unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 26 09 2023

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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 26 09 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - liste deliberations conseil 26 09 2023)Thèmes du document : Économie et finances, Énergies, Grandes et moyennes entreprises, Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 1 / 4

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 26 SEPTEMBRE 2023

Le mardi 26 septembre 2023 à 18 heures, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 5 juillet 2023 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur le Président, M. Arnaud MURGIA.

État des membres présents, représentés, excusés ou absents à l’ouverture de la séance :

Étaient présents :

Arnaud MURGIA, Catherine VALDENAIRE, Eric PEYTHIEU, Claire BARNÉOUD, Richard NUSSBAUM,

Christian JULLIEN, Annie ASTIER-CONVERSET, Corinne ASCHETTINO, Michèle SKRIPNIKOFF,

Patrick MICHEL, Thomas SCHWARZ, Francine DAERDEN, Jean-Pierre PIC, Jean-Marie REY,

Muriel PAYAN, Guy HERMITTE, Claudine CHRETIEN, Pierre LEROY, Vincent FAUBERT,

Corinne CHANFRAY, Nicolas GALLIANO, Catherine BLANCHARD, Marine MICHEL, Emeric SALLE,

Gilles PERLI, Thierry AIMARD, Olivier FONS, Sébastien FINE, Jean-Pierre MASSON,

Patricia ARNAUD..

Étaient représentés :

Emilie GENOUX DESMOULINS donnant pouvoir à Corinne CHANFRAY,

Jean-Marc CHIAPPONI donnant pouvoir à Emeric SALLE,

André MARTIN donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM,

Maryse XAUSA FRANÇOIS donnant pouvoir à Olivier FONS,

Jean-Franck VIOUJAS donnant pouvoir à Jean-Pierre PIC.

Absent :

Gabriel LEON.

Secrétaire de séance : Marine MICHELCommunauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 2 / 4

Ressources

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Chambre Régionale des Comptes : Rapport d’observations définitives/volet 1 - Gouvernance, analyse financière et analyse de l’exercice des compétences développement économique, promotion du tourisme et mobilité

(DEL 2023/094)

PORTÉ A CONNAISSANCE ET DEBATTU

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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – SPL AREA REGION SUD - Approbation du rapport annuel 2022

(DEL 2023/095)

APPROUVÉE

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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – SPL Eau Service Haute Durance - Approbation du rapport annuel 2022

(DEL 2023/096)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – PETR - Nomination des représentants de la Communauté de Communes du Briançonnais au Comité de programmation LEADER 2023-2027

(DEL 2023/097)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois

(DEL 2023/098)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES - Rémunération - Régime indemnitaire – RIFSEEP ajustement 2

(DEL 2023/099)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES - Convention de partenariat « mise en situation professionnelle » avec l’Etablissement et Service de Réadaptation Professionnelle - ESRP Edith Seltzer

(DEL 2023/100)

APPROUVÉE

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RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le CDG05 pour la mise en œuvre de la médecine préventive (Médicom)

(DEL 2023/101)

APPROUVÉECommunauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 3 / 4

❖❖❖❖❖❖❖

RESSOURCES HUMAINES - Avenant n°2 à la Convention de mutualisation du service commun « Ressources Numériques et Informatiques »

(DEL 2023/102)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Budget Général - Décision Modificative n°2

(DEL 2023/103)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Ajustement de la provision pour créances douteuses - Budget Général

(DEL 2023/104)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Provisionnement pour créances douteuses - Budget Assainissement

(DEL 2023/105)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Autorisations de programme et crédits de paiement 2023 - Budget Général

(DEL 2023/106)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

FINANCES - Subvention du Budget Général au Budget Assainissement

(DEL 2023/107)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Compétitivité et Attractivité

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Altipolis - Modification des tarifs

(DEL 2023/108)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

GEMAPI - Système d’endiguement de la Rura – Demande de régularisation

(DEL 2023/109)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖Communauté de Communes du Briançonnais –1 rue Aspirant Jan – 05100 Briançon 4 / 4

GEMAPI - Système d’endiguement de la Rura - Convention relative aux consignes de surveillance

(DEL 2023/110)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

GEMAPI – Plaine Alluviale de Névache - Servitude d’Utilité Publique

(DEL 2023/111)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

MOBILITE - Concession de Service Public pour l’exploitation du réseau de Transports Publics de la Communauté de Communes du Briançonnais - Avenant n°2

(DEL 2023/112)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Ingénierie et Gestion Technique

Prévention et gestion des déchets – Convention de Coopération du sillon alpin pour le développement durable des déchets et extension du périmètre (CSA3D)

(DEL 2023/113)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Prévention et gestion des déchets – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Exonérations 2024 des locaux à usage industriel et de locaux commerciaux

(DEL 2023/114)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Cohésion Sociale et Territoriale

CULTURE - Cinéma Eden studio - Modification des tarifs

(DEL 2023/115)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

Aire d'accueil des gens du voyage et des saisonniers - Modification des tarifs

(DEL 2023/116)

APPROUVÉE

❖❖❖❖❖❖❖

SOLIDARITE TERRITORIALE - Attribution du Fonds de Soutien et Solidarité Territoriale – FSST

(DEL 2023/117)

APPROUVÉE