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unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - B 2026 15 MOdification du tableau des emplois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - B 2026 15 MOdification du tableau des emplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Aménagement du territoire,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
PAYS
D'APT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
LUBERON
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
PAYS
D’APT
LUBERON
'@
SEANCE
DU
04 JUIN
2026
(
A Le 04 juin
2026,
à 18
heures,
l'organe
délibérant
de
la Communauté
de
Communes
Pays
d'Apt
Luberon,
dûment
convoqué
le
29
mai
2026
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
communes,
sous
la
présidence
de
M.
Gilles
RIPERT.
DÉLIBÉRATION
N°
B-2026-15
OBJET
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 27
-
Quorum:14
-
PRESENTS
:22
-
PROCURATIONS
:2
-
VOTANTs
: 24
Présents
:
APT
: M.
Jean
AILLAUD,
M.
Frédéric
SACCO,
Mme
Dominique
SANTONI
BUOUX
: M.
Patrice
HIVERT
CASENEUVE
: M.
Gilles
RIPERT
CASTELLET-EN-LUBERON
: M.
Roger
ISNARD
CÉRESTE-EN-LUBERON
: M.
Gérard
BAUMEL
GIGNAC
: M.
Christophe
MEZARD
GOULT
: Mme
Christine
FLORENT
JOUCAS
: M.
Lucien
AUBERT
LACOSTE
: M.
Bruno
PITOT
LAGARDE
D'APT
: Mme
Maryse
BONNET
LIOUX
:
M.
Patrice
FOURNIER
MURS
: M.
Alexandre
BERGODAA
MÉNERBES
: M.
Patrick
MERLE
ROUSSILLON
: Mme
Gisèle
BONNELLY
RUSTREL
: M.
Guillaume
JEAN
SAIGNON
: M.
Jean-Pierre
BOYER
SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON
: Mme
Charlotte
CARBONNEL
SAINT-PANTALÉON
:
M.
Luc
MILLE
SAINT-SATURNIN-LES-APT
: M.
Christian
BELLOT
VILLARS
: M.
Thomas
SAMPIETRO
Absents : AURIBEAU
: M.
Roland
CICERO
BONNIEUX
: M.
Pascal
RAGOT
VIENS
: M.
Frédéric
ROUX
Procurations
:
GARGAS
: M.
Patrick
SIAUD
donne
pouvoir
à M.
Frédéric
SACCO
SIVERGUES
: Mme
Martine
CALAS
donne
pouvoir
à
M.
Roger
ISNARD
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20260604-B-2026-15-DE Date
de
télétransmission
: 08/06/2026
Date de réception préfecture : 08/06/2026
Page
1
sur
3
B-2026-15 Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu,
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
Vu,
la
délibération
N°CC-2026-09
du
19
février
2026
modifiant
le
tableau
des
emplois
des
différents
budgets
de
la
Communauté
de
communes
Pays
d'Apt
Luberon
(CCPAL)
à
compter
du
1°
mars
2026,
Vu,
la délibération
N°B-2026-12
du
07
mai
2026
modifiant
le tableau
des
emplois
des
différents
budgets
de
la
CCPAL
à
compter
du 1° juin
2026,
Considérant,
l'avis
favorable
du
Comité
social
territorial
en
date
du
18
mai
2026,
Considérant,
qu'il
est
nécessaire
de
mettre
à jour
le tableau
des
emplois
afin
de
permettre
l’évolution
de
carrière
des
agents
et
de
mettre
en
adéquation
les
emplois
avec
les
avancements
de
grade,
tout
en
garantissant
le
bon
fonctionnement
des
services,
Considérant,
la
nécessité
de
recruter
un(e)
cuisinier(ère)
à
temps
complet
pour
tenir
compte
de
l'évolution
des
missions
assurées,
Considérant,
qu'il
convient
d’actualiser
le
tableau
des
emplois
en
supprimant
les
emplois
vacants
qui
ne
seront
pas
pourvus,
Le
président
propose
aux
membres
de
modifier
le
tableau
des
emplois
afin
de
prendre
en
compte
les
modifications
à compter
du
1®' juin
2026.
L'ORGANE
DÉLIBÉRANT
DE LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
OUÏ L'EXPOSÉ
DU PRÉSIDENT
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ
À
l'unanimité,
Approuve,
la
modification
du
tableau
des
emplois
de
la
Communauté
de
communes
Pays
d'Apt
Luberon
à
compter
du
1€' juin
2026
comme
suit :
BUDGET
PRINCIPAL
:
Extension
de
grades
:
e
Chargé(e)
de
communication
: Ouverture
de
l'emploi
à
tous
les
grades
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
territoriaux
;
e
Gestionnaire
magasin
: Ouverture
de
l'emploi
à tous
les
grades
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
territoriaux
;
e
Référent(e)
technique
au
conservatoire
de
musique
: Ouverture
de
l'emploi
à
tous
les
grades
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
territoriaux
du
patrimoine
;
Suppression
d'emploi
:
e
1 emploi
d'assistant(e)
administratif(ve)
chargé(e)
d'accueil
de
la filière
médico-sociale,
vacant ;
BUDGET
PETITE
ENFANCE
:
Création
d'emploi
:
e
1 emploi
de
cuisinier(ère)
aux
grades
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux,
à
temps
complet,
pour
conforter
les
besoins
du
service ;
BUDGET
EAU
POTABLE
:
Suppression
d'emploi
:
e
1
emploi
d'agent(e)
technique
eau
et
assainissement
de
la filière
technique,
vacant,
Accusé de réception en préfecture 084-200040624-20260604-B-2026-15-DE Date de télétransmission : 08/06/2026 Date de réception préfecture : 08/06/2026
Page
2
sur 3
B-2026-15 Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Précise,
qu'en
cas
de
recherche
infructueuse
d'un(e)
candidat(e)
fonctionnaire,
l'emploi
peut
être
pourvu
par
un
contractuel
dans
les
conditions
fixées à l'article
L 332-8,
2°
du
Code
général
de
la fonction
publique.
Le
niveau
de
recrutement
et
de
rémunération
sera
calculé
par
référence
à
la
grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement,
l'indemnité
de
résidence
et le supplément
familial
de
traitement
ainsi
que
les
primes
et
indemnités
instituées
par
l'assemblée
délibérante,
Dit,
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d'Apt
Luberon, Précise,
qu'un
tableau
reprenant
l'ensemble
des
emplois
est
annexé
au
présent
document,
Autorise,
le
président
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
M.
Frédéric
SACCO
M.
Gilles
RIPERT
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
à laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Mise
en
ligne
le
: 24/06/2026
Accusé de réceplion en
préfecture
084-200040624-20260604-B-2026-15-DE Date de télétransmission : 08/06/2026 Date de réception préfecture : 08/06/2026
Page
3
sur
3
B-2026-15 Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
PAYS D'APT LUBERON
BUDGET
PRINCIPAL
Tableau
des
emplois
permanents
au
01/06/2026
Emploi
Cat.
Grade
minimum
- Grade
maximum
16,
‘Eu
Pourvus
Vacants
travail
budg.
Emploifonctionnel
L
fl
0
Directeur(trice)
général
des
services
A
Dgs
- EPCI
de
20
000
à 40
000
hab.
TC
1
1
0
Filière
administrative
Cadre
d'emplois
des'attachés
territoriaux
1!
Directeur(trice)
de
l'office
de
tourisme
intercommunal
A
Attaché
TC
4
1
0
Directeur(trice)
de
la commande
pub.
&
aff. juridiques
A
Attaché
TC
1
1
0
Directeur(trice)
des
affaires
culturelles
A
Attaché
principal
TC
1
1
0
Directeur(trice)
des
ressources
humaines
A
Attaché
TC
1
1
0
Directeur(trice)
dév.
éco.
&
aménagement
du
territoire
A
Attaché
principal
TC
1
1
0
Directeur(trice)
financier(e)
A
Attaché
- Attaché
principal
TC
1
0
1
Directeur(trice)
du
Pôle
Culturel
Intercommunal
A
Attaché
un
1
1
0
Responsable
du
service
urbanisme
A
Attaché
TC
1
1
0
Responsable
France
services
&
chargé(e)
de
coopération
CT
- accès
aux
droits
50
?
A
Attaché
TC
1
1
0
Chargé(e)
de
coopération
CTG
A
Attaché
TC
1
1
0
Chef(fe)
de
projet
attractivité
&
dév.
