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Convocation - 2025D053 demande subvention association parents eleves cl
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montrodat.
Lien du pdf (Convocation - 2025D053 demande subvention association parents eleves cl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
République française
LOZERE
MONTRODAT - Commune
Séance du jeudi 30 octobre 2025
Membres en exercice : 14
Présents : 13
Votants : 13
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
:
Date de la convocation : 22/10/2025
date d'affichage : 22/10/2025
trente octobre deux mille vingt-cinq l'assemblée régulièrement convoquée, s'est
réunie sous la présidence de Rémi ANDRE,
Présents : ,Rémi ANDRE, Michel CONDI, Maggy REMIZE, Pierre
BOUDET, Monique DOMEIZEL, Philippe BUFFIER,
Marie-Christine PORTE, Isabelle CELLIER, David BOUQUIN,
Marie-Laure PRADEILLES, Ludovic MOULIN, Magali
MOURGUES, Sylvain KURIATA
Représentés : ;
Absents et Excusés : Fabien ANDRIEU
Secrétaire de séance : Magali MOURGUES
2025D053 - Objet : Demande de subvention ASEP les Chazelles
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que l'association sportive de l'Ecole des Chazelles a déposé récemment au titre de l’année 2025 une demande de subvention.
Monsieur BOUDET Pierre, en charge de ce dossier, a analysé cette demande et propose qu'elle soit accordée par le Conseil Municipal et qu'il soit demandé une implication de l'école lors des cérémonies du 8 Mai et 11 Novembre.
Monsieur le Maire propose l'attribution suivante :
Nom de l'association
Demandé
en
2025
Proposition
M. BOUDET Votants Pour Contre Abstention
Association Sportive
de l'Ecole des
Chazelles
3000 € 3000 € 13 13
Adopté à l'unanimité (à main levée) Le Maire,
Rémi ANDRE
Secrétaire de séance,
Magali MOURGUES
La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux et/ou d’un recours contentieux formé par les personnes pour lesquelles l’acte fait grief, dans
les deux mois à partir de la notification de cette décision. Le recours doit être introduit auprès du tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa publication, en vertu de l’article R 421-5 du Code de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « T élérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le ___ / ___ / 20_____
et publié ou notifié
le ___ / ___ / 20_____