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Déliberation - D 624 mise a jour du tableau des emplois et des effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 624 mise a jour du tableau des emplois et des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
AFFICHÉ LE
.0k/a)./2041
(|
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TS
2025/...... Parafe
DELIBERATION N°624 OBJET
: MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
ET
DES
EFFECTIFS
Entendu
l'exposé
de
Madare
Josyane
MÉLÉARD,
Adjointe
au
maire
:
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
les
articles
L.
452-1
à
L.
452-48
;
Vu
le
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
de
la
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière
au
14
avril
2025
:
Vu
l'avis
favorable
du
comité
social
territorial
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
:
LE
CONSEIL
MUNICPAL
;
DÉCIDE
de
modifier
le
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
selon
la
répartition
suivante
:
-
Création
d'1
poste
d'Auxiliaire
de
Puériculture
de
classe
supérieure
à
temps
complet
Soit la création d'1
poste
-
Suppression d'{
poste d'Educateur de Jeunes de classe exceptionnelle à temps complet
Soit
la
suppression
d'1
poste
Délibération adoptée à l'unanimité
Vu et délibéré les Jours, mols ot ans que dessus
Vu ot délibéré los Jours, mols at ans que dessus
Ozoir-la-Ferrière le 30 juin 2025
Ozoir.lu-Ferrière le 30 Juin 2025
La socrétairo do
séance,
Le Maire,
Madame Josyang MÉLÉARD.
Christine FLECK.
4 ge LU
REÇU
EN
PREFECTURE
|
le
67/07/2025
L
com
ñ
99.0E-077-2177
0 A
AFFICHÉ LE .ak/RMI20 A)
À (A
le!
me
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TPS
20251... Parafe
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JUIN
2025
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
26
Absents
:
3
Pouvoirs
!
6
Votants
:
32°
Convoqués le : 24 juin 2025 L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
trente
juin
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
FLECK,
maire,
PRESENTS
: Madame
Christine
FLECK,
Madame
Josyane
MÉLÉARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Carlos
VINHA
PEREIRA,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Madame
Indira
GOKOUL, Madame
Irène
CAVIGLIOLI, Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND, Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Madame
Marjorie
HIDIER,
ABSENTS
; Monsieur Karim
ALLEK
, Monsieur
Régis
VIEIRA,
Madame
Sonia
LOPES,
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR DE : Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER
à
Madame
Suzanne
BARNET
Monsieur
Frédéric
MARCOUX
à
Monsieur
Carlos
VINHAS PEREIRA
Monsieur
Jacques
VERDIER
à
Monsieur
Patrick
VORDONIS
Madame
Françoise
MILLET
à
Madame
Josyane
MÉLÉARD
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
à
Madame
Christine
FLACK
Madame
Lucie
CZIFFRA
à
Monsieur
Bruno
WITTMAYER
Madame
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Josyane
MÉLÉARD,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du code
général
des
collectivités
territoriales.
*
Il
est
à
noter
l'arrivée
de
Monsieur
Karim
ALLEK
aprés
le
vote
de
la
délibération
n°598
(Procès-verbal
d'installation
d'un
nouveau
membre
du
Consall
municipal) *
Il
est
à
noter
l'arrivée
de
Madame
Sonia
LOPES
aprés
la
vote
do
la
délibération
n°601
(Election
d'un
(e)
délégué
(e)
suppléant
(e)
au
sein
du
syndicat
Intercommunal
pour la éréalion el le fonctionnament de l'Ecole des Clas)
“Il
ost
à
noter
que
Madame
Christine
FLECK
a
quitté
la
salle,
confarmément
aux
dispositions
en
vigueur,
lors
du
votes
des comples
administratifs,
objet
des
délibérations
n°
612
à
615,
et
a
laissé
la
présidence
à
Madame
Josyane
MELEARD,
“Il
est
à
noter
que
Madame
Espérance
AUDINEAU
a
quitté
la
séanco
avant
la
vote
de
la
délibération
n°623
(Année
2025
—
budget
principal
-
budget
supplémentaire), el est revenue avant le vote da la délibération n°624 (Mise à Jour du tableau des emplois et des effectifs) “Il
est
à
noter
que
Monsieur Teddy
ROBIN
a
quitté
la
séance
avant
le
vote
de
la
délibération
n°624
(Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs)
“Ilest
à noter
que
Monsieur
Patriëk
VORDONIS
a
quitté
la
séanca
avant
le
vole
de
la
délibération
n°624
(Mise à Jour
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs)
et
est
revenu
avant
le
vota
de
la
délibération
n°625
( Recours
au
recrutement
des
agents
publics
dans
le
cadre
d'activités
accessoires
el
fixation
des
taux
horaires do rémunération)
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
67/07/2025
990E-177-2177 00808-20280 0
DELIE_595
2