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Document publié le Mercredi 30 novembre 2016 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Aménagement du territoire,
D-2016-83
Mairie
x, S
& publicationle 14 DEC. 206
© à
Ê EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CO
>>><«<<«
L'an deux mille seize, le six décembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la
commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à
la Mairie, sous la présidence de Madame Isabelle BONNICEL., Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 30 novembre 2016
Etaient présents : Mme BONNICEL, M. FRIAUD, Mme LACOUR, Mme ROBIN-CHAUVOT, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. SAGET, M. FICHOT, Mme LAROCHE, Mme DUBOIS, M. DUBOIS, M. REVERCHON, M. MORAND, M. COIGNET, M. GUERIN, M. GAUTHERON, Mme KELLER, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, M. BENEDIT (à partir de 20 h 00), M. LECHER.
Avaient donné procuration : M. DAMBRINE à M. SAGET, Mme VATAN à M. FRIAUD,
Mme DUCOURTIOUX à Mme LAROCHE, Mme THOMAS à Mme ROBIN-CHAUVOT, Mme POIRIER à M. GUERIN, Mme MARCEL à M. FICHOT, M. BENEDIT à M. SICOT (jusqu'à 20 h 00), Mme DESABRE à Mme GRAILLOT.
Monsieur Jean-Guy FRIAUD a été désigné Secrétaire de séance.
OBJET : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Monsieur FRIAUD, premier Adjoint, expose que depuis le 14 septembre 2016, un agent
contractuel assure les fonctions d'Instructeur des autorisations d'urbanisme aux Services Techniques, en remplacement d’un agent titulaire ayant intégré un autre service de la Mairie.
Cet agent donnant entière satisfaction dans ses fonctions, il est proposé de le nommer sur ce poste, à compter du 1®' janvier 2017, et d'apporter les modifications comme suit :
- 1 poste de Rédacteur à temps complet en 1 poste d’Adjoint Administratif de
2ème classe à temps complet.
54 avenue Louis Fouchère
BP 90121
58641 Varenres-Vauzelles Cedex
C3.84.71.61.7i
Fax : 03.84.57.17.49
mairie@vile-varennes-vauzelles.fr
wwwWw.ville-varennes-vauzelles.fr Un agent titulaire de la Régie municipale va faire valoir ses droits à la retraite au 1e" janvier 2017.
l'est donc proposé de transformer son poste à compter de cette date, afin de nommer un agent recruté en Contrat Emploi Avenir depuis le 4 novembre 2013 en qualité
d'Agent Technique à la Régie municipale, comme suit :
- 1 poste d'Adjoint Technique Principal de 1#© classe à temps complet en 1 poste
d’Adjoint Technique de 2°" classe à temps complet.
Ce dossier a été examiné en commission du personnel le 25 novembre 2016.
Aussi, Monsieur FRIAUD propose d'approuver la modification à intervenir dans le tableau des effectifs du personnel communal.
Adopté à l'unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-Vauzelles, le 8 décembre 2016
Isébelle BONNICEL