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Déliberation - D 90 mise a jour du tableau des emplois et des effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 90 mise a jour du tableau des emplois et des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
A OZOIR-LA-FERRIÈRE TR
2026/...... Parafe
DÉLIBÉRATION N°90 OBJET
: MISE
A JOUR
DU TABLEAU
DES
EMPLOIS
ET
DES
EFFECTIFS
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Jean-Paul
CHONION,
Adjoint
au
Maire
;
Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
les
articles
L.
452-1
à
L.
452-48
:
Vu
le
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
de
la
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière
au
14
avril
2025
:
Vu l’avis favorable du Comité social territorial ; APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ; LE CONSEIL MUNICIPAL ; DÉCIDE
de
modifier
le
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
selon
la
répartition
suivante
:
-
Création d'1
poste de professeur d'enseignement artistique hors classe à temps complet
-
Création d'1
poste d’adjoint administratif principal de 1*"° classe à temps complet
-
Création
d’1
poste d'éducateur
des
APS
à
temps
complet
Soit
la
création
de
3
postes
-
Suppression d’1
poste de technicien principal de 1°" classe à temps complet
-
Suppression d’1
poste d'agent de maîtrise principal à temps complet
-
Suppression d'1
poste d'éducateur des APS principal de 1%" classe à temps complet
Soit la suppression de 3 postes Délibération adoptée à l'unanimité
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-Ferrière le 24 septembre 2026
Ozoir-la-Ferrière le 24 septembre 2026
Le secrétaire de séance,
La Maire,
Jean-Paul CHONION.
Laëtitia DEVRIENDT.
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AFFICHÉ LE : 29/09/2026 A
ASIE
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
Parafe
DIRECTION GÉNÉRAL DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2026
Conseillers en exercice :
35
Présents :
31
Absents :
4
Pouvoirs :
4
Votants :
35
Convoqués le :
17 septembre 2026
L'an deux mil vingt-six le vingt-quatre septembre à vingt heures, le Conseil municipal de la commune d’Ozoir-la-Ferrière, s'est réuni à l'Espace HORIZON, sous la présidence de Madame Laëtitia DEVRIENDT, Maire. PRESENTS :
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Madame
Christelle
PUJO,
Monsieur Guillaume
PROUST,
Madame Monia
BRAHAM,
Madame
Sonia
LAURENT,
Monsieur
Jean-Paul
CHONION,
Madame
Isabelle
PITSCH,
Monsieur
Michel
CALAFATO, Madame Catherine ROUSSEAUX, Madame Tiffanie CALAS, Madame Diane DA SILVEIRA, Monsieur Bruce HENRIONNET,
Madame
Louise
GUIBERT,
Monsieur
Adrien
PAIRON,
Madame
Méline
RIVERA,
Monsieur
Maxence
LEBRUN,
Madame
Nadège
BERTHAULT,
Monsieur
Pascal
ROSE,
Madame
Fatiha
BORROS,
Monsieur
Sébastien
CHAUVIN,
Madame Ludivine BERTOLOTTI,
Monsieur Antonio AMARAL,
Madame Sandrine PONSOT,
Monsieur Teddy
ROBIN,
Madame
Nadia
FRANCOIS,
Madame
Sandrine
COUPPÉ,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Marie
TISSIER, Monsieur Jean-Marc BARDON, Madame Séverine NOEL, Monsieur Anthiomane CISSÉ. ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR DE :
Monsieur Manuel MACHADO
à
Madame Laëtitia DEVRIENDT
Monsieur Cédric BLANC
à
Monsieur Teddy ROBIN
Monsieur Dov COHEN
à
Madame Sandrine COUPPÉ
Monsieur Fabien DARTIS
à
Madame Nadia FRANÇOIS
Madame la Maire déclare la séance ouverte et le conseil municipal désigne à
l'unanimité, Monsieur Jean-Paul CHONION,
secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales. “Il est à préciser qu'une suspension de 10 minutes a été autorisé par Madame la Maire afin de permettre aux élus de prendre connaissance du dernier projet de règlement intérieur envoyé
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