Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2023 04 03
Conseil Municipal - CM 2024 02 12
Conseil Municipal - PC du CM 03 2024
Conseil Municipal - cm 2024 11 12
Compte-Rendu - 03+CR+CM+11+04+2024?t=1751619915
Compte-Rendu - 03+CR+CM+11+04+2024?t=1770364117
Compte-Rendu - 03+CR+CM+11+04+2024?t=1748866821
Compte-Rendu - 03+CR+CM+11+04+2024?t=1781178302
Compte-Rendu - 03+CR+CM+11+04+2024?t=1741250125
Compte-Rendu - 03+CR+CM+11+04+2024?t=1776434681
Conseil Municipal - CM 2024 03 11
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 03 11)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 Mars 2024
Convocation du 4 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 11 mars 2024 à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire, en séance publique, à la mairie sous la présidence de Monsieur Marcel FERRARI, Maire.
Présents : Jacques HENRIOT, Brigitte IANNUZZI, Michel BANCELIN, Jean-Christophe POZO, Olivier DESSAINJEAN, Monique BASSET,, Emmanuelle GUIGUET -BOULOGNE, Raphaël MARTIN, Colette MONTET, Anne-Sophie VENIEN, Frank BRUNET -DUNAND, Jean-Marie PELTIER .
Absents : Geneviève PETIT
Secrétaire de séance : Frank BRUNET -DUNAND
Présente : Marie-Agnès ROISSARD (secrétaire de mairie)
Rédactrice : Monique BASSET
Ordre du jour
– Approbation du Compte Administratif 2023
– Constat et affectation des résultats
– Vote du budget primitif 2024
– Marché de travaux
– Prime pouvoir Achat exceptionnelle
– Organisation du temps scolaire
– Renouvellement convention RGPD avec Grand Chambéry
– Questions diverses
Approbation du Compte Administratif 2023
Le Compte Administratif 2023 a été approuvé, à l'unanimité, par le Conseil Municipal.
Constat et affectation des résultats
Les excédents du compte fonctionnement ont été basculés au compte Investissements. Le Conseil Municipal a voté à l'unanimité le constat et l'affectation des résultats.
Vote du budget primitif 2024
Le budget primitif 2024 a été voté, à l'unanimité, par le Conseil Municipal.
Prime pouvoir Achat exceptionnelle La prime de pouvoir d’achat exceptionnelle, d’un montant forfaitaire, vise à soutenir le pouvoir d'achat des agents territoriaux face à l’inflation et sera versée aux agents éligibles à compter du mois de mars 2024.
Les plafonds s’échelonnent de 300 à 800 euros en fonction des revenus de l’agent, et au prorata du temps travaillé.
Votants : 13 Pour : 12 Abstention : 1 Contre : 0
Organisation du temps scolaire
Le Conseil d'Ecole, lors de sa dernière tenue en mars, a adopté l'organisation du temps scolaire comme suit, et ce pour 3 ans :
Jours d'école : lundi, mardi, jeudi, vendredi
Horaires : 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30
Cette organisation du temps scolaire a été voté à l'unanimité par le Conseil Municipal.
Renouvellement convention RGPD avec Grand Chambéry
RGPD ou Réglement Général pour la Protection des Données
Pour cette convention RGPD établie pour 5 ans, Grand Chambéry participe à 35% , les communes à 65 %.
Le Conseil Municipal a voté, à l'unanimité, la convention RGPD avec Grand Chambéry
Questions diverses et informations
Vie communale
– Eric Bouvier, employé municipal, part en retraite le 31 mars 2024, et depuis mi-mars, un nouvel employé Olivier Martin est en poste.
Cunettes
– Du fait de leur détérioration, de nouvelles cunettes seront installées sur le chemin communal du Crucifix et sur la piste qui mène du col du Crucifix au col de l'Epine.
Voie sarde
- Les travaux de sécurisation de la voie sarde débuteront courant mai 2024.