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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 13 05 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 mai 2024
Lieusaint, le 07 mai 2024
Madame, Monsieur,
Mr BISSON Michel
Mme THOBOR Virginie Mme HABERT Mireille
Mr FLAHAUT Sébastien Mr AGARD Misha
Mme LENGARD Valérie Mme SOUFI Saïda
Mr NIANE Abdoul Mr ABDELLAOUI Nordine
Mme DUCLAU Muriel Mme AUDET Marion
Mr NIATI Hamid Mr EDOM Thierry
Mme LITWINSKI Anaïs Mme BITTY KOUAKOU Emma
Mr BIANCHI Sandro Mr JLASSI Mahmoud
Mme RHOUN Naouale Mme THELUS ROSINEL Nadjmat
Mr LAUBERTHE Philippe Mme AWALE GUEDI Saada
Mme HULIN Nadine Mr AMIENS Pedro
Mr GOUET-YEM Denis Mme BETHUNE Fernanda
Mme VESSAH Liliane Mr NDOYE Cheikh
Mr VEY Michel Mme ARPACI Céline
Mme KOMBO-TSIMBA Judicaëlle Mr LAVICTOIRE Frédéric
Mr CAMPEIS Bernard
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu
le 13 mai à 20H au bâtiment A.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire, ORDRE DU JOUR
Adoption le procès-verbal de la séance du 25 mars 2024,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
a. Admission de titres de recettes en non valeurs,
Rapporteur : N. Rhoun
b. Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2023,
Rapporteur : N. Rhoun
c. Signature de la convention « Reconquérir les friches franciliennes » relative à la réhabilitation de la place du
Colombier pour la création de la maison de l’innovation et du partage pour l’octroi de subvention par la région
Ile-de-France,
Rapporteur : N. Rhoun
d. Signature de l’avenant n° 1 à la convention-cadre relative au quartier innovant et écologique « Eau Vive » pour
la création d’une symbio-scène,
Rapporteur : N. Rhoun
e. Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections,
Rapporteur : M. Bisson
f. Mise en place d’un protocole transactionnel avec Monsieur Christophe CAMOIN,
Rapporteur : M. Bisson
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
g. Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-
Marne relative à la prestation de service unique « Etablissement d’accueil du jeune enfant 0-6 ans » pour le
Multi-accueil pour la période du 01/01/2024 au 31/12/2026,
Rapporteur : N. Rhoun
h. Classes de découvertes : versement aux coopératives scolaires,
Rapporteur : M. Duclau
i. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « l’Amicale du Commissariat de Police de Moissy-
Cramayel »,
Rapporteur : A. Litwinski
j. Mise en place du dispositif « Job' Expérience »,
Rapporteur : L. Vessah
k. Mise en place du dispositif « Missions Jeunes »,
Rapporteur : L. Vessah
l. Mise en place du dispositif « Bourse aux projets jeunes »,
Rapporteur : L. Vessah
III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
m. Convention de financement avec l’Etat pour le versement de la subvention relative aux travaux de mise en
œuvre du plan vélo communal dans le cadre du fond national de « mobilités actives ».
Rapporteur : S. Bianchi
Après la levée de séance du Conseil, Monsieur Bisson annoncera verbalement les noms des jurés d'assises tirés au sort.