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Déliberation - DelibVDV21A 20260326 Vote des subventions communales 2026 signee tampon
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Déliberation - DelibVDV21A 20260326 Vote des subventions communales 2026 signee tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
, Envoyé en préfecture le 04/04/2026
© Vendeville R 5 eçu en préfecture le APE L 9 Publié le
DEPARTEMENT DU NORD ID : 059-215906090-20260826-VDV21A_20260826-DE VDV21A_20260326 — -
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
Séance publique du Vendredi 26 mars 2026
Président Ludovic PROISY
Secrétaire de séance Charline DECARNIN .
Convocation envoyée le 23 mars 2026 Lieu de séance : Salle Paul Buisine
© Nombre de membres du Conseil Municipal : 19 Nombre de présents au vote : 15
Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de procurations : 04
Membres présents :
Ludovic PROISY Charline DECARNIN Séverine DEPRIECK
Christelle DELEPLACE Patricia WATTELAR Franck PERRAULT
Fabrice VAN BELLE Pascal CARPENTIER Alexandre HERLIN
Judith TERNIER Catherine BRULIN Clémentine RIOU
Yves MARTIN Patrick THIEFFRY
Isabelle CANDELIER
Membre(s) absent(s) ayant donné procuration :
Olivier MORVAN ayant donné procuration à Fabrice VAN BELLE
Jorge CORREIA DOS SANTOS ayant donné procuration à Ludovic PROISY
Charline BERTHE ayant donné procuration à Charline DECARNIN
Maurice VANDEWALLE ayant donné procuration à Judith TERNIER
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
À
Membre(s) absent(s) :
\
Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
DELIBERATION |N°VDV21A_ 20260326
Vote des subventions communales pour l’année 2026
M. Le Maire RAPPELLE le caractère essentiel du tissu associatif dans l’accès à la culture, au sport et aux
loisirs.
La commune accompagne les associations via notamment la possibilité de louer gratuitement une salle
municipale pour leur manifestation et/ou réunions et apporte également son soutien financier pour les
aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles
actions où événements.
VDV21A_20260326 N°21A -1/: En 2026, la commune entend poursuivre son soutien au monde a Envoyé;en préfecture le, 04/04/2026
celles des années précédentes. Reçu en préfecture le 04/04/2026 Publié le S L Gr
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; ID : 059-215906090-20260326-VDV21A_20260326-DE
Vu les demandes de subvention présentées par les différentes associations ;
Considérant l'importance du sport, de la culture et des loisirs sur la commune ;
Les demandes de subventions ont été étudiées et s’établissent comme suit :
Entente pongiste Templemars-Vendeville - EPTV 0,00 €
Association Œnologie & Culture - AOC 250,00 €
UNC section 409 Templemars / Vendeville 300,00 €
AS Club Basket Wattignies /Templemars - ASWT 360,00 €
Club de Loisirs de Vendeville 400,00 €
Vendeville Randonnée Pédestre - VRP 400,00 €
Association des Parents d’Élèves - APE 500,00 €
Templemars Karaté club - TKC 700,00 €
Tennis club de Templemars - TCT 720,00 €
Justeaucorps Vendeville 800,00 €
Entente Cycliste Faches-Thumesnil Ronchin - ECFTR 860,00 €
Judo club Templemars / Vendeville - JCTV 1 900,00 €
Football club de Templemars / Vendeville - FCTV 2 420,00 €
TOTAL 9 610,00 €
M. Le Maire propose au Conseil Municipal de :
e APPROUVER le versement des subventions de fonctionnement telles que figurant ci-dessus
e AUTORISER M. Le Maire à procéder au versement des dites subventions sur l'exercice 2026
e INSCRIRE la dépense au chapitre 65 - article 65748 du Budget Primitif 2026.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
CECI EXPOSÉ ET APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DÉCIDE
© D'APPROUVER le versement des subventions de fonctionnement telles que figurant ci-dessus
© D'AUTORISER M. Le Maire à procéder au versement des dites subventions sur l'exercice 2026
o D’INSCRIRE la dépense au chapitre 65 - article 65748 du Budget Primitif 2026.
SCRUTIN | POUR : 19 | CONTRE : 00 | ABSTENTION : 00
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord
Le secrétaire de se Le Maire
/
Al
| rarline DECARNIN
9%
VDV21A_20260326 N°21A -2/: