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Compte-Rendu - Ascros Compte rendu CM 10 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ascros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ascros Compte rendu CM 10 juillet)
Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
MAIRIE
D°
ASCROS
y @
ASCROS,
le
18
Juillet
2021
06260
ASCROS
#
04.93.05.84.21 Télécopie
:
04.93.05.68.24
Compte-rendu
de
la
Réunion
en
Mairie
d'ASCROS,
du
Conseil
Municipal
du
Samedi
10
Juillet
2021
Président
:
Vincent
GIOBERGIA.
Elus
présents
:
AUTHIE
Eddie,
BAILET
Patrick,
CANTIELLO
Raffaele,
CHENET
Florian,
DILMI
Henri,
GIOBERGIA
Vincent,
HAMES
Nicole
avec
procuration
à
DILMI
Henri,
PACCINO
Charles,
RAYBAUD
Alain,
SGARRONI
Alain,
VALTIER
Jean-
Luc. Secrétaire
de
séance
:
PACCINO
Charles,
désigné
à
l’unanimité.
Ordre
du
Jour
:
École
d’ASCROS
et
RPI,
demande
de
subventions
Agence
Postale
Communale
;
Épicerie
communale
(changement
de
convention)
;
Appartements
communaux
;
Emplois
communaux
;
Bar-Restaurant
sur
a
Place
du
Village;
Bibliothèque
/
Médiathèque
Municipale
d’ASCROS
et
Association
Ascrothèque
;
Régie
de
l’eau
:
REAAM
;
CCAA
:
transfert
de
compétence
«
infrastructure
de
recharge
pour
véhicule
électrique
—
Campus
connecté
;
SDEG
:
dossier(s)
FACE
æ
convention(s)
;
CDG06
règlement
intérieur,
et
régime
indemnitaire
(IFSE
et
CIA)
;
Bassin
d'eau
potable
d’ASCROS
;
Assainissement
:
Raccordement
de
Ste
Anne
et
Etude
Barma
/
Balmon-Est
et
Rourebel
;
Projets
communaux
:
Château,
Numérotation
des
rues
;
Place
du
Château,
Local
associatif
(avec
le
SMIAGE/REAAM),…
;
Festivités
de
l’été
:
14
juillet,
Fête
Patronale,
soirées
estivales,
Groupe
musical
«
Johnny
Halliday
»
(charte
d’en-
gagement
«
Spectacle
vivant
06
»
avec
l’ADMO06)
;
Ferme
Thérapeutique
d'ASCROS
et
Association
partenaire
ISATIS
;
Divers. 1)
Ouverture
de
la
séance
à
14
heures
30
En
raison
de
la
crise
sanitaire,
le
Conseil
Municipal
s'est
tenu
conformément
aux
dispositions
gouvernementales
en
vigueur
(distanciations,
protections...). —Doléance
de
M.
Patrick
BAILET
qui
souhaiterait
un
Conseil
Municipal
bimestriel,
plutôt
que
trimestriel
;
—Le
prénom
de
M.
RICCI,
Directeur
de
Jardiland
est
Christian
et
non
Christophe
;
—Remarque
de
M.
Alain
SGARRONI
:
M.
Raffaele
CANTIELLO
a
installé,
gracieusement,
la
fermeture
du
jardin
d'enfants,
et
M.
Alain
SGARRONI
a
offert
une
table
avec
4
chaises
(style
savoyard)
pour
l'appartement
2028.
Approbation
du
Compte-rendu
de
la
séance
du
10
Avril
2021.
1)
École
d’ASCROS
et
RPI
Effectif
de
la
prochaine
rentrée
2021/2022
École
d’ASCROS
:
13
enfants
;
École
de
LA
PENNE
:
10
enfants
;
Effectif
total
du
RPI
:
23
enfants.
-Travaux
sur
le
mur
de
la
2%
cour
:
en
cours
d'étude
par
le
Conseil
Départemental
06
;
-Chaudière
École/Mairie
%
changement
pour
un
poêle
à
pellets
;
Installation
de
la
même
pergola,
que
celle
de
La
cour
de
l’école
d’ASCROS,
dans
la
cour
de
l’école
de
LA
PENNE
:
—Demande
de
subventions
par
Mme
la
Directrice
de
l’école
d’ASCROS,
Mme
Edwina
KORESSIOS,
pour
les
sorties
piscine
à
PUGET-THÉNIERS
:
50
euros
par
enfant ASCROS
9
enfants
=
450,00
euros
;
LA
PENNE
3
enfants
=
150,00
euros
:;
ST
ANTONIN
2
enfants
=
100,00
euros.
