Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - imageProvider.aspx?resource=5323&fn=2025.07.95 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4839&fn=2024.08.58 Arr
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4830&fn=2024.07.55 Arr
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=3843&fn=Liste des déli
Compte-Rendu - imageProvider.aspx?resource=3424&fn=Compte rendu s
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4144&fn=2023.07.51 Arr
Compte-Rendu - imageProvider.aspx?resource=3310&fn=CR sommaire 30
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=4827&fn=2024.07.54 Arr
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4039&fn=Listes délib 1
Arrêté - imageProvider.aspx?resource=3852&fn=2022.11.95 Arr
Arrêté - imageProvider. Arrêté circulation pour brocante du 13 août 2023
Document publié le Dimanche 13 août 2023 par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Arrêté - imageProvider. Arrêté circulation pour brocante du 13 août 2023)
Thèmes du document : Transports, Vieillesse, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
1
2,
.
7
7
y
7
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE LOIRE
2023.07.54
ARRETE
MUNICIPAL
Portant
interdiction
de
circulation
ou
de stationnement,
rue
de
la Gare,
du
2 jusqu'au
21
rue de
la Gare,
Place
Claude
Mont,
Place
Mirabelle,
Place
des
Anciens
Combattants
et Rue
de
la Conche
de
la Maison
de
Retraite jusqu'au
carrefour
central,
Le Dimanche
13 août 2023
de 4 heures
à 21
heures,
à l’occasion
d’un
vide grenier
organisé
par le Comité
des
Fêtes
Le Maire de la commune
de
NOIRETABLE,
VU
ensemble,
le code
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les articles
L. 2213.1,
L. 2213.2,
le Code
Pénal,
notamment
l'article R46,
alinéa
15,
VU
l'organisation
d'un
Vide
Grenier
le
Dimanche
13
août
2023
par
le
comité
de
Fêtes,
CONSIDERANT
qu'il
y a
lieu,
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
publique,
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
concernant
l'interdiction
de
circulation
et
de
stationnement
rue
de
la
Gare,
du
2
au
21
rue
de
la
Gare,
Place
Claude
Mont,
Place
Mirabelle,
Place
des
Anciens
Combattants,
Rue
de
la
conche
de
l'EHPAD
jusqu'au
carrefour
central,
pendant
la
durée
du
vide
grenier
(de
4h
à 21h).
ARRETE
Article
1 :
La
circulation
et
le
stationnement
de
tout
véhicule
sont
interdits
le
Dimanche
13
août
2023
de
4h
heures
à 21
heures
rue
de
la
Gare,
du
2
au
21
rue
de
la
Gare,
Place
Claude
Mont,
Place
Mirabelle,
Place
des
Anciens
Combattants
et
rue
de
la
Conche
du
carrefour
à
la
Maison
de
retraite,
en
raison
de
l'organisation
d'un
vide
grenier.
Atticle
2 :
La
déviation
de
la
circulation
s'effectuera
par
la
RD
1089,
rue
du
Plan
d'eau,
rue
de
la
provende
et
rue
des
Tilleuls
;ainsi
que
par
la
Rue
du
Champ
de
Foire,
Rue
de
l'Aubépine
et
rue
de
la
République.
Atticle
3 :
Une
signalisation
appropriée
sera
transmise
à :
-Madame,
Messieurs
les
Présidents
du
comité
des
Fêtes,
Monsieur
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
Noirétable,
-Monsieur
le
Chef
de
Corps
des
Sapeurs-Pompiers,
Monsieur
le
Garde
Champêtre.
Noirétable, le 4 juilet 2024 :
/
Le Maire,
/://7T2Z
Julien
cQuI
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
mairie
@noiretable.fr