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Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Boissy-Saint-Léger.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240522 ODJ Affichage)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Logement,
VILLE DE
Chef-lieu de Canton
(Val-de-Marne)
Le CONSEIL MUNICIPAL
se réunira en séance publique
le 22 MAI 2024 à 19h00
Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L'ordre du jour en sera le suivant :
Es
4.
Arrêt du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024.
Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal.
Décisions prises par le conseil de territoire de l’Etablissement Public Territorial « Grand Paris
Sud Est Avenir ».
Exposé du maire.
POLICE MUNICIPALE
5. Création d'une réserve communale de sécurité civile (RCSC).
RESSOURCES HUMAINES
6. Versement d’une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.
URBANISME
7. Approbation du protocole d'intervention entre la ville de Boissy-Saint-Léger et la SIFAE (Société
Foncière et Immobilière d'Action Logement et de l'Etablissement Public Foncier d'Ile de
France) pour lutter contre la dégradation du tissu pavillonnaire.
8. Autorisation donnée au maire de signer les conventions de réservation pour la gestion en flux
des logements sociaux avec les bailleurs Paris Habitat et CDC Habitat.
9. Actualisation des tarifs de la taxe de séjour applicables au 1° janvier 2025.
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
10.
11.
12.
13.
Autorisation donnée au maire de signer l’acte d'engagement pour l’expérimentation de la
fabrication et de la livraison de repas par le service partagé de restauration de Grand Paris Sud
Est Avenir.
Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n°4 à la convention constitutive de
groupements de commandes entre l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est
Avenir, ses communes membres ainsi que certaines de leur CCAS et le Syndicat Mixte de
Traitement des Déchets Urbains du Val-de-Marne (SMITDUVM).
Redevance d'occupation des logements communaux situés 15C rue de Paris.
Concession de service relatif à la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien
et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires associés
sur le territoire de la commune de Boissy-Saint-Léger.
CULTURE
14. Attribution d’une subvention à l'association « Les compagnons d'armes ».
15. Modification des tarifs de la direction de l'ac ulturelle.
QUESTIONS ORALES
MAIRIE
7, boulevard Léon Révillon - 94477 BOISSY-SAINT-LÉGER CEDEX
Tél. : 01 45 10 61 61 - www.ville-de-boissy-saint-leger.fr - Courriel : info@ville-boissy.fr