La
commune
d'ASCROS
payera
450,00
euros,
comme
cela
sera
demandé
aux
2
autres
communes
du
RPI,
en
fonction
de
leur
effectif.
Vote
:
Pour,
à
l’unanimité
Création
d’un
«
Campus
connecté
/
Étudiant
»
dans
les
locaux
de
l’ancienne
Trésorerie
de
PUGET-THÉNIERS,
en
partenariat
avec
le
CNFPT
(Centre
National
de
la
Fonction
Publique
Territoriale)
et
le
GRETA
(Groupement
d'Établissements
/formation
continue).
Mme
Edwina
KORESSIOS
souhaiterait
obtenir
un
mi-temps
annualisé,
pour
raisons
personnelles
en
cours
d'instruction
à
l’Académie
de
NICE,
qui
reste
toutefois
défavorable.
Mobilisation
des
parents
d'élèves
avec
pétition
à
l'appui,
et
intervention
écrite
favorable
de
M.
Le
Maire
pour
soutenir
l’action
des
parents
d'élèves
auprès
de
l'Inspection
Académique.
-Mme
Sophie
CHAILLAN,
ATSEM
à
l’école
d’ASCROS
qui
effectuait
des
permanences
à
la
Bibliothèque
d’ASCROS
(ce
qui
n’est
plus
nécessaire)
est
en
partie
remise
à
disposition
auprès
de
la
CCAA,
qui
étudie
les
nouvelles
modalités. 2)Agence
Postale
Communale
Embauche
de
Mme
Isabelle
BIGOTTI
à
partir
du
3
mai
2021
qui
prend
la
succession
de
Mme
Isabelle
RAYBAUD,
qui
l'accompagne
dans
sa
formation.
Le
service
sera
assuré
à
l'identique
(mêmes
jours,
lundi,
jeudi,
samedi
et
mêmes
horaires).
3)
Épicerie
Communale
-Départ
de
Monsieur
Didier
BILLEY
Changement
de
convention
pour
M.
Grégory
FAUVEL.
Nouvelle
convention
:
à
discuter
précisément
avec
le
Conseil
Municipal
;
Difficultés
avec
le
gérant,
tout
à
revoir
dans
l'élaboration
de
cette
convention,
à
établir
avec
des
points
bien
précis.
-Il
à
été
constaté
par
M.
le
ler
Adjoint,
et
sur
les
dires
de
certains
administrés,
que
le
Four
Communal
posait
problème
en
matière
d'hygiène,
et
il
a
été
proposé
à
la
Commission
«
Hygiène
et
Sécurité
»
de
se
rendre
sur
place
dès
que
possible.
Sur
le
paiement
des
loyers,
un
état
des
impayés
à
été
fait
pour
l’année
2021. Entretien
avec
M.
FAUVEL
afin
de
connaître
ses
projets
sur
la
commune
d’
ASCROS.
4)
Logements
communaux
Jardins
communaux
partagés
:
finalisation
et
attribution
5
demandes
formulées
sur
la
commune
:
3
candidats
retenus
M.
Alaïn
RAYBAUD
(Rourebel)
:
M.
Patrick
BAILET
;
M.
Yann
BECCARIA.
1
désistement
:
Mme
Florence
DING
:;
1
refus
d'attribution
:
M.
Bruno
JAFCK.
Les
détenteurs
de
jardins
communaux
devront
s'acquitter
de
la
somme
de
50,00
euros
par
an.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
Parking
de
Rourebel
:
véhicules
de
M.
Bruno
JAECK
à
enlever
;
Marquage
au
sol
des
places
de
stationnement
:
en
attente
du
devis
de
la
société
PROVENCE
SIGNALISATION,
deuxième
devis
demandé.
5)
Emplois
communaux
-Validation
de
l'augmentation
du
plafond
de
l’IFSE
et
du
CIA,
par
le
Comité
Technique
du
CDG06.
Heures
de
bibliothèque
de
Mme
Sophie
CHAILLAN
æ
vu
à
la
rubrique
1.
-Mandatement
d’une
entreprise
privée
pour
nettoyer
le
jeu
de
boules
et
le
hameau
de
Rourebel
:
Entreprise
Nicolas
JUGLARIS
retenue.