éco
A
Attaché
TC
1
1
0
Chef(fe)
de
projet
développement
territorial
de
l'EAC
A
Attaché
TC
1
1
0
Eilière
administrative
=Cadreld'emploisides
rédacteurs
territoriaux
(ol
Responsable
de
la zone
du
plan
d'eau
B
Rédacteur
TC
1
1
0
Responsable
du
Pôle
développement
de
l'OTI
B
Rédacteur
ppal
de
2ème
classe
TC
1
1
0
Responsable
adjoint(e)
du
service
RH
B
Rédacteur
ppal
de
2ème
classe
TC
1
1
0
Animateur(trice)
Pôle
services
entreprises
CAP
Luberon
B
Rédacteur
TC
1
1
0
Assistant(e)
de
direction
B
Rédacteur
TC
2
2
0
Chargé(e)
de
communication
et coordinateur
actions
cult.
B
Rédacteur
TC
1
1
0
Chargé(e)
de
communication
B
Rédacteur
TC
1
1
0
Gestionnaire
des
marchés
publics
B
Rédacteur
- Rédacteur
ppl
1è
classe
TC
1
1
0
Instructeur(trice)
droits
des
sols
B
Rédacteur
ppal
de
2ème
classe
TC
1
1
0
Eilière
administrative
=Cadred'emplois
des
adjoints
administratifs
territoriaux
{}
(
Agent(e)
budgétaire
et comptable
C
Adj.
adm
- adj.
adm.
ppl
1ère
classe
TC
5
5
0
Agent(e)
de
gestion
financière
en
charge
taxe
séjour
C
Adj.
adm.
ppal
de
1ère
classe
TC
1
1
0
Agent(e)
technique
polyvalent
festivités
C
Adj.
adm.
ppal
de
fère
classe
TC
1
1
0
Assistant(e)
administratif(ve)
C
Adjoint
administratif
TC
4
4
0
Assistant(e)
administratif(ve)
chargé(e)
d'accueil
C
Adj.
adm.
ppal
de
2ème
classe
TC
1
1
0
Assistant(e)
admin.
chargé(e)
du
tourisme
durable
C
Adjoint
administratif
TC
+
1
0
Assistant(e)
de
direction
C
Adj.
adm.
ppal
de
2ème
classe
TC
1
1
0
Assistant(e)
ressources
humaines
C
Adij.
adm
- adj.
adm.
ppl
1ère
classe
16
2
2
0
Chargé(e)
de
communication
C
Adij.
adm
- adj.
adm.
ppl
1ère
classe
TC
2
2
0
Chargé(e)
de
formation
et dévelop.
des
compétences
C
Adj.
adm.
ppal
de
1ère
classe
TC
1
1
0
Chargé(e)
de
recouvrement
C
Adj.
adm.
ppal
de
1ère
classe
TC
1
1
0
Conseiller(ère)
en
séjour
C
Adij.
adm.
- Adj.
adm.
ppl
1ère
classe
TC
5)
5
0
Garde
champêtre
intercommunal
C
Adj.
adm.
ppal
de
2ème
classe
TC
1
1
0
Gestionnaire
facturation
et comptable
C
Adjoint
administratif
TC
1
1
0
Gestionnaire
magasin
C
Adj.
adm
- adj.
adm.
ppl
1ère
classe
TC
1
1
0
Instructeur(trice)
droits
des
sols
C
Adj.
adm.
ppal
de
îère
classe
TC
1
1
0
Référent(e)
budgétaire
et dématérialisation
C
Adj.
adm.
ppal
de
1ère
classe
TC
1
1
0
Filière
culturelle
Cadres
d'emplois
des
assistants/professeurs'territoriaux
d'enseignementart:
25
Cr]
6
Coordinateur(trice)
musiques
actuelles
A
Prof.
d'ens.
art.
hors
classe
TC
1
1
0
Enseignant(e)
chargé(e)
de
coordination
musicale
B
Ass.
d'ens.
art.
ppal
de
1ère
classe
TC
1
1
0
Musicien(ne) intervenant(e) en milieu scolaire
B
As. d'ens. art. Ass. d'ens. er ppliè
rc
4
3
1
Professeur(e)
de
musique
A
Prof.
d'ens.
art.
hors
classe
TC
1
4
0
Professeur(e) de musique
B-A
Assd'ens
Ant Prof dens.andée
14
13
1
classe
normale
Professeur(e)
de
musique
B
Ass.
d'ens.
art.
ppal
de
2ème
classe
12.5/20
1
1
0
Professeur(e) de musique
B
Ass. dens. art
Rs. ar. ppliè
45020
2
1
1
Professeur(e)
de
musique
B
Ass.
d'ens.
art.
ppal
de
2ème
classe
7.5/20
1
1
0
Filière
culturelle
=Cadre-d'emplois
des’adjoints
territoriaux
du
patrimoine
“!
