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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste des deliberations du 240307
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste des deliberations du 240307)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Démocratie,
— DELIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Séance du 7 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 7 mars, à 19 heures 30, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s’est réuni à la salle du Village de vacances de Vendes (Commune de
BASSIGNAC), sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON (Champagnac), Daniel
CHEVALEYRE, Bernard LACOUR, Martine MONCOURIER (Champs sur Tarentaine Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX (Lanobre), Jean-Michel HOJAK
(Le Monteil), Mireille LEYMONIE (Madic), Eric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean-Philippe SERRE (Saignes), Jean-Paul MATHIEU (Saint Pierre), Françoise GILLES (Sauvat), Joëlle
NOEL (Trémouille), Fabrice MEUNIER, Arnaud MOREAU (Vebret), Alain DELAGE, Clotilde JUILLARD, René BERGEAUD, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, Marie-Ange
FLEURET-BRANDAO (Ydes).
Ont donné pouvoir : Pascal LORENZO (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Catherine MAISONNEUVE (Veyrières) à Eric MOULIER (Saignes).
Secrétaire de séance : Catherine BARRIER
Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32
Nombre de membres présents : 26 / Nombre de votants : 28
Date de la convocation : 1er mars 2024
NUMERO
DELIBERATION
INTITULE VOTE
20240307001DE RENONCIATION AU POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITE Adoptée (1 vote CONTRE)
20240307002DE AVENANT N°1 SERVICE PUBLIC DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L’HABITAT Adoptée à l’unanimité
20240307003DE ACTUALISATION DE LA DELIBERATION DE LA VENTE DE LA PEPINIERE DE VEYRIERES Adoptée à l’unanimité
20240307004DE LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE Adoptée à l’unanimité
20240307005DE CONVENTION DE MANDAT CERTIFICATS D’ECONOMIE DE L’ENERGIE Adoptée à l’unanimité
20240307006DE SOLLICITATION DES FINANCEURS ET SIGNATURE DES MARCHES ECOLE DE MUSIQUE Adoptée à l’unanimité
20240307007DE SOLLICITATION DES FINANCEURS ET SIGNATURE DES MARCHES POLE ENFANCE JEUNESSE Adoptée à l’unanimité
20240307008DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DE LA MAIRIE COMMUNE
D’ANTIGNAC
Adoptée à l’unanimité
20240307009DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE L’ECOLE DE CHAMPAGNAC Adoptée à l’unanimité 20240307010DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE BATIMENTS COMMUNE DE LANOBRE Adoptée à l’unanimité (1 ABSTENTION)
20240307011DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE BATIEMENT COMMUNE DE VEYRIERES Adoptée à l’unanimité
20240307012DE CREATION D’UN ATELIER RELAIS Adoptée (1 vote CONTRE)
20240307013DE APPROBATION DE L’INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES Adoptée à l’unanimité
20240307014DE CONVENTION D’ADHESION A CANTAL AUVERGNE ENTREPRENDRE Adoptée à l’unanimité
20240307015DE ACQUISITION D’UN CAMION POLYBENNE POUR LES SERVICES TECHNIQUES Adoptée à l’unanimité
20240307016DE SIGNATURE D’UN BAIL POUR LA LOCATION DE BATIMENTS POUR LES SERVICES TECHNIQUES Adoptée à l’unanimité (3 ABSTENTIONS)
20240307017DE CONVENTION DE MUTUALISATION POUR LE POSTE D’ANIMATEUR DU CONTRAT DE PROGRES SOURCES
DORDOGNE RHUE ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Adoptée à l’unanimité
20240307018DE VALIDATION DU PROGRAMME D’ANIMATION ET DE FINANCEMENT 2024 – BV AUZE SUMENE Adoptée à l’unanimité (1 ABSTENTION)
20240307019DE VALIDATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DE TRAVAUX ET DU PLAN DE FINANCEMENT 2024 – BV AUZE
SUMENE
Adoptée à l’unanimité (1 ABSTENTION)
20240307020DE VALIDATION DU PROGRAMME D’ANIMATION ET PLAN DE FINANCEMENT 2024 – BV SOURCES DORDOGNE Adoptée à l’unanimité (1 ABSTENTION)