Entretien
du
Cimetière
:
Allées
à
désherber
Proposition
d’installer
une
couche
de
BIDIM
et
de
remettre
le
gravier
dessus.
Demande
de
devis.
—-Débroussaillement
du
terrain
qui
accueille
le
Disc-Golf
:
Devis
demandés
à
Messieurs
Nicolas
JUGLARIS,
Refail
KANINA
et
Laurent
VALTIER. 6)
Bar
Restaurant
sur
la
Place
Rappel
sévère
au
gérant
M.
Nicolas
ODVAD
concernant
les
horaires
d'ouvertures.
7)
Bibliothèque
/
Médiathèque
Municipale
et
Association
Ascrothèque
Arrêt
maladie
de
M.
Cédric
PAGANETTI
du
25
juin
2021
au
25
septembre
2021.
Remplacement
assuré
par
Mme
Isabelle
BIGOTTI.
8)
Régie
de
l’eau
:
REAAM
Eau
:
Mécontentement
des
3
communes,
ASCROS,
ST
ANTONIN,
LA
PENNE
ainsi
que
la
commune
de
TOUËT
SUR
VAR
concernant
le
tarif
de
l’eau
>
rajout
de
la
TVA
sur
la
facturation.
Assainissement
:
l’ancien
tarif
plafonnait
la
redevance
assainissement
à
70
m3
(36,00
euros
/an)
;
au-delà
de
70
m3
le
service
était
facturé
0,50
cents
/m3.
Avec
la
nouvelle
compétence,
la
facturation
a
doublé.
L'ouverture
et
la
fermeture
de
bouches
à
clé
est
facturée
45,00
euros,
à
chaque
intervention.
—Demande
d'installation
d’un
point
d’eau
au
Caïre
de
Ville
par
la
commune,
le
devis
présenté
par
la
REAAM
est
trop
élevé
1
974,80
euros
;
>
Demande
d’une
étude
de
faisabilité
(par
rapport
au
diamètre)
pour
installer
une
borne
à
incendie
sur
le
réseau
existant.
Réunion
avec
M.
Aurélien
CHARTIER,
prévue
le
13/07/2021
à
13
heures
30,
pour
faire
le
point
sur
les
projets
d’assainissement
en
cours.
L'entreprise
PERROTINO
est
redevable
à
la
commune
d’ASCROS
de
quelques
petits
travaux
notamment
au
Hameau
de
Rourebel.
Mise
en
sécurité
des
rochers
proches
du
nouveau
réservoir
d’eau
potable.
9)
CCAA
/
transfert
de
compétence
IRVE
Délibération
prise
le
10/04/2021.
Non
intéressant
pour
la
commune
d’ASCROS
qui
ne
dispose
que
d’une
borne
pour
alimenter
le
véhicule
électrique
communal
et
éventuellement
dépanner
quelqu'un
de
passage
(charge
longue).
-Voir
pour
éventuellement
poser
une
protection
autour
de
la
borne
de
recharge. Sur
la
Place,
grille
(regard)
à
recéler.
Courrier
de
M.
Gauthier
BUFO
concernant
la
requête
de
M.
et
Mme
Paul
ROQUEBRUN
à
propos
des
containers
à
ordures
ménagères
de
la
Barma.
Prise
de
rendez-vous
à
mettre
en
place
avec
les
adjoints
M.
Alain
RAYBAUD
et
M.
Alain
SGARRONI.
10)
SDEG
:
Dossier
FACE
Demande
d'électrification
de
Mme
Dorothée
VALTIER
pour
ces
propriétés
au
quartier
Vé
Champ
Long.
Demande
d'électrification
de
M.
Jonathan
MATRANGA,
la
parcelle
C
169
demeure
d’origine
inconnue,
ce
qui
complique
le
dossier.
4 Dans
le
cadre
de
ces
programmes,
les
pétitionnaires
s'engagent
à
rembourser
la
part
communale
à
la
commune.
Envoi
des
dossiers
en
LRAR.
Délibération
au
prochain
conseil.
11)
Bassin
d’eau
potable
Vu
à
la
rubrique
8.
12)
Assainissement
:
Raccordement
Ste
Anne
et
Balmon/Barma
Vu
à
la
rubrique
8.
