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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 26 01 17 AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 26 janvier 2017 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 26 01 17 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Budget,
Lt
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 26 JANVIER 2017 À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1) Engagement financier préalable au vote du Budget Primitif 2017 —
Autorisation de dépenses d'investissement — Budgets Ville —
Assainissement — Eau — Location de salles
2) Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la
commune et KOSC TELECOM suite à la cession des équipements
constitutifs du réseau DSL par COMPLETEL
3) Travaux d'entretien du Bois des Pins — Année 2017
4) Coupe de bois sur des parcelles du Bois des Pins — Année 2017
5) Convention cadre entre la Ville d’Ozoir-la-Ferrière et son CCAS
6) Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et
contractuels sur postes permanents
7) Compte rendu au Conseil de l'exercice des pouvoirs délégués
8) Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 20 janvier 2017
Le Maire,
Jean-François ONETO.