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Compte-Rendu - compte rendu cm 17 12 2020 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oiselay-et-Grachaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 17 12 2020 1)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
Compte-rendu
|
Conseil
municipal
du
jeudi
17
décembre
2020
Conseillers
municipaux
présents
:
Christelle
Cuenot,
Germain
Bilat,
René
Gruhier,
Carlos
Madeira
Branco,
Michel
Maschino,
Julien
Olivier,
François
Carquigny,
Marie-lo
Pialat,
Mylène
Griset-Mesnier,
Lucie
Baudier.
Secrétaire
de
séance
: Lucie
Baudier.
Madame
le
Maire
déclare
le
quorum
atteint
et
la
séance
ouverte.
>
1/
Renouvellement
convention
relative
à la mission
d'assistance informatique
aux
collectivi
La
convention
avec
Ingénierie
70
d'assistance
sur
la
gestion
financière,
la
gestion
du
personnel,
la
gestion
des
administrés,
des
services
techniques
et
divers
(outils
bureautique...)
prendra
fin
au
31
décembre
2020.
I convient
de
la
renouveler.
Le
conseil
municipal
décide
de
reconduire
à
l’unanimité
cette
convention
avec
Ingénierie
70.
>
2} Attribution
des subventions
pour
les associations
Les
demandes
de
subventions
reçues
à
ce
jour
concernent
les
associations
suivantes
:
-
Les
Bogs.
-
Les
chênes
d'argent.
-
_L'amicale
des
sapeurs
pompiers.
-
Le
patrimoine
Oiselay
et
Grachaux.
-
La
Romaine.
Le
conseil
municipal
se prononce
à l'unanimité
sur le montant
des
subventions
suivantes,
allouées
à chaque
association
:
-
Les
chênes
d'argent
pour
une
subvention
de
300
€,
-
Les
Bog's
pour
une
subvention
de
400
€,
-
Le
Patrimoine
d’Oiselay
et
Grachaux
pour
une
subvention
de
300
€,
-__
L'amicale
des
sapeurs-pompiers
pour
une
subvention
de
300
€,
-
La
Romaine
(club de
foot
de
Fretigney)
pour
une
subvention
de
150
€,
Le
projet
de
l’aire
de
jeux
est
présenté
par
la
commission
aménagement
et
nouveaux
équipements.
L'analyse
des
devis
des
différentes
sociétés
sollicitées
a
été
présentée
et
il est
proposé
de
retenir
l'offre
la
mieux-disante
selon
les
critères
de
qualité
et
de
prix
fixés
par
la
commission.
Il'est
ainsi
proposé
de
retenir :
-
le
devis
de
la
société
Proludic
pour
les
équipements
de
jeux
et
leur
pose
pour
un
montant
de
16135,75€,
-
l’entreprise
Poissenot
TP
pour
le terrassement
pour
un
montant
de
6
998,40
€
-
la
société
ékip
Collectivités
pour
l’achat
de
bancs
et
d’une
poubelle
pour
un
montant
de
629,61
€.
Le
montant
total
de
l'aire
de
jeux
est
ainsi
évalué
à
23
764
€
et
la
part
restant
à
charge
de
la
commune
après
perception
des
subventions
serait
de
13
635
€.
Le
conseil
municipal
approuve
le
choix
des
entreprises
retenues
pour
l'aménagement
de
l'aire
de
jeux
et
donne
pouvoir
à
madame
le Maire
pour
signer
les
différents
documents. #
Questions
diverses:
Oo
Commission
chemins
ruraux
(présentation
des
chemins
concernés,
budget
prévisionnel
annuel,
présentation
du
dispositif
de
la taxe) :
Diagnostic
réalisé
par
la
société
Renaud
de
l'état
de
tous
les
chemins
ruraux
et
travaux
déjà
réalisés
sur
certains
chemins
(travaux
d’élagage).
Germain
Bilat
expose
: Suite
à
un
contact
avec
l’'AMRF
: «
{a
taxe
peut
être
mise
en
place
par
la
commune
selon
les
critères
qu'elle
aura
retenus.
Les
propriétaires
fonciers
sont
redevables
de
la
taxe
et
celle-ci
peut
être
répercutée
sur
les fermiers
via
les
baux
conclus
».
Germain
Bilat
présente
les
chemins
ruraux
de
Oiselay-et-Grachaux
en
indiquant
les
priorités
de
travaux
en
fonction
de
leur
état
d'entretien
:
Les
chemins
qui
nécessitent
des
travaux
d'entretien
à
ce
jour
sont
:
-__
plusieurs
parties
du
chemin
du
château
(bouchage
de
trous
+
pose
de
tout-venant
: 1
140
€
TIC
-
autour
du
château
: 8
000
€ TTC),
curage
fossé
+
erasage
-
le
chemin
de
Proz
{bouchage
de
trous
+
curage
: 3
444
€ TTC).