13)
Projets
communaux
et
subventions
—-Château Rapport
de
photogrammétrie
envoyé
à
Monsieur
le
Préfet
de
Région
;
Etude
archéologique
:
en
attente,
possibilité
de
réaliser
l'accès
en
attendant,
mais
aucun
organisme
n’interviendra
pour
récolter
des
dons
sans
le
rapport
archéologique.
Demande
d'un
devis
pour
l'accès
à
M.
Refail
KANINA
>
en
attente.
—CAT-NAT
2019
Total
récolté
par
l’ADM06
pour
le
département
06
dans
le
cadre
de
la
tempête
Alex
:
2
846
817,00
euros.
>
Route
de
Champ
de
Rousset
/
Tempête
Alex
Don
de
l'association
ADM06
=
49
192,00
euros
par
chèque,
pris
sur
les
fonds
récoltés
concernant
la
tempête
Alex.
—Demande
de
subvention
à
1’ADMO6
par
l'association
LIBRAZUR,
soutenue
par
M.
Le
Maire,
dont
Mme
Isabelle
BIGOTTI
est
la
secrétaire
>
1
000,00
euros
accordés. —Route
Agricole
Demander
aux
services
de
SDA
Cians
Var
le
tonnage
des
véhicules,
à
respecter.
“Amendes
de
Police
:
travaux
à
inclure
Marquage
au
sol
du
Parking
de
Rourebel
;
Portillon
de
l'escalier
du
CD
27
:
Panneau(x)
de
signalisation.
Main
courante
restante
sur
la
partie
communale
qu’utilise
la
famille
GIOVANNESCHT,
à
faire
chiffrer
par
le
ferronnier.
—Grand
FRAT
(Conseil
Régional)
Remplacement
de
la
gouttière
de
l'immeuble
communal
de
Rourebel,
devis
de
Refail
KANINA
accepté
æ
7
450,00
euros
HT,
comprenant
la
révision
de
la
toiture,
passage
du
Karcher
sur
la
façade
pour
décrouter
les
parties
abîmées
et
rebouchage
des
fissures.
Travaux
complémentaires
:
appartement
du
rez-de-jardin
æ
traiter
l'humidité
due
aux
fissures.
-DCA
2020
Installation
des
jardinières
et
fleurissement
appréciés
par
la
population.
—Place
du
Château
Technique
médiévale
:
pavés
panachés. Aménagement
de
abords
:
départ
de
la
rue
de
l’Ancien
Presbytère,
nouvelle
tranche
de
travaux
rampe
handicapée
et
marches
æ
réunion
à
venir.
-Cadastre
Napoléonien
Restauration
et
reliure
du
document
d’origine
réalisés
par
l'Atelier
ELY
RELIURE,
coût
total
:
3
384,00
euros
TTC.
-Local
associatif
Projet
en
partenariat,
avec
le
SMIAGE.
En
cours,
avec
la
demande
d’une
étude
de
sol
et
d'ingénieur
en
béton.
Monsieur
le
Maire
souligne
l'intérêt
de
conserver
le
siège
du
SMIAGE
sur
la
commune
d’ASCROS.
Actuellement,
3
sites
en
activité
:
GUILLAUMES,
PUGET-
THÉNIERS
et
ASCROS.
-Chapiteau
Communal
Pas
d'installation
du
chapiteau
pour
la
fête
patronale
2021
;
Pas
de
repas
des
Élus
pour
la
Saint
Donat
;
Proposition
de
la
commune
de
participer
financièrement
à
l'apéritif
d'honneur
du
Comité
des
Fêtes
æ
prise
en
charge
des
amuses
bouches
ou
des
boissons
par
la
commune,
en
sollicitant
les
3
commerçants
:
Huguette
JUGLARIS,
Nicolas
ODVAD
et
Grégory
FAUVEL.
Numérotation
des
rues
Finalisation
du
projet
:
réunion
publique
pour
les
administrés
le
samedi
17
juillet
2021
de
10
h
à
12
h
:;
En
partant
du
point
zéro
Numérotation
classique
en
agglomération,
pair
et
impair,
droite
et
gauche,
la
commune
prendra
en
charge
la
réalisation
des
plaques
de
numéros
;
Numérotation
métrique,
hors
agglomération,
pair
et
impair.
Information
aux
administrés
domiciliés
sur
la
commune,
par
tract
d’information,
PROXI
CONTACT,
rédigé
par
les
services
de
la
Mairie
et
de
LA
POSTE,
distribué
par
les
facteurs.
