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Déliberation - oo9lsg6o8u4g1w3
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - oo9lsg6o8u4g1w3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 01/12/2023
Alès Recon préleche lVARES @ ip rn
Publié le 01/12/2023 > _ Ü
ID : 074-217402809-20231 123-CM23118-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 23 NOVEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois du mois de novembre, les membres du Conseil Municipal,
dûment convoqués en Séance Officielle à dix-neuf heures trente, se sont réunis dans la Salle
Consulaire, sous la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D'’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mmes Chantal PASSET, Nelly VEYRAT-DUREBEX, M. Stéphane DELÉAGE, Mme Amandine DUNAND, M. Pierre
LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Nicole LAURIA, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Stéphane FAURE- HUDRY, Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX-TALLAU, Stéphane BESSON, Mme Claire BARRIN, MM. Benjamin DELOCHE, Pierre BASTARD-ROSSET, Richardo RODRIGUES, Mme Catherine DUTEIL, M. Frédéric VAILLANT, Mme Gaëlle VERJUS, M. Rémi FRADIN Conseillers Municipaux.
Avait donné procuration : Mme Christine RUFFON, Conseillère Municipale.
Étaient absentes: Mmes Joëlle TIBURZIO, Élisa DE POORTER, Christine RODRIGUES, Graziella POURROY SOLARI, Conseillères Municipales.
Date de la convocation : 17 novembre 2023 ‘
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 25
Secrétaire: Mme Gaëlle VERJUS, Conseillère Municipale, prend place au bureau en qualité de
secrétaire, fonction qu’elle déclare accepter.
--=-00000==--
N° 2023/118- INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Suite au décès de M. Jean VULLIET intervenu le 6 novembre 2023 :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l'article L2121-4 ;
Vu le Code Electoral, notamment l'article 270 ;
Considérant que conformément à l'article 270 du Code Electoral, le candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller Municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ;
M. le Maire indique que le candidat venant sur la liste «Pour une transition participative » immédiatement après le dernier élu est M. Louis ODIN qui a refusé le poste le 13 novembre 2023.
Ce dernier est suivi sur la liste par Mme Sylvie TISSIER qui l'a refusé le 20 novembre 2023.
La personne venant juste après Mme Sylvie TISSIER sur la liste est M. Richardo RODRIGUES. M. le Maire l'invite à prendre place à la table du Conseil Municipal.
Il'est proposé au CONSEIL MUNICIPAL de :
- PREND ACTE de l'installation de M. Richardo RODRIGUES en qualité de Conseiller municipal.
- PREND ACTE de la modification du tableau du Conseil Municipal.
Aairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal d Envoyé en préfecture le 01/12/2023
Reçu en préfecture le 01/12/2023
Publié le 01/12/2023 8 Ë OT
ID : 074-217402809-20231123-CM23118-DE
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
POUR COPIE CONFORME
La secrétaire de séance
Gi Gaëlle VERJUS
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE - { DEC. 2023 ET PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE. 4 DEC, 2073
THÔNES, le - 1 DEC. 2023
Le Maire,
Pierre BIBOLSY