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Procès Verbal - pv 3 novembre
Arrêté - arrete orleat bruits tapages nocturnes 1997
Procès Verbal - PV 3 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Orléat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3 novembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
DÉLIBÉRATIONS
PROCES VERBAL
Le conseil municipal d’Orléat s’est réuni le trois novembre deux mille vingt-cinq à
© dix-huit heures trente en séance ordinaire sous la Présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT
Maire d’Orléat, dûment convoqué le 30 octobre 2025.
Membres en exercice Membres Membres absents Membres ayant
présents donné procuration
BRUSSAT ELISABETH x
DOLCEMASCOLO x
LAURENT
LACHAMP Patricia X
ROUDIVANT Jean-Louis x
DESSIMOND Céline x
ROBIN Christian x
MAURIN Daniel #
MARECHAL Sylvette
MARQUES Nicole
COINTE Grégory X
CARRE Sophie x A donné procuration
à P.LACHAMP
CHABANAT Rémy X A donné procuration
à C.DAUDUIT
DAUDUIT Cédric x
BOURBONNAUX x
Anthony
MONTAGNIER Patricia X
YVERNAULT Stéphanie X
FERRIER Héloïse
SERIER Laurent x A donné procuration à
L .DOLCEMASCOLO
SAUZEDDE Véronique X
A été nommé secrétaire de séance : Patricia MONTAGNIER
Procurations :
Sophie CARRE à Patricia LACHAMP
Rémy CHABANAT à Cédric DAUDUIT
Laurent SERIER à Laurent DOLCEMASCOLO.
Absentes :
Sylvette MARECHAL, Nicole MARQUES.
540331 Fobrè Ordre du jour Délibérations Unanimité | Contre | Pour Abstention e n
Décisions modificatives | 2025/11/58 x
Multi accueil : 2025//11/59
Convention et tarification
des repas
Enedis : Convention de | 2025/11/60 x
Passage
Règlement cimetière 2025/11/61 X
Congrès des Maires 2025/11/62 X
Subventions 2025/11/63 x
associations
STEP de Pont Astier : 2025AFFDIV/11/63 X
Marché d'assistance à
maîtrise d'ouvrage :
Complément
Décisions modificatives
Madame le Maire informe le conseil municipal qu’il y aurait lieu de faire des ajustements de
crédits sur les budgets commune et gestion immobilière. Madame le Maire donne lecture des
virements de crédits. Vote à l'unanimité.
Multi accueil : Convention et tarification des repas
Madame le Maire expose au conseil municipal, qu’afin d'améliorer la qualité des repas servis au
multi- accueil Les Petites grenouilles de la commune d'Oriéat, là commune disposant d’un
service Cuisine propose de fournir les repas du midi et le gouter en vue de la restauration des
enfants inscrits. Madame le Maire propose un prix de 3.30€ et donne lecture de la convention.
Vote à l'unanimité.
Enedis convention de passage
Madame le Maire rappelle les travaux du lotissement au bourg. Madame le Maire informe le
conseil municipal, les travaux suivants sont à réaliser dépose de la ligne haute tension aérienne
et abandon de la ligne haute tension souterraine existantes et construction d’une ligne haute
tension souterraine qui empruntera les parcelles cadastrées AH 211 et 214 appartenant à la
commune. Madame le Maire donne lecture de la convention de servitudes CS06 avec Enedis.
Vote à l'unanimité.
Madame le Maire rappelle que le cimetière communal est affecté aux inhumations sur le
territoire de la commune. Sa gestion relève du pouvoir de police du Maire, soumis à des règles
spécifiques en matière de salubrité, de décence et de tranquillité publique. Madame le Maire
donne lecture du règlement. Vote à l'unanimité.
Congrès des Maires : Participation aux frais
Madame le Maire informe le conseil municipal que la nomenclature budgétaire prévoit une ligne
budgétaire pour la représentation de la Commune aux réunions, colloques, congrès, formations
diverses chaque année des crédits sont ouverts au budget primitif. Dans le cadre de l’organisation
du voyage annuel des Maires, au Congrès des Maires et Présidents de Communautés, qui a lieu
chaque année en novembre à Paris, il est prévu de prendre de prendre en charge les frais
d'hébergement, transport et restauration des participants sur présentation des factures avec un
montant forfaitaire plafonné pour un maximum de deux jours et propose un remboursement à
hauteur de 200€ par personne. Vote à l'unanimité. Subventions associations
Madame le Maire informe le conseil municipal, qu’il y aurait de fixer le montant de la subvention
au titre de l’année 2025 pour un montant de 800€. Vote à l'unanimité.
STEP de Pont Astier : Marché d'assistance à Maîtrise d'ouvrage : Complément
Madame le Maire informe le conseil municipal que suite à une erreur matérielle le montant de
l'offre du cabinet Egis est de 137 800 € H.T et non 137 000 € HT et propose de délibérer sur ce
nouveau montant. Vote à l'unanimité.
Le Maire Le secrétaire
Elisabèth B AT Patricia LAGFÆARAP Non ren i A :