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unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste deliberations 25 11 2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aubrac, Carladez et Viadène - Liste deliberations 25 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Conseil Communautaire du 25 Novembre 2025
Liste des délibérations
N°
Délibération Date Objet Vote
2025208 25/11/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Curières : travaux de
voirie.
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025209 25/11/2025
Examen d’une demande de fonds de
concours « projets publics »
Commune de Taussac : rénovation
énergétique de la salle des fêtes.
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025210 25/11/2025
Adhésion à la Centrale d’Achat du
Syndicat intercommunal d’énergies
de l’Aveyron (SIEDA)
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025211 25/11/2025
CONVENTION DE PARTENARIAT
Dispositif Point Info Séniors (PIS) et
Relais d’Information auprès des
personnes en situation de Handicap
(RIH)
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025212 25/11/2025
Attribution marché « Travaux de
réhabilitation de la Maison Guitard à
Argences-en-Aubrac en médiathèque
et office de tourisme »
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025213 25/11/2025
PRÉSENTATION EXAMEN ET MISE AU
VOTE DES STATUTS MODIFIES DU
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LOT
AMONT ET DU DOURDOU DE CONQUES
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 25 Novembre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Vote
2025214 25/11/2025
PRÉSENTATION, EXAMEN ET MISE AU
VOTE DU NOUVEAU REGLEMENT DU
SPANC, DE LA MISE EN PLACE DE
MONTANTS FORFAITAIRES EN
FONCTION DE LA TAILLE DES
INSTALLATIONS ET DE LA
MAJORATION DE 400 % DES PENALITES
FINANCIERES
Nombre de votants : 28
Pour : 24
Contre : 0
Abs : 4
2025215 25/11/2025
PRÉSENTATION EXAMEN ET MISE AU
VOTE DE LA CONVENTION DANS LE
CADRE DE L’ACHAT D’UN VÉHICULE ET
DU PARTAGE DES FRAIS ENTRE LES
SERVICES DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES AUBRAC CARLADEZ
VIADÈNE, DE LA RÉGIE DES EAUX
ARGENCE CARLADEZ LAGUIOLE ET DU
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025216 25/11/2025
PRÉSENTATION EXAMEN ET MISE AU
VOTE DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITÉ DES SERVICES D’EAU
POTABLE DU COMITÉ SYNDICAL DU
SMAEP MONTBAZENS-RIGNAC
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025217 25/11/2025
APPROBATION DU REGLEMENT
INTERIEUR D’AVEYRON INGENIERIE
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025218 25/11/2025
Révision libre des attributions de
compensation
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025219 25/11/2025
PRÉSENTATION, EXAMEN ET MISE AU
VOTE DES ADMISSION EN NON-VALEUR
– BUDGET PRINCIPAL
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0 Conseil Communautaire du 25 Novembre 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Date Objet Vote
2025220 25/11/2025
PRÉSENTATION, EXAMEN ET MISE AU
VOTE DES ADMISSION EN NON-VALEUR
– BUDGET SPANC
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025221 25/11/2025
DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET
AEP
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025222 25/11/2025
DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET
Maisons de Santé
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025223
25/11/2025 RECONDUCTION DE LA CONVENTION «
redevance spéciale
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0
2025224 25/11/2025
Actualisation du plan de financement
de l’opération d’extension et de
réaménagement de la maison de
santé pluriprofessionnelle de
Laguiole, dans le cadre demande de
soutien financier au Conseil
départemental de l’Aveyron.
Nombre de votants : 28
Pour : 28
Contre : 0
Abs : 0