Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS.docx
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS.docx
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS.docx
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS.docx
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS.docx 1
Déliberation - delib 23 05 01 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2023
unknown - Tribunes des elus de lopposition avril mai juin 20
Déliberation - delib 24 12 13 Tarifs de location des salles munic
Déliberation - 1765785433 liste des deliberations.docx
Déliberation - delib 2023 11 18 Tarifs de location des salles mun
Déliberation - Liste DES Deliberations.docx
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations.docx)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs, Démocratie,
l'unanimité la majorité l'unanimité la majorité
N° 2026 - 6 - 03 Désignation d’un secrétaire de séance X
N° 2026 - 6 - 04 Compte Financier Unique 2025 X
N° 2026 - 6 - 05 Affectation du résultat 2025 X
N° 2026 - 6 - 06 Décision Modificative Budgétaire n°1 X
N° 2026 - 6 - 07 Subventions municipales 2026 X
N° 2026 - 6 - 08 Conventionnement prestation archives avec le CDG51 X
N° 2026 - 6 - 09 Dispositif de signalement auprès du CDG51 X
N° 2026 - 6 - 10 Création de postes X
N° 2026 - 6 - 11 Création d'un poste de vacataire coordinateur conseil muncipal des jeunes X
N° 2026 - 6 - 12 Mise en place des astreintes X
N° 2026 - 6 - 13 Actualisation du Rifseep X
N° 2026 - 6 - 14 Convention de partenariat pour l'organisation d'une manifestation avec Sez'apéro X
des suffrages exprimés
Adoptée à Rejetée à
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 30 juin 2026
Liste des délibérations examinéesN° 2026 - 6 - 15 Résiliation du marché terrain synthétique X
N° 2026 - 6 - 16 Avenants travaux d'accessibilité de l'Hôtel de Ville X
N° 2026 - 6 - 17
Fonds de concours à verser à la CCSSOM pour le
remplacement d'un poteau incendie - Avenue Jean
Jaurès
X