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Ordre du Jour - 20260416 Affichage ODJ
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 08h48 par la commune de Boissy-Saint-Léger.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260416 Affichage ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
ND
83.
4.
Le CONSEIL MUNICIPAL
se réunira en séance publique
le 16 avril 2026 à 18h00
Salle des fêtes - 6 rue de Sucy
L’ordre du jour en sera Le suivant:
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2026.
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2026.
Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du conseil
municipal.
Exposé du maire.
DIRECTION GENERALE
5.
N
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
Désignation des membres de la commission consultative des services publics
locaux.
Désignation des membres de La commission communale des impôts directs.
Désignation des membres de la commission d'Appel d’Offre.
Désignation des membres de la commission d'ouverture des offres
(délégation services publics).
Création et désignation des membres de la commission d’appel d’offre avec
l'ASGE.
Création et désignation des membres de la commission d'appel d’offre avec
le CCAS.
Désignation des représentants de la ville au sein d’INFOCOM 94.
Désignation des représentants de La ville au sein du syndicat intercommunal
pour la maison de retraite du Vieux-Colombier.
Désignation des représentants de la ville au sein du syndicat intercommunal
pour l’équipement hospitalier du Sud-Est de La Région Parisienne.
Représentants du conseil municipal au conseil d'administration du collège
Amédée Dunois.
Représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Collège
Blaise Cendrars.
Représentants du conseil municipal au conseil d'administration de l’école
des Sacrés Cœurs.
Désignation des représentants de La ville au sein de la mission locale du
Plateau Briard.
Désignation des représentants de la ville au sein de l'association la
bibliothèque la fontaine.
Désignation des représentants de la ville au sein de l'association de
prévention soins et insertion.
Désignation des représentants de la ville au sein du conseil de La vie sociale
de l’IEM - SESSAD.
Désignation des représentants de la ville au sein du conseil de la vie sociale
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. : 01.45.10.61.61 e info@ville-boissy.fr e www.ville-boissy.fr de l’association DOMUS.
22. Désignation des représentants de la ville au sein de l’association pour
l'aménagement de La RN 19.
23. Désignation des représentants de la ville au sein du comité de défense
des communes riveraines de l’aéroport d'Orly.
24. Désignation de représentants du conseil municipal au conseil
d’administration de l'association DRAPO.
25. Désignation des représentants de la ville au sein de l’association Visa 94.
26. Désignation des représentants de la ville au sein de l’association
Marjolaine.
27. Représentants du conseil municipal à la commission départementale
d'aménagement commercial.
28. Représentant du conseil municipal à la prévention routière.
29. Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil
d'administration de La fondation Stéphane Lamart.
30. Formation des élus -fixation des orientations et des crédits budgétaires.
31. Designation d’un referent foret/bois.
32. Désignation des représentants de la commune au sein de La (CLECT) de la
Métropole du Grand Paris.
33. Désignation des représentants de la ville a l'assemblée générale et à
l'assemblée spéciale de la société publique locale d'aménagement (SPLA)
avenir développement de GPSEA.
34. Détermination du nombre de membres au sein du conseil
d'administration du CCAS
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
35. Frais de représentation alloués au maire.
36. Etat annuels des indemnités des élus.
87. Compte financier unique 2025.
38. Affectation des résultats 2025.
89. Fixation des taux d'imposition des contributions directes locales 2026.
40. Règlement budgétaire et financier.
41. Vote du Budget primitif 2026.
42. Subvention au CCAS.
SERVICE CULTUREL
43. Règlement tarifaire de la culture.
44. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet 2026 aux
associations.
URBANISME
45. Approbation du protocole de cofinancement relatif à l’étude urbaine de
requalification de l’avenue du Général Leclerc.
46. Adhésion CEREMA.
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. :01.45.10.61.61 e info @ville-boissy.fr e www.ville-boissy.fr 47. Communication relative à la stratégie de développement et de
redynamisation commerciale du centre-ville.
EDUCATION
48. Participation de La commune au financement d’un transport en car pour
deux classes de cm2 des écoles). Rostand a et b.
RESSOURCES HUMAINES
49. Composition et fonctionnement du comité social territorial.
50. Création d’un emploi dans le cadre du dispositif adultes relais.
QUESTIONS ORALES
f
Hôtel de ville e 7 boulevard Léon Révillon e 94477 Boissy-Saint-Léger Cedex
Tél. :01.45.10.61.61 e info@ville-boissy.fr e www.ville-boissy.fr