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Procès Verbal - liste des délibérations du CM du 13 01
Document publié le Samedi 13 janvier 2024 par la commune d'Aspet.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des délibérations du CM du 13 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS
DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
D'ASPET DU 13 JANVIER 2024
-APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2024 VOTEE A L’UNANIMITE
-BÂTIMENTS COMMUNAUX : RENOVATION
DE TOITURE 1° Tranche —
-APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT
DE FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE
DCM 25-002-VOTEE A L’UNANIMITE
Le Maire,