20240307021DE VALIDATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET PLAN DE FINANCEMENT 2024 – BV SOURCES DORDOGNE Adoptée à l’unanimité (1 ABSTENTION)
20240307022DE COMPTE DE GESTION BUDGET GENERAL SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE Adoptée à l’unanimité
20240307023DE COMPTE DE GESTION BUDGET DES ORDURES MENAGERES Adoptée à l’unanimité
20240307024DE COMPTE DE GESTION BUDGET SPANC Adoptée à l’unanimité
20240307025DE COMPTE DE GESTION ZA PEAGE Adoptée à l’unanimité
20240307026DE COMPTE DE GESTION ZA INTERCOMMUNALE Adoptée à l’unanimité
20240307027DE COMPTE DE GESTION ZA LARNIE Adoptée à l’unanimité
20240307028DE COMPTE DE GESTION YDES NORD Adoptée à l’unanimité
20240307029DE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE Adoptée à l’unanimité
20240307030DE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET DES ORDURES MENAGERES Adoptée à l’unanimité
20240307031DE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET SPANC Adoptée à l’unanimité
20240307032DE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ZA PEAGE Adoptée à l’unanimité
20240307033DE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ZA INTERCOMMUNALE Adoptée à l’unanimité
20240307034DE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ZA LARNIE Adoptée à l’unanimité
20240307035DE COMPTE ADMINISTRATIF ZA YDES NORD Adoptée à l’unanimité
20240307036DE AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET GENERAL DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE Adoptée à l’unanimité
20240307037DE AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET DES ORDURES MENAGERES Adoptée à l’unanimité
20240307038DE AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET DU SPANC Adoptée à l’unanimité
20240307039DE AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET DE LA ZONE DU PEAGE Adoptée à l’unanimité
20240307040DE CONTRAT ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRE CENTRE DE GESTION Adoptée à l’unanimité - CONVENTION DE MISE A DISPOSITON DE PERSONNEL A LA DECHETTERIE DU RUISSEAU PERDU Ajournée
20240307041DE REMUNERATION DES ANIMATEURS MINEURS EN CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF Adoptée à l’unanimité
20240307042DE ACTUALISATION DES MODALITES D’ATTRIBUTION DES TICKETS RESTAURANT Adoptée à l’unanimité
20240307043DE ACTUALISATION DU MONTANT DU CHEQUE CADEAU DE DEPART A LA RETRAITE Adoptée à l’unanimité
20240307044DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE
CONCERNANT LE CHANGEMENT DE STATUTS DE L’ECOLE DE MUSIQUE DU HAUT CANTAL ET SOLLICITATION
DES FINANCEURS
Adoptée à l’unanimité
20240307045DE CONVENTION TERRITORIALE D’EDUCATION ARTISTIQUE : SOLLICITATION DE SUBVENTIONS Adoptée à l’unanimité
20240307046DE APPEL A PROJETS « CULTURE EN TERRITOIRE » : SOLLICITATION DE SUBVENTION REGION AUVERGNE RHONE
ALPES
Adoptée à l’unanimité
20240307047DE TARIFS FESTIVAL C’MOUVOIR Adoptée à l’unanimité
20240307048DE CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN PROJET PEDAGOGIQUE D’ACTIONS PASSERELLES Adoptée à l’unanimité
20240307049DE RENOUVELLEMENT CONVENTION CAF ET MSA POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE Adoptée à l’unanimité
20240307050DE CONVENTION CAF POUR L’ALSH Adoptée à l’unanimité
20240307051DE PROJET NEPAL : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MONTAGNE ET PLEINE NATURE Adoptée à l’unanimité (1 ABSTENTION)
20240307052DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE PRIVE POUR L’USAGE,
L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DU SITE D’ESCALADE DU ROCHER D’HELENE
Adoptée à l’unanimité
20240307053DE TARIFS TICKETS MOBILITE ATCHOUM Adoptée à l’unanimité
20240307054DE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’EXERCICE MEDICAL HUMANITAIRE Adoptée à l’unanimité
20240307055DE OPAH LANCEMENT D’UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ET SOLLICITATION DES SUBVENTIONS Adoptée à l’unanimité