Compte-Rendu - CR CM 2025 04 14

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Compte-Rendu - CR CM 2025 04 14 Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Villiers-sur-Loir. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2025 04 14)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Démocratie, Conseil Municipal du 14 avril 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le quatorze avril à 20 h, le Conseil Municipal de Villiers-sur-Loir, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de M. Albert PIGOREAU, Maire. Nombre de membres en exercice : 15

Date de convocation du Conseil Municipal : 07 avril 2025

Présents : M. PIGOREAU - Mme TAILLARD - Mme MÉRAUD - M. JOSÉ - Mme GOUJON - M. LEFERT — M. SALOU - Mme CANY — Mme BLONDEAU - Mme MESANGE - M. ADAM - Mme PLEUVRY- M. SANDRE

Absence excusée : Mme BEAUCHEMIN (Pouvoir à M. JOSÉ)

Absent : M. MOREAU ,

Secrétaire de séance : Mme MEÉRAUD

Sauf mention expresse, les délibérations ont été adoptées à l'unanimité

1. Approbation du compte-rendu de la précédente séance

Le compte-rendu du 24 février 2025 est approuvé.

2. Désignation du Secrétaire de séance :

Mme MÉRAUD est désignée comme Secrétaire de séance.

1. Finances : vote des taux

Sur proposition du maire, le conseil décide de reconduire les taux d’imposition de 2024 - la taxe sur le foncier bâti à 47,32 % - Ja taxe sur le foncier non bâti est maintenue à 57,96 % - Taxe d’habitation 14,95 %

Monsieur le Maire rappelle que les taux restent inchangés depuis 2003.

Suspension de séance 20h10

Présentation des nouveaux boulangers aux membres du conseil municipal par Mme CANY. Au nom du conseil, Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux nouveaux boulangers dans la commune.

Reprise à 20h20

3. Finances : Compte de gestion 2024 : budget communal

Madame MÉRAUD, Maire-Adjointe en charge des finances, présente les résultats du compte de gestion 2024 :

Le Conseil Municipal,

Après s’être fait présenter le Budget Primitif de l’exercice 2024 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion du service communal dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état de restes à payer. Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2023, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures. 1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2024 au 31 décembre 2024 y compris celle relative à la journée complémentaire,

2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECLARE, que le compte de gestion de la commune dressé, pour l’exercice 2024 par le Receveur, visé et certifié conforme à l’ordonnance, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part,4. Finances : Compte administratif 2024 : budget communal

Le Conseil Municipal, réuni sous la Présidence de Mme Françoise MÉRAUD), délibérant sur le compte administratif 2024, dressé par M. Albert PIGOREAU, Maire, après avoir approuvé le compte de gestion et s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : Montant total des dépenses de fonctionnement 926 074,49 € Montant total des recettes de fonctionnement 1323 525,62 € D'où excédent de fonctionnement 397 451.13 € Montant total des dépenses d’investissement 1 046 995,59 € Montant total des recettes d’investissement 738 873.21€ - _ D'où déficit d’investissement - 308 122,38 € -__ Reste à réaliser négatif - 8 079,79 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, M. Albert PIGOREAU, Maire étant sorti : - CONSTATE les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l’exercice et au fond de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie aux débits et crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

- APPROUVE les comptes qui lui sont présentés,

- ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus,

Affectation des résultats : budget communal

Le Conseil Municipal, réuni sous la Présidence de M. Albert PIGOREAU, Maire, après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2024, statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024,

constatant que le compte administratif présente :

- Budget communal

Un excédent de fonctionnement 397 451,13 €

- Un déficit d’investissement - 308 122,38 € - _ Reste à réaliser négatif - 8 079,79 €

Monsieur le Maire propose d’affecter les résultats tels que présentés ci-dessous : - le résultat excédentaire de fonctionnement est affecté comme suit :

- section de fonctionnement, au compte 002, 81 248,96 € - section d'investissement, au compte 1068,

à titre obligatoire 316 202,17 €

- Le résultat déficitaire d'investissement est affecté au compte 001 : 308 122,38 €

Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- DECIDE d’affecter au budget communal

- le résultat excédentaire de fonctionnement au compte R002 81 248,96 €

- au compte 1068, à titre obligatoire 316 202,17 € - le résultat déficitaire d’investissement au compte 001 308 122,38 €

5. Budget primitif 2025 : budget communal

a. Budget primitif

Le conseil municipal adopte, à 12 voix pour et 2 contre (Mme MÉSANGE et M. ADAM) le budget primitif présenté par Madame MÉRAUD, Maire-Adjointe, déléguée aux finances : - Montant de la section de fonctionnement : 1 148 857,88 € - Montant de la section d’investissement : 1386 069.98 €

Monsieur le Maire partage aux membres du conseil, les dernières déclarations du Ministre de l'Economie et des Finances, demandant de trouver 40 milliards d'économies sans toucher aux impôts des particuliers.

