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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations.docx)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Institutions publiques,
l'unanimité la majorité l'unanimité la majorité
N° 2026 - 4 - 01 Désignation d’un secrétaire de séance X
N° 2026 - 4 - 02 Désignation secrétaire de séance auxiliaire X
N° 2026 - 4 - 03 Constitution de la Commission d’appel d’offres X
N° 2026 - 4 - 04 Désignation de délégués auprès du Syndicat Mixte Intercommunal Scolaire (SMIS) X
N° 2026 - 4 - 05 Election des délégués de la collectivité auprès du Territoire d’énergie Marne - SIEM X
N° 2026 - 4 - 06
Désignation des délégués auprès des Conseils
d’Administration du collège et du lycée de la
Fontaine du Vé
X
N° 2026 - 4 - 07 Désignation d’un représentant auprès du Conseil de la vie sociale du Foyer Françoise de Sales Aviat X
N° 2026 - 4 - 08 Désignation d’un représentant auprès du Conseil d’Établissement de l’École Saint-Denis X
N° 2026 - 4 - 09 Désignation des représentants auprès des Conseils des écoles publiques X
N° 2026 - 4 - 10 Désignation des délégués auprès du Comité National d’Action sociale (CNAS) X
N° 2026 - 4 - 10 Bis Conseil d’administration de l’association PISTE – Désignation de délégués X
N° 2026 - 4 - 11 Désignation de délégués auprès du Comité Social Territorial X
des suffrages exprimés
Adoptée à Rejetée à
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 23 avril 2026
Liste des délibérations examinées N° 2026 - 4 - 12 Désignation du Correspondant Défense X
N° 2026 - 4 - 13 Représentant au conseil de surveillance du GHAM X
N° 2026 - 4 - 14 Référents auprès du Conseil d’Administration de Petites Cités de Caractère® - Grand Est X
N° 2026 - 4 - 15 Référents auprès du Conseil d'Administration de Villages et Villes Sages X
N° 2026 - 4 - 16 Désignation d’un représentant au sein des Sites & Cités remarquables de France X
N° 2026 - 4 - 17 Désignation d’un représentant au sein de l’ANDES (Association nationale des élus en charge du sport) X
N° 2026 - 4 - 18 Renouvellement du Bureau de l’Association Foncière de Remembrement X
N° 2026 - 4 - 19 Délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal X
N° 2026 - 4 - 20 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints X
N° 2026 - 4 - 21 Convention de mise à disposition de locaux au profit du Rugby Club Champenois Sézannais X
N° 2026 - 4 - 22 Taux communaux d'imposition pour 2026 X
N° 2026 - 4 - 23 Remboursement des abonnés du réseau câblé communal de la rue Salvador Allende X