Le
budget
prévisionnel
d'entretien
des
chemins
ruraux
s'élève
à
12
000
€ TIC.
Les
travaux
à
réaliser
en
urgence
seraient
les
travaux
d’érasage
et
bouchage
de
trous
sur
le
chemin
de
Proz
pour
un
montant
de
1
140
€ TTC.
Il'est
proposé
de
travailler
sur
la
mise
en
place
de
la taxe
en
fonction
de
différents
critères
pour
établir
des
simulations
en
concertation
avec
les
propriétaires
concernés.
©
Point
CCPR
{tarifs
assainissement
2021
/ Ordure
ménagère) :
“Tarifs
« Eau » Oiselay.et Grachaux
2021
:
Pour le Service
Eau DSP :
2020
2021
.2020
2021
SIE BREUIL
(part collectivité) pour
BOULOT,
ETUZ
et
26.1599 €
28.9622 €
03913
€
O.4588 €
IMONTBOILLON SIE
DOUINS
(part collectivité)
pour
OISELAY-ET-GRACHAUX
43.1179
€
44.0360 €
0.6126 €
0.6556 €
Tarifs
des
prestations
eau,
frais et pénalités
Hées
au
service
de
Peau
:
#
Frais
de
mise
en
service
remboursables
{à la souscription
de
l’ahonnement
eau)
: 14,2180
€ HT
(15
€ TTC).
Ces
frais
de
mise
en
service
ne
sont
dus
qu’une
seule
fois
par
chaque
usager
accédant
au
service
et lui sont
remboursés
lors
de
son
départ
du
territoire
de
la Communauté
de
Communes.
e
Frais
de
relève
des
compteurs
d'eau
par
des
agents
CCPR
à
la
demande
de
l'abonné
et en
dehors
des
périodes
de
relèves
prévues
par
le service
de
l’eau
: 18,9573
€ HT (20
€ TTC).
e
Montant
forfaitaire
de
frais de
service
pour
branchement
clandestin
: 263.63
€ HT
(290
€TTC).
e
Montant
de
la pénalité
pour
branchement
clandestin
: 1 818,18
€ HT
(2 000
€ TTC}.
>
sur
la
part
fixe
+
1,35
€
{on
passe
de
71,34
€
en
2020
à 72,69€)
>
sur
la
part
variable
+
0,07€
( 1,08
€)
Tarifs
des
prestations,
frais et
pénalités
lées
au
service
de
l'assainissement
:
#
Montant
forfaitaire
de
frais
de
service
pour
branchement
clandestin
: 263.63
€
HT
(290
€TTC}.
e
Montant
de
ia pénalité
pour
branchement
clandestin
: 1 818,18
€ HT (2 000
€ TTC). 4
Tarifs
Ordure
ménagère
2021
: L'intercommunalité
a
décidé
de
ne
pas
faire
évoluer
le
tarif
des
levées
de
bac
(tri
et
tout
ménage).
Les
tarifs
2021
sont
identiques
à
ceux
de
2020.
Le
Sytevom
ayant
annoncé
une
augmentation
de
27
€
de
la
part
fixe
annuelle
par
foyer
liée
au
financement
du
nouveau
centre
de
tri,
de
l'impact
de
la
Covid,
de
l'augmentation
de
la TGAP
et
de
la
baisse
des
primes
CITEO.
Le
montant
de
la
part
fixe
annuelle
passe
de
86
€
à
97,5
€,
en
effet,
le
Conseil
Communautaire
a
décidé
d’en
prendre
une
partie
à
sa
charge
car
le
budget
Ordures
Ménagères
le
permet.
Ainsi,
l'augmentation
de
ne
sera
que
de
11,50€.
DGD
marché
de
voirie
—
Rue
des
Romains
: Total
définitif
des
travaux
: 108
115
TTC
€.
Travaux
de
sécurisation
des
arrêts
de
bus:
les
réflexions
sont
en
cours
pour
engager
des
travaux
de
sécurisation
sur
les
deux
arrêts.
Tour
de
table
des
délégués
de
commissions
pour
un
point
sur
avancement
des
dossiers :
4 V4 V4
Déménagement
mairie
: état
des
lieux
des
nouveauc
locaux
courant
Janvier,
Fêtes
et
cérémonies
: panier
des
anciens
distribués
et
cadeaux
de
Noël
des
enfants
à
venir, Commission
communication
: réunion
le
22
décembre
sur
site
internet,
Fermeture
de
la
mairie
du
28
décembre
au
4
janvier.