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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2026
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations.docx)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Banque,
l'unanimité la majorité l'unanimité la majorité
N° 2026 - 03 - 01 Convention de phase Etudes avec le SMAGE X
N° 2026 - 03 - 02 Subvention exceptionnelle à l'OGEC St-Denis X
N° 2026 - 03 - 03 Subvention exceptionnelle à Alméa X
N° 2026 - 03 - 04 Véhicule municipaux avec remisage à domicile X
N° 2026 - 03 - 05 Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections X
N° 2026 - 03 - 06 Terrain de football synthétique - Demandes de subventions X
N° 2026 - 03 - 07 Attribution marchés travaux réalisation terrain de foot synthétique X
N° 2026 - 03 - 08 Marchés travaux Hôtel de Ville - Avenant n°2 au lot n°7 CVC-Plomberie X
N° 2026 - 03 - 09 Modification autorisation de programme et crédits de paiement X
N° 2026 - 03 - 10 Reprise anticipée des résultats 2025 X
N° 2026 - 03 - 11 Fongibiltié des crédits en M57 pour 2026 X
N° 2026 - 03 - 12 Vote du BP 2026 X
N° 2026 - 03 - 13 Emprunt 1 020 000 € CDC - Terrain de football synthétique X
N° 2026 - 03 - 14 Contrat de prêt 200 000 € CA - financement TVA - Terrain de football synthétique X
N° 2026 - 03 - 15 Emprunt de 280 000 € CDC - travaux église Saint-Denis X
des suffrages exprimés
Adoptée à Rejetée à
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 05 mars 2026
Liste des délibérations examinées