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Déliberation - lqiw58pevkgnqt
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - lqiw58pevkgnqt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 15/01/2024
Reçu en préfecture le 15/01/2024 aflèa. i 24/0 Cr
Publié le 15/01/2024 S L
ID : 074-217402809-202401 11-CM24001-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 11 JANVIER 2024
L'an deux mil vingt-trois, le onze du mois de janvier, les membres du Conseil Municipal, dûment
convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire,
sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents : Mme Michèle FAVRE D'ANNE, M. Claude COLLOMB- PATTON, Mme Chantal PASSET, M. Stéphane DELÉAGE, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET MM. Rodolphe PALACIOS, Stéphane FAURE-HUDRY, Karim CHALABI, Grégory BAERT, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, M. Benjamin DELOCHE, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Graziella POURROY SOLARI, Conseillers Municipaux.
Avait donné procuration : Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Pierre LESTAS, Maires-Adjoints MM. Sébastien ATRUX-TALLAU, Richardo RODRIGUES, Mme Gaëlle VERJUS, M. Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Étaient absents: Mme Joëlle TIBURZIO, MM. Stéphane BESSON, Pierre BASTARD-ROSSET, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 5 janvier 2024 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Présents et représentés : 26
Secrétaire: M. Frédéric VAILLANT, Conseiller Municipal, prend place au bureau en qualité de
secrétaire, fonction qu'il déclare accepter.
--==00000—=--
N° 2024/0041 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
M. le Maire informe les élus que Mme Amandine DUNAND a présenté sa démission de ses fonctions de Maire-Adjointe et de Conseillère Municipale au Préfet de la Haute-Savoie qui l'a acceptée en date du 14 décembre 2023.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L2121-4 ;
Vu le Code Electoral, notamment l'article 270 ;
Considérant que conformément à l'article 270 du Code Electoral, le candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller Municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ;
M. le Maire indique que la candidate venant sur la liste « Un avenir pour tous à Thônes »
immédiatement après le dernier élu était Mme Véronique MORAND qui a refusé le poste le 22 décembre 2023. Cette dernière est suivie sur la liste par M. Rodolphe PALACIOS.
M. le Maire l'invite à prendre place à la table du Conseil Municipal.
LE CONSEIL MUNICIPAL :
- PREND ACTE de l'installation de M. Rodolphe PALACIOS, en qualité de Conseiller Municipal.
- PREND ACTE de la modification du tableau du Conseil Municipal.
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 11 janvier 2024 Envoyé en préfecture le 15/01/2024
Regçu en préfecture le 15/01/2024
Publié le 15/01/2024 s L 0 ‘
ID : 074-217402809-202401 11-CM24001-DE
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
POUR COPIE CONFORME
Le secrétaire de séan
Frédéric VAI
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 15 JAN, 2024 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 15 JAN. 2024