Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM du 8 FEV 20183755
Compte-Rendu - CR du CM du 25 mai 20165026
Compte-Rendu - CR 2 Fev 20165651
Compte-Rendu - CR du CM 14 avril 20164728
Compte-Rendu - CR du CM 6 avril 20182122
Compte-Rendu - CR DU CM 08 04 2021
Compte-Rendu - CR du CM 4 avril 2019 2118
Compte-Rendu - CR du CM 31 juillet 2018 2432
Compte-Rendu - CR du CM du 23 juin 20160212
Compte-Rendu - CR du CM 8 sept 20162047
Compte-Rendu - CR du CM du 25 fev 20163437
Document publié le Jeudi 25 février 2016 par la commune de Busséol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 25 fev 20163437)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Numérique,
1
MAIRIE DE BUSSEOL le 25 février 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille seize, le jeudi 25 février, le Conseil Municipal de la commune de Busséol, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. François TRONEL, Maire.
Date de convocation : 20 février 2016
Présents : Mmes et MM. François TRONEL, Audrey TISSUT, Jean-Yves COSTE, Laurent CHAMOUX, Franck FABROT, Anne REYNAUD, Sylvie NIGOUL, Marielle RADOS, Gilles NERON.
Secrétaire de séance : Mme Audrey TISSUT
1 / Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Le compte-rendu du précédent Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
2 / Fonds d’Intervention Communale 2016 – 2018
Le Maire présente au conseil les modalités de candidature aux Fonds d’Intervention Communale 2016 – 2018. Concernant les travaux de voirie, ceux-ci peuvent faire l’objet d’une aide financière à hauteur de 30%( x 0.98-Coefficient départemental de solidarité) dans les limites d’une enveloppe de 19 840 € HT. Le maire propose alors la sollicitation de subventions en 2016 pour la reprise ou la création de revêtement sur la place de la mairie, sur les chemins d’accès à l’aire multisport et dans la rue sous le château. Un devis d’un montant de 11 950 € a été établi pour l’ensemble de ces réalisations.
Le Maire soumet au vote ces propositions qui sont approuvées à l’unanimité. Le dossier sera envoyé au Conseil Départemental avant la date limite du 1er mars 2016.
3 / Financements par le soutien à l’investissement public local
Des subventions exceptionnelles ayant été proposées aux communes de la nouvelle région par la préfecture, le maire présente le dossier envoyé le 22 février 2016. Celui -ci sollicite notamment des aides pour la mise en accessibilité des ERP.
Les élus approuvent à l’unanimité cette démarche.
4/ Site internet WEB 63
Mme Audrey Tissut présente le projet du site internet communal. Celui-ci est conçu grâce à la plateforme WEB 63 fournie par le Conseil départemental.
Le site a pour objectif de diffuser sur le réseau internet les spécificités de notre territoire, ses éléments attractifs (paysages, richesse patrimoniale) ainsi que les activités locales (culturelles et 2
économiques) qui s’y déploient. Il sera aussi le moyen de renforcer la communication entre la municipalité et les habitants. Ainsi la rubrique « Municipalité » comporte un certain nombre de pages permettant désormais à tous de télécharger les compte-rendu des conseils municipaux, d’être informés des dates de ces derniers, ou encore de suivre l’actualité des chantiers et des aménagements mis en œuvre sur la commune.
D’autres rubriques sont prévues pour les acteurs associatifs et économiques locaux.
Tous les professionnels ou associations qui souhaitent ainsi figurer sur le site sont priés de contacter Mme Tissut (tissut.alain@wanadoo.fr). Pour l’ouverture d’une page dès la mise en ligne du site (prévue fin mars 2016), contacter Audrey Tissut avant le 17 mars. En tout état de cause, le site sera ensuite constamment réactualisé et de nouvelles informations, comme de nouvelles pages pourront toujours y apparaître.
Monsieur le maire met au vote les nouvelles modalités de diffusion des comptes rendus des conseils municipaux. Il propose que le présent soit le dernier distribué dans toutes les boîtes aux lettres du village et que désormais ces documents soient disponibles :
en téléchargement sur le site internet de Busséol
en lecture par voie d’affichage en trois points du village (mairie, place de l’église, fontaine des Vigneaux)
en version papier à retirer auprès du secrétariat de la mairie aux heures d’ouverture.
A l’unanimité moins une voix cette proposition est validée.
5 / Questions diverses
WIFI 63
M. Fabrot informe le conseil de la suite donnée au dossier WIFI 63. Comme plus d’une centaine de communes dans le département et comme annoncé lors de la réunion publique avec les représentants du Conseil départemental en charge des nouvelles technologies de l’information, la municipalité entend souscrire un abonnement WIFI 63. Celui-ci permettra de doter l’espace public autour de la mairie d’une connexion wifi gratuite et efficace pour tous les habitants ou les personnes de passage. L’ensemble des élus confie à M. Fabrot le soin de mener à bien cette démarche qui doit être déposée auprès du Conseil départemental avant le 31 mars 2016.
Ce point sera soumis au vote lors du prochain conseil municipal qui se tiendra le jeudi 17 mars à 20h30.
INFORMATIONS HORS CONSEIL
Les conseillers départementaux, Mme Jeanne Espinasse et M. Antoine Desforges tiendront leur permanence à Busséol le mercredi 9 mars de 15h15 à 16h15 en la salle du conseil de la mairie.
Tous les habitants sont cordialement conviés au vernissage de l’exposition des œuvres de Fabienne Cinquin le vendredi 11 mars à 18h30 en la salle du conseil de la mairie.