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Déliberation - k1wmugnoows2qgs
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - k1wmugnoows2qgs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023 affa.
Publié le 22/12/2023 S'LOS
ID : 074-217402809-20231214-CM23140-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quatorze du mois de décembre, les membres du Conseil Municipal,
dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mmes Chantal PASSET, Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Stéphane DELÉAGE, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Christine RUFFON, MM. Stéphane FAURE-HUDRY, Karim CHALABI, Grégory BAERT, Stéphane BESSON, Mmes Claire BARRIN, Élisa DE POORTER, MM. Pierre BASTARD- ROSSET, Richardo RODRIGUES, Mmes Christine RODRIGUES, Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Graziella POURROY SOLARI, M. Rémi FRADIN Conseillers Municipaux.
Avait donné procuration : M. Pierre LESTAS, Maire-Adjoint
Mmes Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Sébastien ATRUX-TALLAU, Benjamin DELOCHE, Mme Gaëlle VERJUS, Conseillers Municipaux.
Étaient absentes : Mme Amandine DUNAND, Maire-Adjointe
Mme Joëlle TIBURZIO, Conseillère Municipale.
Date de la convocation : 8 décembre 2023 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 27
Secrétaire: M. Stéphane BESSON, Conseiller Municipal, prend place au bureau en qualité de secrétaire, fonction qu’il déclare accepter.
--==00000==--
N° 2023/140- CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE ET LYCÉE SAINT JOSEPH DE
THÔNES - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ
M. le Maire rappelle que la délibération n° 2020/083 du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 a désigné un délégué au Conseil d'Administration du collège et lycée Saint Joseph de Thônes. Celui-ci était M. Gilles GOLLIET.
M. le Préfet ayant accepté la démission de M. Gilles GOLLIET en date du 13 octobre 2023, il convient de le remplacer.
Conformément à l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Le Maire indique que toute désignation ou nomination doit se faire au scrutin secret.
Le Conseil Municipal peut toutefois décider à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.
Il'est proposé la candidature suivante : M. Stéphane FAURE-HUDRY.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Par vote à main levée, à l'unanimité,
- DÉSIGNE délégué au sein du Conseil d'Administration du collège et lycée Saint Joseph de Thônes : M. Stéphane FAURE-HUDRY.
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 Envoyé en préfecture le 21/12/2023
Reçu en préfecture le 21/12/2023
Publié le 22/12/2023 s LO :
ID : 074-217402809-20231214-CM23140-DE
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
THÔNES, le 18 Er
Le
Le Maire, 24
POUR COPIE CONFORME
Le secrétaire de sé
Stéphañe BESSON
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE 2 1 DEC. 2023 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE ? 2 DEC. 2073
THÔNES, le
Le Maire,