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Convocation - 2025D026 CL attribution subvention 2025
Convocation - 2022D034 DDE SUBVENTION 2022
Convocation - 2022D035 Attribution Subvention CL
Convocation - 2021D039 Demande de subvention Association Loisirs
Convocation - 2021D051 Vote de credits supplementaires Montrodat
Convocation - 2021d033 vote subvention association
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montrodat.
Lien du pdf (Convocation - 2021d033 vote subvention association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
République française
Département
de
la Lozère
COMMUNE
DE
MONTRODAT
Séance
du
mercredi
02 juin
2021
Date
de
la convocation
: 25/05/2021
Membres
en
exercice
:15
date
d'affichage
:25/05/2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un
et
le
deux
juin
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
Présents
:15
sous
la présidence
de
Rémi
ANDRE,
Votants
:15
Présents
:
Rémi
ANDRE,
Michel
CONDI,
Maggy
REMIZE,
Pierre
BOUDET,
Monique
DOMEIZEL,
Philippe
BUFFIER,
Fabien
ANDRIEU,
Marie-Christine
Pour
:
15
PORTE,
Catherine
MONCANIS,
Isabelle
CELLIER,
David
BOUQUIN,
Contre
:0
Marie-Laure
PRADEILLES,
Ludovic
MOULIN,
Magali
MOURGUES,
Sylvain
Abstention
:0
KURIATA Représentés : Absents
et Excusés
:
Secrétaire
de
séance
:
Marie-Laure
PRADEILLES
2021D033
- Objet
: Attribution
Subventions
Associations
2021
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
des
demandes
de
subventions
reçues
au
titre
de
l’année
2021
de
diverses
associations.
Monsieur
BOUDET
Pierre
a analysé
les
demandes
et
a établi
une
liste
de
proposition.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
subventions
attribuées
en
2020.
Monsieur
le Maire
propose
les attributions
suivantes
:
Nom
de
l'association
Accordé
en
|Votants
Pour
Contre
Abstention
2021
Association
SPORTONIC
300€|
14
14
Association
sportive
de
l’école
3000€,
15
15
Association
les
Loups
Garous
300
€
15
15
Visiteuses
établissements
hospitaliers
200€|
1$
15
M.
ANDRE
ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
demande
de
subvention
de
l'association
Sportonic.
Information
complémentaire
:Pour
l'association
FCM
( Football
Club
Montrodat),
la
Commune
prend
en
charge
la
location
du
stade
et
du
gymnase
pour
un
montant
de
2636
€
en
2020.
Adopté
à l'unanimité
(à main
levée)
PREFECTURE DE MENDE
Date de réception de l'AR: 10/06/2021 048-214801037-20210602-2021D033-DE La
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
et/ou
d’un
recours
contentieux
formé
par
les
personnes
pour
lesquelles
l’acte
fait
grief,
dans
les
deux
mois
à
partir
de
la
notification
de
cette
décision.
Le
recours
doit
être
introduit
auprès
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
en
vertu
de
l’article
R
421-5
du
Code
de la justice
Administrative.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
wwwtelerecours.fr
.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le __/_/20 et publié
ou
notifié
le ___/_
120
PREFECTURE DE MENDE
Date de réception de l'AR: 10/06/2021 048-214801037-20210602-2021D033-DE