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unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations du 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste des deliberations du 15 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Conseil Communautaire du 15 Décembre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
2025232 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « habitat » Commune de
Cantoin : amélioration qualitative et
création d’un logement au-dessus du
bar-tabac
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025233 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Condom-d’Aubrac :
réfection de la route des Horts
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025234 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Condom-d’Aubrac :
rénovation du patrimoine
vernaculaire
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025235 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Condom-d’Aubrac :
réfection du chemin de Lasbros
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025236 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Montpeyroux : travaux
de voirie et aménagement de
parkings
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025237 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune d’Argences en Aubrac :
restructuration bâtimentaire et
renaturation de la cour de l’école
communale de Sainte-Geneviève-sur-
Argence
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025238 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune d’Argences en Aubrac :
installation d’un feu vert récompense
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025239 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune d’Argences en Aubrac :
sécurisation routière de l’entrée
nord-est de Sainte-Geneviève-sur-
Argence
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 15 Décembre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date
Objet Vote
2025240 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune d’Argences en Aubrac :
sécurisation routière de l’entrée sud
de Sainte-Geneviève-sur-Argence
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025241 15/12/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Mur-de-Barrez :
réhabilitation de la salle Bertrand
Tavernier
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025242 15/12/2025
Dispositif de soutien aux travaux
d’amélioration de l’habitat pour les
publics privés
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025243
15/12/2025
Election des représentants au
syndicat des stations de ski de
l’Aubrac aveyronnais
Désignations selon CGCT
2025244 15/12/2025
Avis sur l’ouverture des commerces
le dimanche sur la commune de
Laguiole pour l’année 2026
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025245 15/12/2025
Examen des polices d’abonnement au
service de réseau de chaleur urbain
du Pôle intergénérationnel
d’Argences-en-Aubrac pour les
bâtiments communautaires
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025246 15/12/2025
Avenant 2 à la convention de
groupement de commande pour le
projet Convidadis
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025247 15/12/2025
Revalorisation du soutien financier
aux assistantes maternelles
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
N° Délibération Date Objet
Vote Conseil Communautaire du 15 Décembre 2025
Liste des délibérations
2025248 15/12/2025
Vote de l’attribution du marché «
Travaux de réhabilitation de la
Maison Guitard à Argences-en-Aubrac
en médiathèque et office de
tourisme » – Lot n°4 Menuiseries
extérieures
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025249 15/12/2025
Vote de la déclaration d’infructuosité
du marché « Travaux de
réhabilitation de la Maison Guitard à
Argences-en-Aubrac en médiathèque
et office de tourisme » – Lot n°7
Cloisons – Plafonds - Isolation
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025250 25/11/2025
Présentation, examen et mise au vote
des admissions en non-valeur budget
annexe régie des eaux
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025251
25/11/2025
Présentation, examen et mise au vote
des conventions pour l’achat et la
pose de compteurs d’eau dans les
établissements publics des communes
de Laguiole, Argences-en-Aubrac,
Cantoin et Cassuéjouls
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025252 25/11/2025
Montant définitif des attributions de
compensation pour l’année 2025
Nombre de votants : 31
Pour : 30
Contre : 1
Abs : 0
2025253 25/11/2025
Décision modificative n°5 Budget
Principal
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025254 25/11/2025
Suppression d’un poste permanent –
Agent social territorial principal de
2ème classe à temps complet 35
heures hebdomadaires – agent de
micro-crèche
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025255
25/11/2025
Création d’un poste permanent –
Agent social territorial à temps
complet 35 heures hebdomadaires –
agent de micro-crèche
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
N° Délibération Date Objet
Vote Conseil Communautaire du 15 Décembre 2025
Liste des délibérations
2025256 25/11/2025
Création d’un poste permanent –
Ingénieur principal territorial à temps
complet 35 heures hebdomadaires
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025257 25/11/2025
Création d’un emploi fonctionnel de
Directeur Général des Services (DGS)
à temps complet
35 heures hebdomadaires
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025258 25/11/2025
Création d’un poste permanent –
Adjoint administratif à temps non
complet 17h30 hebdomadaires –
agent d’accueil relais d’information
pour les personnes en situation de
handicap
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025259 25/11/2025
Dans le cadre d’un avancement de
grade
Suppression d’un emploi permanent
au grade d’Educateur territorial des
Activités Physiques et Sportives (B)
temps complet 35 heures
hebdomadaire
Création d’un emploi permanent au
grade d’Educateur territorial des
Activités Physiques et Sportives
principal de 2ème classe (B) à temps
complet 35 heures hebdomadaire
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0
2025260 25/11/2025
Vote de la convention cadre
2026/2028 encadrant la mise en
œuvre, la gestion, la coordination, le
développement et l’animation du
dispositif des clauses sociales
d’insertion et des clauses
environnementales en Aveyron
Nombre de votants : 31
Pour : 31
Contre : 0
Abs : 0