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Déliberation - liste des deliberations seance du 13062025
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Nuaillé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 13062025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne,
L LI IS ST TE E D DE ES S D DÉ ÉL LI IB BÉ ÉR RA AT TI IO ON NS S
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S SE EA AN NC CE E d du u 1 13 3 J JU UI IN N 2 20 02 25 5
L'an deux mille vingt-cinq, le treize juin, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué par Monsieur Christophe PIET, Maire, le six juin deux mille vingt-cinq, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Mairie, Salle du Conseil
Étaient présents : M. Christophe PIET, Maire, M. Régis FREIN, 1er adjoint, Mme Fanny FROGER 2ème adjointe (représentant Mme Angélique PINEAU), M. Patrice DELAUNAY, 3ème adjoint, Mme Sophie CHAMPION, 4ème adjointe (représentant Mme Sophie ÉMAURÉ), M. Bernard BROCHARD, M. Richard BIRAUD, M. Christophe RICHARD, Mme Nathalie PELÉ (représentant Mme Odile BEAUPÉRIN), M. Sébastien BRÉGEON et M. Philippe ALLAIN.
Étaient excusés : Mme Odile BEAUPÉRIN (représentée par Mme Nathalie PELÉ), Mme Sophie ÉMAURÉ (représentée par Mme Sophie CHAMPION) et Mme Angélique PINEAU (représentée par Mme Fanny FROGER).
Secrétaire de séance : Mme Fanny FROGER
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
Délibération
n°
OBJET VOTE du CONSEIL
MUNICIPAL
2025-027
Lotissement communal « Le Frêne » - Réalisation des réseaux de distribution d’électricité d’éclairage public, de télécommunication et de terrassement gaz – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIEML – Avenant n° 1
Approuvé à l’unanimité
2025-028
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Cholet Agglomération – Avis de la commune de NUAILLÉ
Approuvé à l’unanimité
2025-029
Mise à disposition d’un barnum pour les activités ALSH été 2025 – Convention avec Associasports Approuvé à l’unanimité
2025-030 GrDF – Redevance d’occupation du domaine public 2025 Approuvé à l’unanimité
Séance levée à 21h 10
Diffusion :
- Panneaux d’affichage municipaux de la Mairie
- Site internet de la commune : https :www.nuaille.com
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021, toute personne peut consulter les délibérations sur le site internet de la commune et en obtenir une copie en Mairie, aux heures d’ouverture du Secrétariat.