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Arrêté - 2025 46T Circulation Circet Rte du bois de la motte remplacement poteau
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE MALVILLE
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
N°2025-46T
Le maire de la commune de Malville
e Vu le Code de la route et notamment les articles R. 44, R. 225 et R. 225-1,
+ _Vule Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2212-2, L.2213, L. 2213-
5 et L. 2512-13,
e Vule Code de la voirie routière,
e Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière, l’ensemble des
textes qui l'ont modifié et complété,
e Vu la demande initiale en date du 18/02/2025 présentées par l’entreprise Circet, 75 Boulevard
Pierre Arnaud-Anetz à Vair sur Loire (44150) pour le remplacement d’un poteau telecom
n°0823676 route du Bois de la Motte à Malville.
ARRETE
ARTICLE 1 : Les restrictions suivantes seront mises en œuvre au droit du chantier à compter
Du Lundi 03 mars au vendredi 04 avril 2025 inclus.
> Le stationnement et le dépassement des tous véhicules seront interdits.
> La circulation sera alternée par feux tricolores.
ARTICLE 2 : L'entreprise CIRCET sera chargée de la mise en place d’une signalisation conforme aux
prescriptions de l'instruction générale sur la signalisation routière (approuvée par arrêté du 7 juin 1977).
ARTICLE 3: Le pétitionnaire est autorisé à exécuter les travaux qui font l’objet de sa demande et s'engage
à remettre en l’état la chaussé, les accotements, le busage existant, les bordures, trottoirs et la
signalétique existante (horizontale et verticale).
ARTICLE 4 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Commandant de la Gendarmerie de
Pontchâteau sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'application du présent arrêté qui sera publié
et affiché conformément aux dispositions de l’article L 2122-29 du Code des Collectivités territoriales.
À Malville, le 21/02/2025
Pour le Maire et par délégation
Mme Régine HÉLIOT
Adjointe au Maire
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