M. ADAM trouve choquant que les représentants de l’État tiennent un discours sur le déficit. En demandant aux collectivités de faire les efforts, on oublie qu’elles ne sont pas responsables du déficit car les collectivités territoriales sont dans l’obligation d’avoir des budgets équilibrés.

Mme MÉSANGE demande si la ligne travaux de voirie intégrait les travaux sur l'avenue du Petit Thouars. Monsieur le Maire précise que les travaux de l’avenue du Petit Thouars seront réalisés en régie. Monsieur le Maire rappelle que c’est un aménagement provisoire, qui durera six mois. Il fait part aux membres du conseilqu’il a reçu des avis des Villiersois sur cet aménagement notamment l’avis favorable de la part des parents d'élèves lors du dernier conseil d’école.

b. Subventions aux associations

Mme GOUJON, conseillère municipale déléguée aux associations donne le montant proposé par la Commission à chaque association pour 2025. Pour ce qui concerne l’association KARATE CLUB VILLIERS SUR LOIR dont la poursuite des activités après le 1°" septembre n’est pas assurée, il est proposé de surseoir au versement de la subvention dans l’attente de la décision.

Le Conseil Municipal,

DECIDE d’accorder les subventions suivantes :

Subvention £ Conseillers sortis

Organisme bénéficiaire 2025 Reut ' pendant le vote

ASSOC DES CONCILIATEURS DE JUSTICE 40,00 | unanimité DE LOIR ET CHER

ASSOC UNACAFN 400,00 | unanimité

Association LES FÉES DE L'HETRE 500,00 | unanimité

Association LES VOCE 1 000,00 | unanimité

Association Alliance pour le Secourisme Scolaire 150,00 | unanimité

Association Ping & ponG 500,00 | unanimité

Association ASSOC CANTINE SCOLAIRE 20 820,00 | unanimité VILLIERS

Association ASSOC USEP 264.00 | unanimité

AMICALE SAPEURS POMPIERS VILL 650.00 |unanimité | M. SANDRÉ

Ass Com de Chasse de Villiers s/ 300.00 | unanimité

VILLIERS TOUT TERRAIN 300.00 | unanimité Association ASS CINECOLE EN VENDOMOIS 75,00 | unanimité

SOCIETE MUSICALE (Assoc) 1 600,00 | unanimité | Mme MÉSANGE SOUVENIR FRANCAIS 40,00 | unanimité

ASS SECRETAIRES DE MAIRIE 40,00 | unanimité

500,00 | unanimité

Association ASS NEOVENT

Association TENNIS-CLUB VILLIERS-AZE 1 200.00 | unanimité (Assoc)

Association ASS COMITE DES FETES 2 000.00 | unanimité | Mme GOUJON - M. VILLIERS LEFERT - M. SALOU- Mme PLEUVRY

Association KARATE CLUB VILLIERS SUR 1 000.00 | unanimité LOIR

AMICALE RETRAITES DE VILLIERS 700,00 | unanimité COUNTRY DANCE EN VENDOMOIS 2 60.00 | unanimité

32 279.00

RETIENT la subvention de l’association KARATE CLUB VILLIERS SUR LOIR jusqu’au mois de septembre dans l’attente de la décision du maintien de son activité.

©. Budget primitif 2025 — fongibilité des crédits

M. le Maire expose au conseil que dans le cadre de la comptabilité M57 l’article dépenses imprévues a été supprimé.

En revanche, il est désormais possible de procéder à la fongibilité des crédits qui autorisent le Maire à effectuer des virements de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% du montant des dépenses réelles de chaque section.

Le Conseil Municipal,- AUTORISE le Maire à appliquer la procédure de fongibilité des crédits dans la limite de 7,5% du montant des dépenses réelles de chaque section,

6. Urbanisme : D.P.U

Mme MÉRAUD, Maire-Adjointe en charge de l’urbanisme présente les déclarations d’intention d’aliéner pour lesquelles la commune n’a pas fait valoir son droit de préemption :

N° Décision Adresses Parcelles

2025-0005@ Rue de la Basse Boïssière (cave) AC 29

Annulé

2025-0006@ Rue de la Basse Boissière (cave) AC 29

Le Conseil Municipal prend acte.

