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Procès Verbal - Proces verbal du 13 juin 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune d'Archigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 13 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Mairie d’Archigny
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023
1
L'an deux mil vingt-trois, le 13 juin à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacky ROY.
Etaient présents : Mme Delphine BONNEAU, M. Guillaume BOUTAUD, M. Pascal CHAUMONT, M. Frédéric COGNE, Mme Béatrice DUVEAU, M. Wallerand GOUILLY- FROSSARD, M. Romain GOURMAUD, M. Jérôme JUSSIAME, M. Gérard LEFEVRE, Mme Françoise LE MEUR, M. Benoît NEVEU, Mme Cécile ROY, M. Jacky ROY
Procurations : M. Jean-Michel BOYER a donné son pouvoir à M. Guillaume BOUTAUD, Mme Céline CHABAY a donné son pouvoir à M. Jacky ROY
Était absent :
Etai(ent) excusé(e)s) :
A été nommée comme secrétaire de séance : Mme Béatrice Duveau
Ordre du jour :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 09/05/2023
3. Délibération 30-2023 : Renouvellement du contrat de fourniture d’électricité SOREGIES IDEA
pour les bâtiments communaux avec la SAEML SOREGIES
4. Délibération 31-2023 : Caution pour le prêt des clés des salles communales
5. Délibération 32-2023 : Reprise de la boulangerie d’Archigny
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
La secrétaire de séance est Madame Béatrice Duveau.
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 09/05/2023
Monsieur le Maire rappelle les différents points étudiés et les délibérations lors de la séance du 9 mai 2023.
VOTE Pour 15 Contre 0 Abstention 0 Mairie d’Archigny
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023
2
VOTE Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
4. Délibération 31-2023 : Caution pour le prêt des clés des salles communales
Monsieur le Maire ayant constaté le nombre de clés non rendues propose aux membres du Conseil Municipal d’instituer une caution pour le prêt des clés des salles communales.
Il demande au Conseil Municipal d’approuver le principe d’une caution et d’en fixer le montant.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
APPROUVE la mise en place d’une caution et fixe le tarif à 50€.
VOTE Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
VOTE Pour : 10 Contre : 5 Abstention : 0
3. Délibération 30-2023 : Renouvellement du contrat de fourniture d’électricité SOREGIES IDEA pour
les bâtiments communaux avec la SAEML SOREGIES
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L. 2122-1 et R.2122-8 du code de la commande publique,
Vu le Code de l’Energie,
Vu la proposition de fourniture d’électricité à prix de marché « SOREGIES IDEA » de la SAEML SOREGIES,
Et l’opportunité financière qu’elle représente,
Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire :
- APPROUVE le renouvellement du contrat de fourniture d’électricité SOREGIES IDEA applicable dès réception par SOREGIES de la notification du contrat signé,
- AUTORISE la signature par Monsieur le Maire du renouvellement du contrat de fourniture d’électricité SOREGIES IDEA.
5. Délibération 32-2023 : Reprise de la boulangerie d’Archigny
Monsieur le Maire a exposé en réunion de travail avoir reçu une proposition pour l’achat du bâtiment du bar- restaurant pour un montant de 60000€ en vue d’y développer une activité de boulangerie et de restauration rapide.
Après consultation de l’Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine (EPFNA), il convient de valider l’offre.
Monsieur le Maire sollicite l’avis du Conseil Municipal et lui demande de se prononcer sur cette proposition.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter la proposition et autorise Monsieur le Maire à signer conjointement avec l’EPFNA tous documents avec les acquéreurs Mairie d’Archigny
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023
3
Questions diverses :
- Droit de préemption non exercé
- M. Lefèvre informe que la réunion pour le Tour Poitou Charente aura lieu le 26/06 à La Roche
Posay, n’étant pas disponible, c’est M. Frédéric Cogné qui ira.
Il informe également que les travaux sur les routes pour boucher les nids de poule ont commencé et
que concernant les appels d’offre, la société Colas a obtenu le marché pour effectuer les travaux sur
la route de Vangueil.
Il signale que les travaux de la rue Roger Furgé vont coûter moins cher que prévu.
- Le Conseil Municipal félicite M. Lefèvre et M. Cogné pour leur implication dans les travaux de
réparation des routes communales.
- M. Chaumont signale qu’il faudrait nettoyer les vestiaires et les tribunes du stade.
- M. Boutaud informe que M. Boyer a eu une conversation avec M. Antigny concernant un produit qui
pourrait traiter les cyanobactéries. M. Le Maire répond qu’il a bien vu l’article, et qu’il s’est renseigné.
L’efficacité du produit n’est pas démontrée.
- M. Boutaud demande où en est le Tiers-lieu. M. Lefèvre informe que le projet suit son cours, que
l’état des lieux devrait être fait en fin de semaine et l’installation pourra commencer. M. Boutaud
demande s’il pourra ouvrir en septembre, M. Lefèvre répond que si possible il ouvrira avant.
- M. Gouilly Frossard signale que le panneau de limitation à 30km/h sur la route de la ferme N°10,
n’est toujours pas installé.
- M. Jussiame demande si il y a de nouveaux résidents à la MARPA, M. le Maire informe qu’il y a des
visites mais qu’elles ne se concrétisent pas.
Il informe également que l’école participe à l’événement des fêtes acadiennes au travers de la fête de
l’école du 23/06 qui sera sur ce thème.
- Mme Roy souligne que l’Association Histoire et Patrimoine a fait un travail remarquable concernant
le transfert du musée acadien vers la ferme N°6. Elle félicite Mme Hay pour son implication et ses
bonnes idées et remercie M. Percegout pour son aide.
Elle demande quand le terrain qui servira de parking pour l’événement du 25/06 sera fauché. Ce sera
fait la semaine avant.
Elle trouve dommage que les enfants de l’école n’aient pas participé à la décoration de la ville pour
l’événement des fêtes acadiennes.
- M. Gourmaud signale qu’il faut un élu pour conduire le camion de la commune pour amener le
matériel nécessaire pour le marché gourmand du 25/06 à la ferme N°6. Il se propose de le faire le
samedi matin.
N’ayant plus rien à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h50