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Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 25 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 23 mars 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 23 mars 2024)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
Département du Nord
Commune de
TROISVILLES
SVOXT
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL DU 23 MARS 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-trois mars à 9 heures , le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 15 mars 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, M. Didier GOBERT, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, M.
Rodrigue SANTERRE,
M.
Jean-Pierre HIRON,
Mme Marie-Paule DAVAIN,
M.
Albert GODARD, M. Alain RICHARD. Etaient absents : Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
Financement participatif Arrêt des zones d’accélération des
énergies renouvelables
0.
Autorisation de poursuites et constitution de partie civile
1.
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal le 10 février 2024
2.
Demande de subvention auprès de l'ONaCVG
3.
Demande de subvention auprès de la Région
4.
Renouvellement du contrat de maintenance informatique de l’école
5.
DIA
6.
Fongibilité des crédits M57
7.
RIFSEEP
8. 9. il 1.
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal le 10 février 2024
Le Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du
10 février 2024 est approuvé.
2.
Demande de subvention auprès de l'ONaCVG
Le Maire expose au conseil municipal la nécessité de réaliser les travaux de rénovation du monuments aux morts de Troisvilles. Adoption à l’unanimité par le Conseil municipal. 3.
Demande de subvention auprès de la Région
Le Maire expose au conseil municipal la nécessité de réaliser les travaux de rénovation du monuments aux morts de Troisvilles. Adoption à l’unanimité par le Conseil municipal. 4.
Renouvellement du contrat de maintenance informatique de l’école
Le Maire expose au conseil municipal la nécessite de renouveler le contrat de maintenance de matériel informatique de l’école. 5.
DIA
Une déclaration d’intention d’aliéner est présentée :
1
bis Rue d’Inchy. Le Conseil municipal adopte cette
DIA à
l’unanimité (pas de droit de préemption).
6.
Fongibilité des crédits M57
Autorisation donnée à Monsieur le Maire, à l’unanimité, de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section. 7.
RIFSEEP
Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante d’instituer la mise en œuvre du RIFSEEP à partir du 1% avril 2024. Le Conseil municipal adopte cette proposition à l’unanimité. 8.
Financement participatif
Monsieur le Maire souhaite monter un partenariat avec la Fondation du Patrimoine dans le le cadre de la réalisation des travaux de rénovation du Monument aux morts de Troisvilles. Adoption à l’unanimité par le Conseil municipal. 9.
Arrêt des zones d’accélération des énergies renouvelables
Monsieur le Maire arrête le projet des ZAER : Géothermie, pompes à chaleur, panneaux photovoltaïques. Les zones instaurées sont dans le village et les lieux-dits (Le Petit Troisvilles et le Vieux-Moulin). Le conseil municipal adopte cette proposition à l’unanimité. 10.
Autorisation de poursuites et constitution de partie civile
Monsieur le Maire souhaite engager des poursuites et constituer partie civile au nom de la commune pour des faits d’exécution de travaux sans autorisation sur le domaine public routier. Adoption à l’unanimité par le Conseil municipal. Monsieur le Maire clôt la séance à
10H46.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jérémy RICHARD
Guislaine BLARY