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PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - annexes sanitaires
Déliberation - liste des deliberations seance du 08112024
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Nuaillé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 08112024)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
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L'an deux mille vingt-quatre, le huit novembre, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué par Monsieur Christophe PIET, Maire, le trente et un octobre deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Mairie, Salle du Conseil
Étaient présents : M. Christophe PIET, Maire, M. Régis FREIN, 1er adjoint, Mme Sophie CHAMPION, 4ème adjointe, M. Bernard BROCHARD, Mme Odile BEAUPÉRIN (représentant M. Patrice DELAUNAY, 3ème adjoint), M. Richard BIRAUD, M. Christophe RICHARD (représentant Mme Fanny FROGER), Mme Nathalie PELÉ, M. Sébastien BRÉGEON, Mme Sophie ÉMAURÉ, M. Philippe ALLAIN et Mme Angélique PINEAU.
Étaient excusés : Mme Fanny FROGER (représentée par M. Christophe RICHARD), M. Patrice DELAUNAY (représenté par Mme Odile BEAUPÉRIN).
Secrétaire de séance : Mme Sophie CHAMPION
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
Délibération
n°
OBJET VOTE du CONSEIL
MUNICIPAL
2024-053 Collecte pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer et lutte contre les déchets abandonnés – Adhésion au groupement de commandes CITEO pour la fourniture de corbeilles
Approuvé à l’unanimité
2024-054 Ancien local du foyer des jeunes – Mise en location au public et fixation du tarif
Approuvé à l’unanimité
2024-055 Ancien local du foyer des jeunes – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition au CSI Chloro’fil
Approuvé à l’unanimité
2024-056 Location imlmobilière 25 rue de la Libération - Reconduction Approuvé à l’unanimité 2024-057 Protection sociale complémentaire – Convention d’adhésion de la commune de Nuaillé pour le risque prévoyance des agents
Approuvé à l’unanimité
2024-058 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité 2024-059 Prix et qualité du service Gestion des déchets – Rapport 2023 Prend acte 2024-060 Prix et qualité du service Assainissement – Rapport 2023 Prend acte 2024-061 Prix et qualité du service de l’Eau potable – Rapport 2023 Prend acte
Séance levée à 21h 15
Diffusion :
- Panneaux d’affichage municipaux de la Mairie
- Site internet de la commune : https :www.nuaille.com
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021, toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la commune et en obtenir une copie en Mairie, aux heures d’ouverture du Secrétariat.