7. 31% Rencontre nationale des 2CV Clubs de France

Monsieur le Maire fait part au conseil du souhait de M. GABLIER, Président de l’association Deuch’mil 26 Vendômois, d'organiser la 31*" rencontre nationale 2CV clubs de France 2026 qui aura lieu sur le site du plan d’eau de Villiers sur Loir du 13 au 17 mai 2026 (weekend de l’ Ascension).

Monsieur le Maire explique au conseil que le comité d’organisation a commencé les préparatifs en réservant les terrains privés, qui seront utilisés lors de cette manifestation. Les organisateurs souhaitent aussi utiliser, pour les bénévoles, le terrain du foot du haut et le club house du 03 mai au 20 mai inclus. Les organisateurs prévoient un budget de 350 000 € et une grosse médiatisation, il y aura TF1, France télévision, Canal Plus, les médias régionaux (Tours et Le Mans)

Monsieur le Maire poursuit en disant que comme pour le Rallye Cœur de France, ils vont utiliser certaines routes communales, en revanche les 2CV ne pourront pas aller sur Villepoupin. Ils s'engagent à remettre en Pétat toutes les infrastructures qui seront utilisées.

Monsieur ADAM demande quelles seront les animations ?

Monsieur LEFERT évoque qu’il y aura des spectacles et animations pour les enfants et un concert chaque soir. Monsieur SALOU ajoute que les organisateurs attendent autour de 4000 visiteurs par jour.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’il a contacté les communes qui ont déjà accueilli cette manifestation les années précédentes à savoir la commune de Plouay (2023) et St Dizier (2022). Le directeur des Services de la commune de St Dizier a précisé qu’il s’agit d’un événement très bien organisé, générant d’excellentes retombées commerciales.

Suite aux retours très positifs et sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal accepte de donner un accord de principe pour que la 31Ÿ"% rencontre nationale des 2CV Clubs de France 2026 se déroule sur la commune de Villiers sur Loir.

8. Distributeur de Pizzas « Just Queen »

Monsieur le Maire fait part au conseil du souhait de l’entreprise française « Just Queen » d’implanter un distributeur de pizzas artisanales au niveau du parking de l’Artésienne, côté avenue des Rondaizes. L’entreprise souhaite louer un emplacement de 2m? et verser une redevance de 150 € par mois à la commune. L’entreprise propose un bail de 2 ans renouvelable 1 an. Les installations électriques sont à leur charge.

L’entreprise met en avant sa maitrise de toute la chaine de production avec des produits français. Les pizzas seront cuites sur place, le distributeur sera approvisionné par l’usine de Chartres tous les trois jours. Monsieur SALOU explique aux membres du conseil qu’il y aura une possibilité d’acheter une pizza non-cuite.

Monsieur ADAM exprime son opposition à cette implantation car la commune compte déjà deux pizzaïolos, en plus de cela c’est une disparition de la relation humaine car on achète sa pizza à un distributeur. Ce n’est pas un élément de modernisme.

Monsieur JOSÉ fait part aux membres du conseil qu’il a fait le tour des jeunes, qui sont favorables à cette implantation, car ils n’auront plus besoin d’aller jusqu’à Vendôme. Ils peuvent acheter une pizza à toute heure

4du jour ou de la nuit. Les artisans aussi sont contents de pouvoir se restaurer en dehors des horaires d’ouvertures des commerces.

Monsieur LEFERT trouve que ce nouveau point de vente permettra aux jeunes de pouvoir se restaurer pas loin

du plan d’eau.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’autoriser l’installation du distributeur de pizzas sur le parking de l’Artésienne.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à 9 voix pour, 4 abstentions (Mme CANY, Mme PLEUVRY, Mme MÉSANGE et Mme BLONDEAU) et 1 contre (M. ADAM)

- AUTORISE l'installation du distributeur de Pizzas de l’entreprise « Just Queen » sur le parking de

lArtésienne.

- AUTORISE le Maire à signer une convention d’occupation moyennant un droit de place de 150 €

par mois.

9. Informations diverses

-__ Rallye Cœur de France 2025

Monsieur le Maire informe les membres du conseil que les plans de la course de cette année, leur ont été envoyés.

Monsieur ADAM demande que les horaires soient respectés et que les routes ne soient pas barrées avant 8h pour permettre aux usagers de prendre le train de 7h46.

