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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 18 10 2022 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 18 10 2022)Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Eau et assainissement, Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon – tél : 04.92.21.35.97 1 / 2

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 18 OCTOBRE 2022

Le mardi 18 octobre 2022 à 18 heures, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 12 octobre 2022 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président, M. Arnaud MURGIA.

État des membres présents, représentés, excusés ou absents à l’ouverture de la séance :

Sont présents : M. Arnaud MURGIA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Claire BARNÉOUD, M. Richard NUSSBAUM, M. Christian JULLIEN, Mme Annie ASTIER-CONVERSET, M. Jean-Marc CHIAPPONI, Mme Elisa FAURE, M. Patrick MICHEL, M. Thomas SCHWARZ, Mme Francine DAERDEN, M. Jean-Franck VIOUJAS, M. Jean-Marie REY, Mme Muriel PAYAN, M. Guy HERMITTE, Mme Claudine CHRÉTIEN, M. Pierre LEROY, M. Vincent FAUBERT, Mme Corinne CHANFRAY , Mme Catherine BLANCHARD, Mme Marine MICHEL, M. Emeric SALLE, M. Gilles PERLI, M. Thierry AIMARD, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. Jean-Pierre MASSON, Mme Patricia ARNAUD.

Ont donné pouvoir : M. Eric PEYTHIEU à Mme Elisa FAURE,

Mme Emilie DESMOULINS-GENOUX à M. Richard NUSSBAUM,

M. André MARTIN à M. Jean-Marc CHIAPPONI,

Mme Michèle SKRIPNIKOFF à Mme Annie ASTIER-CONVERSET,

Mme Maryse XAUSA FRANÇOIS à M. Christian JULLIEN,

M. Gabriel LÉON à Mme Francine DAERDEN.

Sont excusés : M. Jean-Pierre PIC,

M. Nicolas GALLIANO.

Secrétaire de séance : M. Emeric SALLE

Ressources

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Commission Locale de l’Eau Durance : désignation d’un représentant

(DEL 2022/104)

APPROUVÉE

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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – SPL AREA REGION SUD PACA : désignation d’un représentant (DEL 2022/105)

APPROUVÉE

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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – SPL AREA REGION SUD PACA : rapport 2021 des élus à leur collectivité

(DEL 2022/106)

APPROUVÉECommunauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon – tél : 04.92.21.35.97 2 / 2

COMMANDE PUBLIQUE - Avenant n°3 au marché d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude et de ventilation des bâtiments de la Communauté de Communes du Briançonnais – Lot n°2

(DEL 2022/107)

APPROUVÉE

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COMMANDE PUBLIQUE - Marchés de fourniture de livres non scolaires pour la Médiathèque intercommunale

(DEL 2022/108)

APPROUVÉE

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FINANCES – Budget Général : Autorisations de programme et crédits de paiement (DEL 2022/109)

APPROUVÉE

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FINANCES – Budget Général : Décision Modificative n°4

(DEL 2022/110)

APPROUVÉE

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Compétitivité et Attractivité

GEMAPI – Déclaration d’Intérêt Général (DIG) pour la 1ère tranche des travaux du projet de restauration du marais de Névache

(DEL 2022/111)

APPROUVÉE

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Cohésion Sociale et Territoriale

SOLIDARITE TERRITORIALE – Attribution du Fonds de Soutien et de Solidarité Territoriale (F.S.S.T) (DEL 2022/112)

APPROUVÉE