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Compte-Rendu - CR CM 2025 10 13
Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 10 13
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 10 13)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Messieurs NIATI, BIANCHI, LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Madame VESSAH, Monsieur CAMPEIS, Mesdames HABERT (présente à partir de la délibération n° 2025-58), SOUFI, Messieurs ABDELLAOUI, JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Madame LITWINSKI pour Monsieur BIANCHI, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Monsieur EDOM pour Monsieur FLAHAUT.
ABSENTS : Mesdames RHOUN, KOMBO-TSIMBA, BITTY KOUAKOU, AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 22 présents, 3 représentés et 5 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
Information des démissions de Mme Marion AUDET, Conseillère municipale, et de Mr Misha AGARD,
Conseiller municipal,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
N° 2025-56 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Avenant n° 3 à la convention avec l’Etablissement Public d’Aménagement (EPA) pour le financement de
l’extension du groupe scolaire de l’Eau Vive,
N° 20253-57 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Décision modificative n° 1,
N° 2025-58 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2026,
N° 2025-59 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Extinction de dettes pour insuffisance d’actif,
N° 2025-60 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Modification du tableau des effectifs – Créations de postes,
N° 2025-61 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Adhésion à la convention relative à la prestation d’accompagnement à la constitution des dossiers de
promotion interne du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-
Marne, N° 2025-62 Rapporteur : M. Bisson A la majorité de 24 voix pour et une voix contre (Monsieur LAUBERTHE)
Avis sur la demande de dérogation au repos dominical dans les établissements de commerce de détail,
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2025-63 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association les Starlettes de Lieusaint
N° 2025-64 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Convention avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative
aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS aux collèges,
N° 2025-65 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Convention avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative
au fonctionnement de l’école multisports,
N° 2025-66 Rapporteur : N. Hulin A l’unanimité
Signature de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative aux Fonds
Publics et territoires – Handicap Jeunesse 2025,
N° 2025-67 Rapporteur : N. Hulin A l’unanimité
Signature de la convention entre la région Ile-de-France et la ville de Lieusaint, organisme bénéficiaire des
tickets-loisirs dans le cadre de l’appel à projets,
N° 2025-68 Rapporteur : A. Niane A l’unanimité
Signature d’une convention de partenariat entre l’ADAPEI Moissy-Cramayel, le Pôle Art et handicap Collectif scènes 77, la Rotonde de Moissy-Cramayel et la Marge de Lieusaint,
N° 2025-69 Rapporteur : V. Lengard A l’unanimité
Convention de partenariat social entre la ville et le Théâtre-Sénart, Scène Nationale,
III – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
N° 2025-70 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Dénomination de voies et places – Modification de la délibération du 07 novembre 1988,
N° 2025-71 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Demande d’autorisation en vue de la
construction de 3 bâtiments de multi-activités par JMG Partners dans la ZAC du Levant – Avis de la
commune,
N° 2025-72 Rapporteur : V. Thobor A l’unanimité
Abrogation de la prescription de modification de droit commun du Plan local d’urbanisme – Projet Just
Play,
IV – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N° 2025-73 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Tarifs prestations Carré Connecté.