Coût
de
ce
support
:
2,15
euros
HT
par
tract.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
Fichier
simplifié
à
transmettre
aux
organismes.
14)
Festivités
de
l'été
Trois
spectacles
prévus
sur
la
commune
dans
le
cadre
des
«
ESTIVALES
»
du
Conseil
Départemental
Mercredi
7
juillet,
lundi
2
août
et
samedi
14
août
2021.
Fête
Nationale
du
14
juillet
:
l’apéritif
d'honneur
offert
à
la
population
par
la
Municipalité,
se
fera
au
Bar-Restaurant
de
la
Place.
La
Municipalité
a
prévu
d'organiser
des
séances
de
Cinéma
de
plein
air,
avec
le
concours
du
Conseil
Départemental
06.
Les
dates
restent
à
définir.
15)
Ferme
Thérapeutique
d'ASCROS
et
Association
partenaire
ISATIS
Table
d’égouttage
:
proposition
d'achat
par
M.
et
Mme
GASTAUD,
Joseph
et
Myriam,
pour
un
montant
de
200,00
euros.
-Machine
à
laver
le
linge
:
en
cours
de
réparation,
montant
des
travaux
728,51
euros. -Planning
des
travaux
de
réfection
établi
par
M.
Nicolas
JUGLARIS,
et
commencement
des
travaux
par
toutes
les
entreprises.
16)
Divers
—Demande
faite
pour
installer
du
matériel
de
gymnastique,
en
plein
air,
au-dessus
du
chapiteau,
environ
3
modules
fixés
au
sol
>
pas
de
mobilisation
du
Conseil
Municipal.
Proposition
de
placer
une
cage
à
buts
de
football,
pour
les
enfants,
dans
la
2%
cour
de
l’école.
Pose
d’une
antenne
4G,
par
l'opérateur
FREE,
sur
la
commune
de
LA
PENNE,
proche
de
la
limite
avec
la
commune
d’ASCROS.
Cette
antenne
couvrira
les
communes
de
LA
PENNE
et
ST
ANTONIN
en
attendant
l’arrivée
de
la
«
Fibre
».
Réunion
publique
prévue
le
16
juillet
2021,
à
LA
PENNE.
-L'association
UNC
de
Roquesteron
remercie
M.
le
Maire
pour
la
subvention
accordée
pour
l’année
2021.
-L'association
«
Sport
et
Création
»
présidée
par
Mme
Linda
GILDONI,
demande
à
pouvoir
utiliser
régulièrement
le
chapiteau
communal,
pour
dispenser
ses
cours
de
gymnastique
favorable,
à
compter
du
1°
septembre
2021. Les
composteurs
individuels
à
végétaux
proposés
par
la
CCAA,
sont
disponibles
à
PUGET-THÉNIERS,
après
une
formation
d’une
heure
avec
les
services. Chiens
de
protection
des
troupeaux
:
informations
fournies
par
l'association
des
Communes
Pastorales
>
Le
pastoralisme
contribue
au
développement
de
la
biodiversité,
à
l'entretien
des
sols
et
à
la
protection
des
paysages
;
>
Le
chien
de
protection
des
troupeaux
n’est
pas
considéré
comme
divagant
quand
il
est
en
action
de
protection.
>
Les
éventuels
dégâts
et
blessures
sont
à
la
charge
de
l’éleveur
qui
est
lui-même
tenu
d’indemniser
en
sa
qualité
de
gardien
;
>
En
cas
de
morsures,
l'animal
doit
être
immobilisé
et
subir
une
évaluation
comportementale
à
la
charge
de
l’éleveur
(surveillance
sanitaire
et
3
visites
vétérinaires).
—Remarques
de
Mme
Chantal
LLINARES
Le
stationnement
doit
être
respecté
de
manière
impartiale
;
—Demande
d’administré
du
quartier
Lou
Ghès
Un
gros
«
nid
de
poule
»
s’est
formé
sur
la
RD27,
en
remontant
sur
ASCROS,
au
niveau
de
La
Massière
un
mail
sera
transmis
aux
services
de
SDA
Cians
Var
pour
remise
en
état.
L'ordre
du
jour
ayant
été
épuisé,
Monsieur
Le
Maire
procède
à
la
clôture
de
la
séance
à
18
heures
50,
en
saluant
et
en
remerciant
toute
l’Assemblée.