFA
voirie-eclairage@loireforez.fr
-La
Région
infotransports42
@auvergnerhonalpes.fr
= M.
le Président
du
Comité
des
Fêtes
de
NOIRETABLE ;
Noirétable
le
5 juillet
2023
Le
Maire
Julien
DEGOUT
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél,
04
77
24
70
12
-
mairie@noiretable.fr