- La poste

Monsieur le Maire lit le courrier habituel des représentants de la Poste, ils envisagent une fermeture du bureau de poste du 04 au 16 août 2025. Il va répondre à ce courrier.

- Invitation Benoît et Severine BRAZILLIER

Monsieur le Maire annonce aux élus qu’ils sont invités à la dégustation du millésime 2024, le 3 et 4 mai

2025.

- Pollution de la voie publique

Monsieur le Maire évoque le mail envoyé par Madame MÉSANGE concernant les dépôts de matériel hors d’usage sur le petit chemin qui longe le château du Coudray. Monsieur le Maire propose de récupérer les objets pour la collecte de ferrailles pour la cantine.

- SNCF/TGV

Monsieur le Maire informe le conseil que le train de 8h46 est menacé de suppression par la SNCF. Suite à la réunion qui a eu lieu le 8 avril 2025 entre la SNCF, la CATV, la commune de Villiers sur loir et les parlementaires, la SNCF a indiqué que la décision pour cette ligne sera prise fin avril. Monsieur ADAM explique que la SNCF veut supprimer 2 rames de train pour en mettre 1 seule sur le train de 7h46. La SNCF est en incapacité de gérer la demande notamment des usagers travaillant sur Paris avec un abonnement mensuel. Il explique que lorsqu’on monte sur Paris pour le travail, on n’est pas sûr d’avoir le train pour le retour car plusieurs trains affichent complets à cause de surréservations.

Monsieur le Maire partage aux membres du conseil la proposition qu’il a portée lors de cette réunion à savoir :

e Faire arrêter le TGV départ de Poitiers à 9h, à Vendôme à 10h06.

- Centre de Première Intervention

Monsieur SANDRÉ informe le conseil que l’inauguration du Centre de Première Intervention aura lieu le 21 juin 2025. II y aura une réunion entre le maire et le personnel du SDIS le 29 avril. Il ajoute que le 13 avril il y a eu la manœuvre sur les panneaux solaires par l’entreprise TRIANGLE. Les travaux de voirie commenceront dans 15 jours.

Monsieur SANDRÉ fait part du souhait des pompiers d'organiser une journée portes ouvertes lors de la St Gilles.

Monsieur SALOU relève que ce week-end sera chargé en évènements dont la traditionnelle fête de la St Gilles et l’inauguration de la toiture de l'Eglise. Il serait judicieux de proposer une date spécifique pour la journée portes ouvertes. II propose de mettre un stand Pompiers sur la place à la St Gilles.

- Les tapis de EgliseAfin d’assurer la protection des tapis de l’Eglise pendant les travaux, ils ont été roulés dans des tubes PVC, ensuite filmés. Il a été constaté qu’un des tapis a été endommagé (moisissure).

-__ Nettoyage de l’Eglise

Madame MÉSANGE informe le conseil que la journée de nettoyage s’est bien déroulée. Il y a eu 22 bénévoles qui sont restés toute la matinée. Les employés communaux ont assuré le nettoyage en hauteur et cette semaine ils ont ciré le mobilier.

Madame TAILLARD informe le conseil que l’Eglise est opérationnelle et que l’évêché est informé.

-__ Discussion sur le Côteau

Madame MÉSANGE demande les rapports 2024 et 2025 de la SOCOTEC. Monsieur le Maire donne les chiffres du dernier devis établi par AURIAU d’un montant de 950 € HT. Il est précisé qu’il y aura un changement de disjoncteur par ENEDIS

- Soirée SALSA : Concert GUAJIRO

Monsieur SALOU rappelle aux membres du conseil le concert SALSA co-financé par le département. Il y aura un deuxième food truck avec des crêpes, galettes et burger. Il rappelle que l’entrée est fixée à 8 € et le concert commencera à 19h30. Il fait un appel aux bénévoles parmi les élus.

- Soirée « MAPPING »

Monsieur ADAM demande s’il n’est pas possible de travailler sur la construction de ce projet. Monsieur SALOU donne les dates du mapping qui aura lieu le vendredi 12 et samedi 13 décembre. Un marché de noël sera organisé au même moment à l’Artésienne. Madame GUERINEAU Joëlle assurera la gestion des exposants au marché de noël. Madame MÉSANGE informe le conseil que le goûter des ainés pourrait avoir lieu le dimanche 14/12/2025.

La séance a été levée à 22 h 15

Date du prochain Conseil Municipal : lundi 19 mai 2025 à 20h