1
0
Référent(e)
technique
au
conservatoire
C
Adj.
du
pat.
- Adj.
du
pat.
de
1è
classe
TC
1
1
0
Filière
médico-sociale=Cadre
d'emplois
des
éducateursiterritoriaux
de)jeunestenfants
(
ü
(
Conseiller(ère)
Espace
France
services
Ed.
de j. enfants
de
classe
1
0
Eilière
technique
=Cadred'emploistdes
ingénieursiterritoriaux
a
0
Directeur(trice)
du
conservatoire
de
musique
Ingénieur
principal Directeur(trice)
des
services
techniques
A
Ingénieur
principal
TC
1
1
0
Responsable
du
service
transition
écologique
A
Ingénieur
TC
1
1
0
Chargé(e)
de
mission
transition
énergétique
A
Ingénieur
TC
1
1
0
Chef(fe)
de
projet
planification
&
habitat
A
Ingénieur
‘
TC
1
1
0
Filière
technique=
Cadre
d'emplois'desitechniciensiterritoriaux
2:
"1
2
Responsable
du
service
patrimoine
B
Technicien
ppal
de
2ème
classe
TC
1
1
0
Responsable
du
service
voirie
- espaces
verts
B
Tech.
- Tech.
ppal
de
1ère
classe
TC
1
0
1
Conseiller(ère)
Espace
France
services
B
Technicien
TC
1
1
0
Technicien(ne)
informatique
B
Tech.
- Tech.
ppal
de
1ère
classe
TC
1
0
1
etechnique=Cadre
d'emplois
des
agents'de
m
es
territoriaux/ad
Li
1
1
Agent(e)
polyvalent
zone
de
loisirs
du
plan
d'eau
C
Adjoint
technique
2
2
0
Agent(e)
technique
polyvalent
C
Adjoint
technique
- agent
de
maîtrise
TC
2
1
1
Chargé(e)
de
la prévention
des
risques
professionnels
C
Agent
de
maîtrise
principal
TC
1
1
0
Chargé(e)
de
maintenance
bâtiment
C
Adi.
tec.
- adj.
tec.
ppal
1ère
classe
TC
2
2
to]
Gestionnaire
magasin
C
Adij.
technique
ppal
de
2ème
classe
TC
À
1
0
Total
général
97
90
{L
Tableau
des
emplois
non
permanents
au
01/06/2026
Apprenti(e)
TC
2
2
0
Contrat
de
projet
- Chef(fe)
de
projet
A
Attaché
TC
1
1
0
Contrat
de
projet
- Chargé(e)
de
mission
CLE
A
Attaché
TC
1
1
0
Contrat
de
projet
- Chargé(e)
de
mission
animation
OGS
A
Attaché
TC
1
0
1
Contrat
de
projet
- Chargé(e)
de
mission
PLH
A
Attaché
- Ingénieur
TC
1
0
1
Contratde
projet
- Chargé(e) de mission
économie
circulaire
A
Ingénieur
TC
4
1
0
&
adaptation
au
changement
climatique
Contrat
de
projet
- Chargé(e)
de
mission
mobilité
OGS
B
Rédacteur
TC
1
1
0
Contrat de projet - Coordinateur(trice)
médiateur(trice)
B
Rédacteur - Rédacteur
ppl'iè classe
7c
1
0
1
Animateur
- Animateur
ppl
1è
classe
Total
- Budgets
confondus
232
AP]
Emplois
permanents
218
PE
Emplois
non
permanents
14
ré
Communauté
de
communes
Pays
d'Apt
Luberon
- CC
du
21
mai
2026
Accusé de réception en préfecture 084-200040624-20260604-B-2026-15-DE Date de télétransmission : 08/06/2026 Date de réception préfecture : 08/06/2026 9202/90/80 : eumejgud uondeogu ep ee 9707/90/80 : LOISSISUENEISI 8p 8JEQ
39-$1-9207-8-70909707-+790#0007-#80 2iM90jeid UE UOdeEi ap 2SN20Y
0 L L 91 e|eWIoU 2SSe9 ep ‘1and ep ‘XNy g sjuejus seunef 2p (2911})Ine}e9npz
0 L L OL ‘dns #SSe]9 2p ‘“Jend 2p ‘xnvy g ou9919 9p (9911})1n9}9811Q ‘dns esse[9 ep ‘1ond 2p ‘xny
0 az d'A JL - ajeuuiou asselo ap “rend ap ‘Xny g einynouend 2p euleljIXN
(
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