Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 10 fevrier 2024
Document publié le Samedi 10 février 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 10 fevrier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Ruralité, Justice et droit,
Département
du
Nord
Commune
de
TROISVILLES
SVOXE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL DU
10 FÉVRIER
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix
février
à 9 heures
, le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
02
février
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Françoise
SANTERRE
procuration
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE
procuration
Mr
Albert
GODARD,
M.
Jean-Pierre
HIRON.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
municipal
le
13 janvier
2024
Arrêt
projet
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAER)
Fiscalisation
de
la contribution
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
Remboursement
de
tickets
de
cantine
Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
DETR/DSIL
et fonds
vert
Motion
pour
l’école
contre
la fermeture
de
classe
Compte
de
gestion
2023
..
Compte
administratif
2023
10.
Affectation
du
résultat
2023
11.
Création
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
général
de
mairie
Danses 1. Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
le
13
janvier
2024
Le
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
13 janvier
2024
est
approuvé.
2.
Arrêt
projet
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAER)
Monsieur
le Maire
présente
le projet
des
ZAER
: Géothermie,
pompes
à chaleur,
panneaux
photovoltaïques.
Les
zones
instaurées
sont
dans
le village
et
les
lieux-dits
(Le
Petit
Troisvilles
et
le Vieux-Moulin).
Un
cahier
sera
dédié
aux
remarques
et propositions
(modalités
de
concertation)
et
le mode
de
publicité
sera
Paffichage
dans
les
panneaux
avec
également
un
affichage
sur
le site
internet
de
la commune. Le
cahier
sera
le mode
de
recensement
des
remarques.
La
date
de
fin
est
fixée
au
15
mars
2024
(durée
de
concertation
du
15.02
au
15.03.2024).
Le
conseil
municipal
adopte
cette
proposition
à l’unanimité.
3.
Fiscalisation
de
la
contribution
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
Le
montant
de
la
cotisation
est
de
4
110
€
TTC
pour
la
commune.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
refuse
la
fiscalisation
de
la contribution
DECI.
4.
Remboursement
de
tickets
de
cantine
Adoption
à l’unanimité
par
le Conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
évoque
la
nécessité
de
chercher
un
autre
traiteur
pour
la
cantine
et
précisé
la
possibilité
d’instaurer
la cantine
à
1 € dans
les
prochains
mois.
5.
Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
Deux
déclarations
d’intention
d’aliéner
sont
présentées
: la
première
24
Rue
du
Maréchal
Leclerc
et
la
seconde
située
Place
de
l’Eglise
(terrain).
Adoption
à l’unanimité
par
le
Conseil
municipal.
6.
Travaux
de
rénovation
du
monument
aux
morts
de
Troisvilles
; Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
2024
La
rénovation
du
monument
aux
morts
de
Troisvilles
s’élève
à
un
montant
de
35
950
€
HT
et
l'inscription
des
lettres
à 4
045,50
€
HT
soit
un
coût
total
de
39
995,50
€.
La
subvention
de
l’Etat
de
40
%
au
titre
de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
sera
fixée
sur
ce
montant.
Adoption
à l’unanimité
par
le Conseil
municipal.
7.
Motion
pour
l’école
contre
la fermeture
de
classe
Monsieur
le
Maire
présente
son
opposition
au
projet
de
fermeture
d’une
classe
à
l’école
primaire
de
Troisvilles
et considère
que
les
données
comptables
prises
en
compte
pour
décider
ou
non
de
la
fermeture
d’une
classe
ne
tiennent
pas
compte
de
la réalité
et de
la composition
sociologique
de
notre
école.
Le
Conseil
municipal
adopte
la motion
pour
l’école
contre
la fermeture
de
classe
à
l’unanimité.
8.
Compte
de
gestion
2023
Le
Conseil
municipal
adopte
le compte
de
gestion
2023
à
l’unanimité.
9.
Compte
administratif
2023
Monsieur
le Maire
sort
de
la salle
et ne
prend
pas
part
au
vote
du
conseil.
Le
Conseil
municipal
adopte
le compte
administratif
2023
par
9 voix
pour.
10.
Affectation
du
résultat
2023
Les
recettes
sont
les
suivantes
:
Au
1068
: 122
969,48
€
Au
002
: 72
767,77
€
Le
Conseil
municipal
adopte
l'affectation
du
résultat
à l’unanimité.
11.
Création
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
général
de
mairie
Le
conseil
municipal
adopte,
à
l’unanimité,
la
création
d’un
emploi
permanent
de
secrétaire
général
de
mairie. Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à
10h36.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jérémy
RICHARD